Droit administratif comparé (2045)

(mars 2022)

Résumé de cours –. Le cours de « Droit administratif comparé » s’adresse à des étudiants aux profils divers (publicistes, internationalistes, européanistes et politistes) qui n’ont pas tous pour spécialités le « droit administratif » et le « droit comparé ». C’est la raison pour laquelle le cours poursuit deux objectifs principaux : 1) présenter aux étudiants certains des systèmes les plus importants en « droit administratif » ; 2) présenter aux étudiants la discipline générale du « Droit comparé » à partir des enseignements tirés du « droit administratif ». Autrement dit, le cours se présente, à titre principal, comme un cours de « Droit administratif comparé » et, à titre secondaire, comme une introduction au « Droit comparé » (à la lumière du « droit administratif) ».

C’est ainsi qu’à titre principal, le cours entend présenter aux étudiants un exposé des divers systèmes « administratifs » des pays européens en se concentrant, en particulier, sur les trois « groupes-souches » que sont le droit administratif français, le droit administratif allemand et le « droit administratif » anglais. L’étude de ces trois systèmes a pour mérite d’offrir un panorama relativement complet des manières dont il est possible de régler, juridiquement, la question administrative (tout en permettant de faire des liens avec les systèmes administratifs des autres États européens qui ont pu subir l’influence, plus ou moins déterminante, de ces trois « groupes-souches »).

Pour ce faire, le cours se propose d’exposer les diverses facettes de ces « droits administratifs » en s’interrogeant, successivement, sur les aspects structurels (fondements, principes directeurs, institutions), sur les activités administratives principales (missions de service et missions de police), sur les principaux actes administratifs (unilatéraux et contractuels), sur les moyens de l’administration (matériels et humains), sur les contrôles de l’action administrative (par les autorités administratives et juridictionnelles), sur les modèles de « justice administrative » et sur les grands contentieux de l’administration (légalité et responsabilité).

Par ailleurs, ces divers enseignements sont mis en perspective avec des considérations historiques et systémiques. En effet, pour bien comprendre le visage actuel des différents « droits administratifs » étudiés, le cours se propose de les inscrire dans leurs histoires et dans leurs traditions juridiques respectives à travers une présentation préliminaire des grandes « familles » de droits européens (tradition romano-germanique et tradition de Common law).

Enfin, pour répondre à sa vocation d’introduction au « Droit comparé » (à la lumière du « droit administratif), le cours se propose aussi d’esquisser les grandes questions théoriques, épistémologiques et méthodologiques du « Droit comparé » afin de les mettre à l’épreuve du « droit administratif ».