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Master Droit privé Parcours Droit du marché et du patrimoine artistiques

Formation
Master Droit privé
Parcours Droit du marché et du patrimoine artistiques
M. Laurent PFISTER

Master Droit privé Parcours Droit du marché et du patrimoine artistiques

2024/2025

Direction: M. Laurent PFISTER

Masters en Droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master
Durée des études:
2 ans
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

► Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Ce Master vise, tout d'abord, à :

  • assurer aux étudiants une formation forte en droit civil et en droit des affaires ; 
  • permettre aux étudiants de découvrir des segments du droit plus spécialisés ;
  • intégrer dans la formation les dimensions européennes et internationales ;
  • donner aux étudiants les connaissances fondamentales dont ils ont besoin pour l'accès aux diverses professions juridiques.

Puis, à permettre aux étudiants :  

  • d'identifier aisément les œuvres et objets d'art les plus couramment en circulation sur le marché ;
  • se saisir sans difficulté les enjeux juridiques et économiques d'une situation ;
  • maîtriser l'ensemble des règles, tant de droit privé que de droit public, applicables aux objets et œuvres d'art, et surtout de mettre en pratique ces règles, dans les circonstances les plus diverses (négociations, montage de projets, organisation d'exposition, contentieux, etc.).

► Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3 ou Bac +4

► Profil recommandé

Pour l'année universitaire 2024-25 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus
Disposer d’une solide formation en droit.
Des connaissances en droit privé, notamment en droit des obligations, en droit des contrats spéciaux, en droit des affaires, en droit des libertés fondamentales sont particulièrement attendues. Des connaissances en droit public ne sont pas négligeables.
Disposer de connaissances et de préférence d’une formation diplômante en histoire de l’art.
Le parcours droit du marché et du patrimoine artistiques préparant aux métiers du marché de l’art et du patrimoine culturel, il est indispensable que les candidats aient des connaissances en histoire de l’art, de préférence dans le cadre d’une formation diplômante (Licence ou Licence accélérée, 1er cycle de l’École du Louvre, etc…).
Avoir effectué des stages
Le parcours droit du marché et du patrimoine artistiques se veut professionnalisant. Il est accessible aux candidats qui manifestent, notamment par la réalisation de stages (maisons de ventes, galeries, musées et sites patrimoniaux, cabinets d’avocats…), leur forte motivation de s’insérer professionnellement.
Disposer de compétences méthodologiques et comportementales afin d’être capable de travailler en autonomie et en groupe.

Critères généraux d’examen des candidatures (par exemple : résultats et compétences académiques, acquis méthodologiques, motivation, stages...)
Avoir obtenu de bons résultats au cours des trois années de Licence en droit.
Justifier de connaissances en histoire de l’art.
Avoir effectué des stages en adéquation avec le projet professionnel.
Manifester une forte motivation à intégrer des professions en relation avec l’art et la culture, en particulier des métiers des secteurs du marché de l’art et du patrimoine culturel.

Modalités d’examen des candidatures
L’admission au parcours droit du marché et du patrimoine artistiques se fait sur dossier et entretien. Le jury d’admission porte une attention particulière aux résultats obtenus par le candidat durant sa formation, aux stages qu’il a réalisés (nombre, durée, adéquation au projet professionnel), ainsi qu’à la motivation qui ressort de la lettre écrite à cet effet.

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

 Dans ce dernier cas, les conditions préalables pour accéder au diplôme sont les suivantes :

  • Le candidat doit être titulaire d'un master 1 en droit, en sciences politiques, en histoire de l'art ou d'un diplôme admis en équivalence. La formation est également ouverte aux candidats qui ont suivi un cursus de gestion.
  • De même, 
    • il est préférable que le candidat ait antérieurement effectué des stages auprès des acteurs du monde de l'art.
    • En toute hypothèse, le curriculum vitae du candidat doit révéler un intérêt pour les métiers du monde de l'art.
    • L'admissibilité se fait sur dossier.
    • L'admission consiste dans l'audition par les responsables du master des candidats admissibles.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.

