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L3 Droit - Melun

Programme de cours :

3e année licence Droit

Les enseignements dispensés au titre de la 3e année de licence sont organisés, dans le cadre de chaque semestre, en deux unités : une unité d’enseignements fondamentaux et une unité d’enseignements complémentaires.

L’unité d’enseignements fondamentaux (coefficient 2) rassemble, pour chaque étudiant : les cours magistraux correspondant aux séances de travaux dirigés choisies par l’étudiant et les travaux dirigés qui les accompagnent.

L’unité d’enseignements complémentaires (coefficient 1) rassemble, pour chaque étudiant, les cours magistraux qu’il n’a pas retenus au titre des matières de travaux dirigés.

1er semestre

5 matières obligatoires (CM : 36h, si TD : 15h ; suppression des combinaisons de TD et choix par l’étudiant de 5 matières à TD sur les deux semestres entre les matières repérées par * dont 3 au moins dans la liste des matières correspondant à l’option choisie et 3 au plus par semestre)

  • Droit civil 1 (droit des contrats spéciaux)*
  • Droit des affaires 1 (droit des sociétés : introduction générale ; typologie des sociétés, sociétés de personnes ; SARL)*
  • Droit de l'Union européenne 1*
  • Procédure civile*
  • Droit international public 1* (Le cours de droit international public 2 est dispensé en master 1)

1 matière obligatoire :

  • Anglais

2 matières obligatoires relevant de l'une des 3 options suivantes (CM : 36h, si TD : 15h)

Option 1 Droit privé

Option 2 Droit public

 

2 matières facultatives

  • Sport
  • Current Legal Issues** (en anglais) (12h)

 

2e semestre

3 matières à choisir parmi les 4 suivantes (CM : 36h, si TD : 15h)

  • Droit fiscal*
  • Droit des libertés fondamentales*
  • Droit administratif des biens*
  • Procédure pénale*

1 matière obligatoire :

  • Anglais

3 matières obligatoires relevant de l'une des 3 options suivantes (CM : 36h)
L'étudiant choisit au second semestre la même option qu'au premier semestre

Option 1 Droit privé

Option 2 Droit public

  • Droit des relations de travail dans le secteur public
  • Droit social (droit du travail et droit de la protection sociale)
  • Droit de l'Union européenne 2*

3 matières facultatives

  • Current Legal Issues** (en anglais) (12h)
  • Atelier de professionnalisation (TD du 2nd semestre)
  • Sport

ANNUEL

  • 2ème langue étrangère autre que l'anglais (annuel)

Liste des matières parmi lesquelles l’étudiant doit choisir au moins 3 de ses 5 TD semestriels, sur l’ensemble de l’année, en fonction de l’option. Il prend les 2 autres TD semestriels librement.

Option Droit privé

1er semestre

2e semestre

Option Droit public

1er semestre

2e semestre

  • Droit fiscal
  • Droit de l'Union européenne 2
  • Droit des libertés fondamentales
  • Droit administratif des biens

Option Droits français et allemand

1er semestre

  • Droit civil 1
  • Droit des affaires 1
  • Procédure civile
  • Droit du travail 1
  • Droit de l'Union européenne 1

2e semestre

Total annuel

Nombre d’heures pour l’étudiant

  • Cours magistraux : 360h
  • TD : 75h
  • Langue : 36h
  • Total : 471h (+ 69h facultatives)

ECTS

  • 60

TOTAL L1 + L2 + L3

  • Nombre d’heures pour l’étudiant : 1 700h
  • ECTS : 180

    ** Cours en anglais. Les étudiants choisissent au plus un cours. Capacités d'accueil limitées.
    Les étudiants de Melun bénéficieront des cours enregistrés en podcast.