Aller à l'en-tête Aller au menu principal Aller au contenu Aller au pied de page
Accueil - Droit pénal spécial (1281)

Droit pénal spécial (1281)

Code interne : 1281
Responsable(s) :
Programme de cours :

(septembre 2017)

Le droit pénal spécial a pour objet l’étude des infractions envisagées dans leurs éléments constitutifs et leur répression propres. Ce cours est le prolongement naturel des cours de droit pénal général et de procédure pénale. Si la matière est technique par l’étude approfondie des infractions à laquelle elle invite, elle présente aussi un intérêt sociologique puisque les incriminations révèlent une certaine image de la société qui les a produites.

 

Les infractions sont présentes dans le Code pénal mais aussi dans de nombreux autres codes ou dans des lois non codifiées. Le cours de M1 de droit pénal spécial porte sur certaines des infractions du Code pénal, les infractions contre les personnes, les infractions contre les biens et les infractions contre la Nation (Livre II, Livre III et Livre IV du Code pénal).

 

Au titre des infractions contre les personnes seront étudiés notamment les atteintes volontaires à la vie (meurtre, empoisonnement), les violences volontaires, les agressions et atteintes sexuelles, l’homicide involontaire, des infractions en matière de mise en danger de la personne, etc. Dans la partie des infractions contre les biens sont étudiés le vol, l’escroquerie l’abus de confiance et le recel. Par ailleurs quelques développements seront consacrés au terrorisme.