► Programme

MASTER 1

Semestre 1 - 315 h/étudiant (684h) - 30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :
Option 1
Option 2
UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)
1 matière obligatoire sans TD selon l’option suivie au titre de l’UEF 1 :
Option 1
  • Droit international privé 1 (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM)
3 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :
  • Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international et européen (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36H CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
*Les étudiants ayant choisi l’option 1 au premier semestre, doivent choisir l’option 1 au second semestre. Les étudiants ayant choisi l’option 2 au premier semestre, doivent choisir l’option 2 au second semestre.
Total 1er semestre
Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD)
Total : 684h
Semestre 2 - 264h/étudiant (654h total) 30 ECTS
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’option suivie au 1er semestre :
Option 1
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)
Option 2
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
2 matières obligatoires sans TD selon l’option déjà suivie :
Option 1
  • Droit international privé 2 (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)
Total 2nd semestre
Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD)
Total : 654h
Total M1:
  • Volume horaire annuel par étudiant de 579h (+15h facultatives), soit un volume horaire global de 1338h.
  • Crédits ECTS : 60.

MASTER 2

Intitulé des enseignements :

  • Fondamentaux de l’histoire de l’art (26h / 3 ECTS, coef.3)
  • Histoire du marché de l’art (26h / 2 ECTS, coef.3)
  • Enjeux contemporains du marché de l’art (26h / 3 ECTS, coef.3)
  • Initiation à l’entrepreneuriat (20h / 2 ECTS, coef.2)
  • Droit des ventes d’œuvres d’art (international, européen et français) (40h / 4 ECTS, coef.4)
  • Droit public des œuvres d’art (30h / 4 ECTS, coef.4)
  • Assurances des œuvres d’art et du patrimoine artistique (15h / 2 ECTS, coef.2)
  • Expertise des œuvres d’art (15h / 2 ECTS, coef.2)
  • Fiscalité du marché de l’art (20h / 2 ECTS, coef.2)
  • Ingénierie du patrimoine artistique privé (25h / 3 ECTS, coef.3)
  • Valorisation des collections et communication (25h / 2 ECTS, coef.3)
  • Exposition et régie des œuvres d’art (10h / 2 ECTS, coef.2)
  • Fondations et mécénat (15h / 2 ECTS, coef.2)
  • Propriété intellectuelle et œuvres d’art (15h / 2 ECTS, coef.2)
  • Protection pénale des œuvres d’art (20h / 2 ECTS, coef.2)
  • Restitution des œuvres d’art et recherche de provenance (16h / 2 ECTS)
  • Gestion, marketing et comptabilité (15h / 1 ECTS, coef.1)
  • Anglais juridique (30h TD / 2 ECTS, coef.2)

Stage ou apprentissage – 8 ECTS

  • Une partie de la formation, au minimum 5 mois, est consacrée à l’apprentissage, avec rapport devant un jury composé du tuteur pédagogique, du maître d’apprentissage et éventuellement d’un autre enseignant intervenant au sein de la formation ;
  • À défaut d’un contrat d’apprentissage, un stage auprès d’une entreprise, d’un établissement public, etc., relevant du secteur de l’art doit être réalisé, pendant une durée de 5 mois.

Module en apprentissage :

  • Tutorat : 10h par étudiant
  • Conduite de projets : 17h

Total :

Volume horaire par étudiant : 373h (hors apprentissage) ou 400h (en apprentissage) ;

Volume horaire global : 390h (incluant le tutorat en apprentissage) ;

ECTS : 60.

► Débouchés

Secteur privé du monde de l'art :

  • Opérateurs de vente volontaires ;
  • Entreprises culturelles, organismes professionnels du marché de l'art, assurances, banques, etc. ;
  • Commissaires-priseurs ;
  • Courtiers en œuvres d'art ;
  • Conseillers en gestion du patrimoine artistique et en investissement artistique ;
  • Responsables de collections muséales ;
  • Experts ;
  • Avocats spécialisés ;
  • Régisseurs d'œuvres d'art ;
  • Antiquaires ;
  • Galeristes ;
  • Administrateurs culturels.

