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Accueil - Formations - Offre de formation - Master Droit international parcours Droit comparé des affaires

Master Droit international parcours Droit comparé des affaires

Formation
Master Droit international
Parcours Droit comparé des affaires

Master Droit international parcours Droit comparé des affaires

2021/2022

Direction: Mme Marie GORÉ

Masters en droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master
Durée des études:
2 ans
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Formation à la recherche comparatiste qui permet :

  • D'acquérir une compréhension précise des systèmes de droit contemporains ;
  • D'approfondir des connaissances en droit privé et public comparé, avec un accent mis sur me droit des affaires (droit des contrats, droit des sociétés, règlement des litiges etc.) ;
  • D'élargir le champ de recherche en découvrant des familles juridiques éloignées des nôtres (droit asiatiques, droit des pays arabes, des pays d'Amérique latine, etc.).

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3 ou Bac +4

Profil recommandé

Pour l'année universitaire 2021-22 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Dans ce dernier cas, un master 1 en droit ou tout diplôme jugé équivalent est requis. Diplôme en droit comparé, maîtrises intégrées, programme Erasmus, expériences à l'étranger, connaissance d'une langue étrangère.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sur l’autorité du responsable du master.

 

Programme

MASTER 1

Semestre 1 - 264h/étudiant 30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

  • Droit international privé 1 (CM : 36h, TD : 15h)
  • Droit international économique (CM : 36h, TD : 15h)
UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)
4 matières obligatoires sans TD à choisir :
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (CM : 36h)
  • Droit pénal international et européen (CM : 36h)
  • Droit international pénal (CM : 36h)
  • Droit des affaires 1 : entreprises en difficulté (CM : 36h)
  • Histoire du droit international (CM : 36h)
  • Droit civil : Droit du crédit (CM : 36h)
  • Droit maritime (CM : 36h)
  • Grandes doctrines juridiques, politiques et économiques (CM : 36h)
  • Droit administratif comparé (CM : 36h)
  • Droit civil : Régime matrimoniaux (CM : 36h)
Enseignement obligatoire d’Anglais (TD : 18h)
Semestre 2 - 264h/étudiant 30 ECTS
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :
- Option 1 :
  • Droit du commerce international /ou Droit européen des affaires (CM : 36h, TD )15h)
  • Droit international privé 2 (CM : 36h, TD : 15h)

- Option 2 :

  • Droit international public 2 (CM : 36h, TD : 15h)
  • Droit du contentieux international (CM : 36h, TD : 15h)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
4 matières obligatoires sans TD selon l'option choisie :
- Option 1 :
  • Droit du commerce international/ou Droit européen des affaires (CM : 36h)
  • Droit civil : successions et libéralités (CM : 36h)
  • Grands systèmes de droit contemporains 2 - Common Law (CM : 36h)
  • Droit du contentieux international (CM : 36h)
- Option 2 :
  • Droit de la Convention européenne des droits de l’homme (CM : 36h)
  • Droit des relations extérieures de l’Union européenne (CM : 36h)
  • Droit de l'environnement (CM : 36h)
  • Politiques de l’Union européenne (CM : 36h)
  • Droit constitutionnel comparé ou Problèmes actuels de droit international I et II (CM : 36h)
Enseignement obligatoire d’Anglais (TD : 18h).
Enseignements facultatifs (TD : 1h30 par semaine) : atelier de professionnalisation, langue étrangère facultative (Allemand, espagnol, italien, russe, chinois, arabe, portugais, Français langue étrangère - FLE).
L’étudiant peut effectuer une partie de son année « hors les murs » sous forme de stage (administration publique, entreprise, cabinets d’avocat), de module d'enseignements dans une autre discipline universitaire ou de séjour dans une université étrangère.
Total pour la 1ère année de Master
  • Volume horaire : 528h par étudiant (volume global de 1026h + enseignementsfacultatifs) ;
  • Crédits ECTS : 60

MASTER 2

Le Master Droit comparé des affaires est composé de quatre modules. Les enseignements sont centrés sur le droit privé et plus particulièrement sur le droit des affaires dans tous ses aspects substantiels, contentieux et internationaux.  

