Rendre la justice en période de crise sanitaire

Dans le cadre du master 2 Justice et droit du procès dirigé par le professeur Cécile CHAINAIS, l’Association des étudiants du Master 2 Justice et droit du procès, en partenariat avec le Centre de recherche sur la Justice et le règlement des conflits (CRJ), organise un colloque annuel sur le thème « Rendre la justice en période de crise sanitaire ».

À l’heure où la Covid-19 perturbe l’activité et le quotidien de notre pays, la Justice a dû, elle aussi, s’adapter pour assurer la continuité et le bon fonctionnement de ses institutions. Dès lors, cette crise historique a modifié les pratiques des différents acteurs judiciaires et a bouleversé l’organisation même du procès.

Tout au long de la journée, différents intervenants, universitaires et praticiens du droit, aborderont les différentes adaptations procédurales et matérielles que la Justice a dû mettre en œuvre pour faire face à cette situation exceptionnelle. Des échanges auront lieu lors de phases de discussions.

Programme

9h00 : Mot d’accueil, Juliette JOUSSET, présidente de l’association du master 2 Justice et droit du procès.
9h10 : Mot d’accueil, Cécile CHAINAIS, professeur de droit privé à l’université Paris 2 Panthéon-Assas, directrice du master 2 Justice et droit du procès, directrice du Centre de recherche sur la Justice (CRJ).
9h20 : Introduction, Marie-Lou SCALIN, étudiante au sein du Master 2 Justice et droit du procès.

L'institution bouleversée

Matinée sous la présidence de Cécile CHAINAIS

9h40 : Une activité perturbée 

• Le tribunal judiciaire face à la crise, Stéphane NOËL, président du Tribunal judiciaire de Paris.
• Le barreau face à la crise, Amine GHENIM, bâtonnier de Seine-Saint-Denis.

Discussion / Pause

11h : Des contentieux mis à l'épreuve

• Le recours accru au juge du référé-liberté, Régis FROGER, avocat au Conseil d’État et à la Cour de cassation.
• Juge de l’application des peines en temps de crise, un office difficile, Samra LAMBERT, secrétaire générale de l’Association nationale des juges de l’application des peines.
• Quelle justice pour les personnes vulnérables en temps de crise ?, Anne CARON-DEGLISE, avocate générale à la Cour de cassation.

Discussion / Pause déjeuner

La procédure repensée

Après-midi sous la présidence de Sylvain JOBERT, professeur de droit privé à l'université d'Angers, membre associé du CRJ

14h : Un procès confiné

• Le procès au ralenti, Paul GIRAUD, professeur de droit privé à l’université de Picardie Jules Verne, membre associé du CRJ.
• L’aménagement de l’audience, Jean-François ROBERGE, professeur à l’université de Sherbrooke, juge à la Cour suprême du Québec.

Discussion

15h20 :  Un procès reconfiguré ?

• La suppression de l’audience, Anaïs DANET, professeur à l’université de Reims Champagne-Ardenne.
• Le rituel judiciaire revisité en temps de crise, Antoine GARAPON, magistrat, secrétaire général de l’Institut des Hautes Études sur la Justice.
• Mise à l’épreuve ou opportunité pour le règlement conventionnel ?, Sophie HENRY, déléguée générale du centre de médiation et d’arbitrage de Paris.

Télécharger le programme

Pour assister au colloque en direct par Zoom, l'inscription en ligne est obligatoire.

Tous les événements organisés par l'université se déroulent dans le respect strict du protocole sanitaire en vigueur avec port du masque obligatoire, respect des gestes barrières et de la distanciation sociale.