► Contact

► Plus d'informations

http://www.assas-universite.fr/fr/formations/offre-de-formation/master-droit-prive-parcours-droit-marche-patrimoine-artistiques
Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : Formation initiale
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Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Ce Master vise, tout d'abord, à :

  • assurer aux étudiants une formation forte en droit civil et en droit des affaires ; 
  • permettre aux étudiants de découvrir des segments du droit plus spécialisés ;
  • intégrer dans la formation les dimensions européennes et internationales ;
  • donner aux étudiants les connaissances fondamentales dont ils ont besoin pour l'accès aux diverses professions juridiques.

Puis, à permettre aux étudiants :  

  • d'identifier aisément les œuvres et objets d'art les plus couramment en circulation sur le marché ;
  • se saisir sans difficulté les enjeux juridiques et économiques d'une situation ;
  • maîtriser l'ensemble des règles, tant de droit privé que de droit public, applicables aux objets et œuvres d'art, et surtout de mettre en pratique ces règles, dans les circonstances les plus diverses (négociations, montage de projets, organisation d'exposition, contentieux, etc.).
Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4

Pour l'année universitaire 2024-25 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus
Disposer d’une solide formation en droit.
Des connaissances en droit privé, notamment en droit des obligations, en droit des contrats spéciaux, en droit des affaires, en droit des libertés fondamentales sont particulièrement attendues. Des connaissances en droit public ne sont pas négligeables.
Disposer de connaissances et de préférence d’une formation diplômante en histoire de l’art.
Le parcours droit du marché et du patrimoine artistiques préparant aux métiers du marché de l’art et du patrimoine culturel, il est indispensable que les candidats aient des connaissances en histoire de l’art, de préférence dans le cadre d’une formation diplômante (Licence ou Licence accélérée, 1er cycle de l’École du Louvre, etc…).
Avoir effectué des stages
Le parcours droit du marché et du patrimoine artistiques se veut professionnalisant. Il est accessible aux candidats qui manifestent, notamment par la réalisation de stages (maisons de ventes, galeries, musées et sites patrimoniaux, cabinets d’avocats…), leur forte motivation de s’insérer professionnellement.
Disposer de compétences méthodologiques et comportementales afin d’être capable de travailler en autonomie et en groupe.

Critères généraux d’examen des candidatures (par exemple : résultats et compétences académiques, acquis méthodologiques, motivation, stages...)
Avoir obtenu de bons résultats au cours des trois années de Licence en droit.
Justifier de connaissances en histoire de l’art.
Avoir effectué des stages en adéquation avec le projet professionnel.
Manifester une forte motivation à intégrer des professions en relation avec l’art et la culture, en particulier des métiers des secteurs du marché de l’art et du patrimoine culturel.

Modalités d’examen des candidatures
L’admission au parcours droit du marché et du patrimoine artistiques se fait sur dossier et entretien. Le jury d’admission porte une attention particulière aux résultats obtenus par le candidat durant sa formation, aux stages qu’il a réalisés (nombre, durée, adéquation au projet professionnel), ainsi qu’à la motivation qui ressort de la lettre écrite à cet effet.

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

 Dans ce dernier cas, les conditions préalables pour accéder au diplôme sont les suivantes :

  • Le candidat doit être titulaire d'un master 1 en droit, en sciences politiques, en histoire de l'art ou d'un diplôme admis en équivalence. La formation est également ouverte aux candidats qui ont suivi un cursus de gestion.
  • De même, 
    • il est préférable que le candidat ait antérieurement effectué des stages auprès des acteurs du monde de l'art.
    • En toute hypothèse, le curriculum vitae du candidat doit révéler un intérêt pour les métiers du monde de l'art.
    • L'admissibilité se fait sur dossier.
    • L'admission consiste dans l'audition par les responsables du master des candidats admissibles.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.

