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institutions judiciaires, institutions administratives (1371M)

Code interne : 1371M
Programme de cours :

(nov.2017)


Ce cours a pour objectif de présenter les institutions judiciaires et administratives françaises. Cette présentation est faite respectivement par un enseignant de droit privé et par un enseignant de droit public.

La première partie de ce cours est consacrée aux institutions judiciaires, et s'ordonne autour de trois titres.

Tout d'abord, le service public de la justice est étudié au travers de son histoire et des principes fondamentaux qui le gouvernent.

Ensuite, les différentes juridictions sont exposées, et les liens qu'elles entretiennent sont mis en lumière.

Enfin, les acteurs de la justice sont examinés, et leur rôle dans le fonctionnement quotidien de la justice est expliqué.

La seconde partie du cours est consacrée à l'étude des institutions administratives françaises.