Aller à l'en-tête Aller au menu principal Aller au contenu Aller au pied de page
Accueil - Recherche - Soutenances de Theses - Le rôle de la volonté dans l'interprétation des contrats en droit romain

Le rôle de la volonté dans l'interprétation des contrats en droit romain

Docteur :Sandrine VALLAR
Directeur :Mme Emmanuelle CHEVREAU
Date de la soutenance :30 Novembre 2013
Horaires :9h30
Adresse :Salle Collinet
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 11/30/2013 09:30 11/30/2013 12:30 Europe/Paris Le rôle de la volonté dans l'interprétation des contrats en droit romain Il s'agit d'une recherche du droit privé romain, en l'occurrence le rôle de la volonté dans le droit des contrats romain. La question de la voluntas est bien connue en matière successorale. Mais il semble qu'elle ne soit pas méconnue du droit des contrats, en effet, l'influence de la volonté ne sau...
Adresse :Salle Collinet
 false MM/DD/YYYY
Jury :

Mademoiselle Emmanuelle CHEVREAU - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèse  

Madame Aude LAQUERRIERE-LACROIX - Professeur des Universités (université de Reims), rapporteur  

Monsieur Pascal PICHONNAZ - Professeur des Universités (Université de Fribourg), rapporteur 

Madame Ulrike BABUSIAUX - Professeur des Universités (université de Zürich (Suisse))

Monsieur Jean-Pierre CORIAT - Professeur des Universités (Université Paris 2 Panthéon-Assas)

Monsieur Laurent PFISTER - Professeur des Universités (université Paris 2 Panthéon-Assas)

Il s'agit d'une recherche du droit privé romain, en l'occurrence le rôle de la volonté dans le droit des contrats romain. La question de la voluntas est bien connue en matière successorale. Mais il semble qu'elle ne soit pas méconnue du droit des contrats, en effet, l'influence de la volonté ne saurait concerner que les seuls contrats consensuels. Il est manifeste qu'elle intervient aussi en matière de contrats formels ou réels. 

Cette prise en compte de la volonté semble être l'œuvre de la jurisprudence romaine. Il s'agit d'analyser les casus des jurisconsultes afin de déterminer le rôle et la portée qu'ils donnent à la volonté des parties. 

Les principales sources à exploiter sont les Institutes de Gaius, l'édit du prêteur, le Digeste, le Code et les Institutes de Justinien. La recherche concerne le droit classique romain (IIe siècle av. J.C. - IIIe siècle ap. J.C.), et selon les résultats obtenus, elle pourrait s'étendre au droit postclassique (IVe - début VIe), et au droit de Justinien (VIe).