Module I : Introduction au droit comparé (62h) – 12 ECTS :

Deux matières obligatoirement suivies par tous les étudiants du Master :

  • Les fondamentaux du droit comparé (50 h)
  • Théorie et méthodologie de la recherche comparative (12 h)

Module II : Comparaison des droits (125h) – 20 ECTS :

L’étudiant doit  obligatoirement  suivre cinq cours (5X25h): 

  • soit le bloc des cinq cours suivants :
    • Droit comparé des activités économiques
    • Droit comparé des sociétés
    • Droit comparé des contrats
    • Droit comparé du règlement des différends
    • Droit international privé comparé
  • soit  4 cours choisis dans le bloc précédent et un cours choisi parmi les suivants :
    • Droit constitutionnel comparé
    • Droit administratif comparé
    • Droit comparé des droits de l’homme et des libertés
    • Droit public comparé de l’économie
    • Autonomies territoriales comparées

Module III : Systèmes juridiques étrangers (99h) – 16 ECTS :

L’étudiant suit obligatoirement les quatre cours :

  • Droit des pays d’Asie : Chine, Japon, Vietnam, Cambodge, Corée (50h)
  • Droit des pays d’Amérique latine (12h)
  • Droit des pays arabes (25h)
  • Droit OHADA (12h)

Module IV : Mémoire de recherche ou Rapport de stage – 12 ECTS :

Chaque étudiant doit rédiger un mémoire de recherche ou un rapport de stage faisant l’objet d’une soutenance devant un jury :

  • Soit à la suite d’un séjour de recherche d’un mois minimum et consécutif dans une bibliothèque d’une université étrangère portant sur un thème choisi par le Directeur de mémoire – enseignant du Master ou de l'université Paris 2 sous réserve de l’approbation du responsable du Master ;
  • Soit à la suite d’un stage de deux mois minimum dans un cabinet d’avocats, une juridiction, une société ou encore une institution internationale leur permettant de mettre en pratique leur connaissance des différents systèmes juridiques et les problématiques de droit comparé.  

Total :

  • Volume horaire par étudiant : 286h ;
  • Volume horaire global : 411h ;
  • ECTS : 60

Débouchés

Compétences visées :

  • Connaissance précise des grands systèmes de droit contemporains ,
  • Maîtrise des structures et techniques des dvers droits, de leurs convergences et divergences ,
  • Spécialisation dans la dimension comparatiste du droit des affaires au sens large (contrats, sociétés, règlement des litiges, pénal).

Débouchés professionnels ou poursuite d'études :

  • Cabinets d'avocats internationaux, services juridiques d'entreprises multinationales, fonction publique européenne ou internationale, enseignement et recherche universitaire ,
  • Mastère spécialisé, Master of Laws, Doctorat.

Contact

Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Formation à la recherche comparatiste qui permet :

  • D'acquérir une compréhension précise des systèmes de droit contemporains ;
  • D'approfondir des connaissances en droit privé et public comparé, avec un accent mis sur me droit des affaires (droit des contrats, droit des sociétés, règlement des litiges etc.) ;
  • D'élargir le champ de recherche en découvrant des familles juridiques éloignées des nôtres (droit asiatiques, droit des pays arabes, des pays d'Amérique latine, etc.).
Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4

Pour l'année universitaire 2021-22 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Dans ce dernier cas, un master 1 en droit ou tout diplôme jugé équivalent est requis. Diplôme en droit comparé, maîtrises intégrées, programme Erasmus, expériences à l'étranger, connaissance d'une langue étrangère.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sur l’autorité du responsable du master.

 

Programme

MASTER 1

Semestre 1 - 264h/étudiant 30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

  • Droit international privé 1 (CM : 36h, TD : 15h)
  • Droit international économique (CM : 36h, TD : 15h)
UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)
4 matières obligatoires sans TD à choisir :
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (CM : 36h)
  • Droit pénal international et européen (CM : 36h)
  • Droit international pénal (CM : 36h)
  • Droit des affaires 1 : entreprises en difficulté (CM : 36h)
  • Histoire du droit international (CM : 36h)
  • Droit civil : Droit du crédit (CM : 36h)
  • Droit maritime (CM : 36h)
  • Grandes doctrines juridiques, politiques et économiques (CM : 36h)
  • Droit administratif comparé (CM : 36h)
  • Droit civil : Régime matrimoniaux (CM : 36h)
Enseignement obligatoire d’Anglais (TD : 18h)
Semestre 2 - 264h/étudiant 30 ECTS
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :
- Option 1 :
  • Droit du commerce international /ou Droit européen des affaires (CM : 36h, TD )15h)
  • Droit international privé 2 (CM : 36h, TD : 15h)

- Option 2 :