Programme

MASTER 1

Semestre 1 - 315 h/étudiant (684h) - 30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :
Option 1
Option 2
UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)
1 matière obligatoire sans TD selon l’option suivie au titre de l’UEF 1 :
Option 1
  • Droit international privé 1 (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM)
3 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :
  • Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international et européen (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36H CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
*Les étudiants ayant choisi l’option 1 au premier semestre, doivent choisir l’option 1 au second semestre. Les étudiants ayant choisi l’option 2 au premier semestre, doivent choisir l’option 2 au second semestre.
Total 1er semestre
Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD)
Total : 684h
Semestre 2 - 264h/étudiant (654h total) 30 ECTS
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’option suivie au 1er semestre :
Option 1
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)
Option 2
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
2 matières obligatoires sans TD selon l’option déjà suivie :
Option 1
  • Droit international privé 2 (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)
Total 2nd semestre
Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD)
Total : 654h
Total M1:
  • Volume horaire annuel par étudiant de 579h (+15h facultatives), soit un volume horaire global de 1338h.
  • Crédits ECTS : 60.

MASTER 2

Intitulé des enseignements :

  • Fondamentaux de l’histoire de l’art (26h / 3 ECTS, coef.3)
  • Histoire du marché de l’art (26h / 2 ECTS, coef.3)
  • Enjeux contemporains du marché de l’art (26h / 3 ECTS, coef.3)
  • Initiation à l’entrepreneuriat (20h / 2 ECTS, coef.2)
  • Droit des ventes d’œuvres d’art (international, européen et français) (40h / 4 ECTS, coef.4)
  • Droit public des œuvres d’art (30h / 4 ECTS, coef.4)
  • Assurances des œuvres d’art et du patrimoine artistique (15h / 2 ECTS, coef.2)
  • Expertise des œuvres d’art (15h / 2 ECTS, coef.2)
  • Fiscalité du marché de l’art (20h / 2 ECTS, coef.2)
  • Ingénierie du patrimoine artistique privé (25h / 3 ECTS, coef.3)
  • Valorisation des collections et communication (25h / 2 ECTS, coef.3)
  • Exposition et régie des œuvres d’art (10h / 2 ECTS, coef.2)
  • Fondations et mécénat (15h / 2 ECTS, coef.2)
  • Propriété intellectuelle et œuvres d’art (15h / 2 ECTS, coef.2)
  • Protection pénale des œuvres d’art (20h / 2 ECTS, coef.2)
  • Restitution des œuvres d’art et recherche de provenance (16h / 2 ECTS)
  • Gestion, marketing et comptabilité (15h / 1 ECTS, coef.1)
  • Anglais juridique (30h TD / 2 ECTS, coef.2)

Stage ou apprentissage – 8 ECTS

  • Une partie de la formation, au minimum 5 mois, est consacrée à l’apprentissage, avec rapport devant un jury composé du tuteur pédagogique, du maître d’apprentissage et éventuellement d’un autre enseignant intervenant au sein de la formation ;
  • À défaut d’un contrat d’apprentissage, un stage auprès d’une entreprise, d’un établissement public, etc., relevant du secteur de l’art doit être réalisé, pendant une durée de 5 mois.

Module en apprentissage :

  • Tutorat : 10h par étudiant
  • Conduite de projets : 17h

Total :

Volume horaire par étudiant : 373h (hors apprentissage) ou 400h (en apprentissage) ;

Volume horaire global : 390h (incluant le tutorat en apprentissage) ;

ECTS : 60.

Débouchés

Secteur privé du monde de l'art :

  • Opérateurs de vente volontaires ;
  • Entreprises culturelles, organismes professionnels du marché de l'art, assurances, banques, etc. ;
  • Commissaires-priseurs ;
  • Courtiers en œuvres d'art ;
  • Conseillers en gestion du patrimoine artistique et en investissement artistique ;
  • Responsables de collections muséales ;
  • Experts ;
  • Avocats spécialisés ;
  • Régisseurs d'œuvres d'art ;
  • Antiquaires ;
  • Galeristes ;
  • Administrateurs culturels.