  • Droit international public 2 (CM : 36h, TD : 15h)
  • Droit du contentieux international (CM : 36h, TD : 15h)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
4 matières obligatoires sans TD selon l'option choisie :
- Option 1 :
  • Droit du commerce international/ou Droit européen des affaires (CM : 36h)
  • Droit civil : successions et libéralités (CM : 36h)
  • Grands systèmes de droit contemporains 2 - Common Law (CM : 36h)
  • Droit du contentieux international (CM : 36h)
- Option 2 :
  • Droit de la Convention européenne des droits de l’homme (CM : 36h)
  • Droit des relations extérieures de l’Union européenne (CM : 36h)
  • Droit de l'environnement (CM : 36h)
  • Politiques de l’Union européenne (CM : 36h)
  • Droit constitutionnel comparé ou Problèmes actuels de droit international I et II (CM : 36h)
Enseignement obligatoire d’Anglais (TD : 18h).
Enseignements facultatifs (TD : 1h30 par semaine) : atelier de professionnalisation, langue étrangère facultative (Allemand, espagnol, italien, russe, chinois, arabe, portugais, Français langue étrangère - FLE).
L’étudiant peut effectuer une partie de son année « hors les murs » sous forme de stage (administration publique, entreprise, cabinets d’avocat), de module d'enseignements dans une autre discipline universitaire ou de séjour dans une université étrangère.
Total pour la 1ère année de Master
  • Volume horaire : 528h par étudiant (volume global de 1026h + enseignementsfacultatifs) ;
  • Crédits ECTS : 60

MASTER 2

Le Master Droit comparé des affaires est composé de quatre modules. Les enseignements sont centrés sur le droit privé et plus particulièrement sur le droit des affaires dans tous ses aspects substantiels, contentieux et internationaux.  

Module I : Introduction au droit comparé (62h) – 12 ECTS :

Deux matières obligatoirement suivies par tous les étudiants du Master :

  • Les fondamentaux du droit comparé (50 h)
  • Théorie et méthodologie de la recherche comparative (12 h)

Module II : Comparaison des droits (125h) – 20 ECTS :

L’étudiant doit  obligatoirement  suivre cinq cours (5X25h): 

  • soit le bloc des cinq cours suivants :
    • Droit comparé des activités économiques
    • Droit comparé des sociétés
    • Droit comparé des contrats
    • Droit comparé du règlement des différends
    • Droit international privé comparé
  • soit  4 cours choisis dans le bloc précédent et un cours choisi parmi les suivants :
    • Droit constitutionnel comparé
    • Droit administratif comparé
    • Droit comparé des droits de l’homme et des libertés
    • Droit public comparé de l’économie
    • Autonomies territoriales comparées

Module III : Systèmes juridiques étrangers (99h) – 16 ECTS :

L’étudiant suit obligatoirement les quatre cours :

  • Droit des pays d’Asie : Chine, Japon, Vietnam, Cambodge, Corée (50h)
  • Droit des pays d’Amérique latine (12h)
  • Droit des pays arabes (25h)
  • Droit OHADA (12h)

Module IV : Mémoire de recherche ou Rapport de stage – 12 ECTS :

Chaque étudiant doit rédiger un mémoire de recherche ou un rapport de stage faisant l’objet d’une soutenance devant un jury :

  • Soit à la suite d’un séjour de recherche d’un mois minimum et consécutif dans une bibliothèque d’une université étrangère portant sur un thème choisi par le Directeur de mémoire – enseignant du Master ou de l'université Paris 2 sous réserve de l’approbation du responsable du Master ;
  • Soit à la suite d’un stage de deux mois minimum dans un cabinet d’avocats, une juridiction, une société ou encore une institution internationale leur permettant de mettre en pratique leur connaissance des différents systèmes juridiques et les problématiques de droit comparé.  

Total :

  • Volume horaire par étudiant : 286h ;
  • Volume horaire global : 411h ;
  • ECTS : 60

Débouchés

Compétences visées :

  • Connaissance précise des grands systèmes de droit contemporains ,
  • Maîtrise des structures et techniques des dvers droits, de leurs convergences et divergences ,
  • Spécialisation dans la dimension comparatiste du droit des affaires au sens large (contrats, sociétés, règlement des litiges, pénal).

Débouchés professionnels ou poursuite d'études :

  • Cabinets d'avocats internationaux, services juridiques d'entreprises multinationales, fonction publique européenne ou internationale, enseignement et recherche universitaire ,
  • Mastère spécialisé, Master of Laws, Doctorat.