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Accueil - Université - Enseignants Chercheurs - Mme Cécile Chainais

Mme Cécile Chainais

Enseignant – chercheur
Cécile Chainais
Mme Cécile Chainais
Professeur en Droit privé
Cécile Chainais
Matière(s) enseignée(s) :

Procédure civile, Droit processuel, Droit civil, Droit comparé, Philosophie du droit

Thèmes de recherche :

Procédure civile, Droit processuel, Droit civil, Droit comparé, Terminologie juridique française et comparée, Théorie du droit, Sociologie du droit

Coordonnées :

Centre de recherche sur la Justice et le règlement des Conflits (CRJ)
12, Place du Panthéon
75231 Paris Cedex 05

Activités / CV

Titres universitaires :

  • Membre de l'Institut universitaire de France (2015)
  • Agrégation de droit privé et sciences criminelles (2007)
  • Doctorat en droit privé (2005)
  • Licence de lettres classiques, maîtrise de philosophie (1996, 1997)
  • École normale supérieure de la rue d'Ulm (A/L 1995)

Informations complémentaires :

Laboratoires de recherche :

  • EA 3384 - Laboratoire de droit civil (équipe Centre de recherche sur la Justice et le Règlement des conflits)
  • EA 3381 - Laboratoire de sociologie juridique : membre associée


Responsabilités administratives et scientifiques au sein de l'université Panthéon-Assas :

  • Responsable du Master 2 Justice et droit du procès de l'Université Panthéon-Assas
  • Directrice du Centre de recherche sur la Justice et le règlement des conflits (21 rue Valette, Paris 5e)
  • Directrice scientifique de la Revue de droit d'Assas


Responsabilités extérieures :

  • Membre, depuis 2014, du groupe de travail nommé par le Premier Président de la Cour de cassation, relatif à la réforme de la Cour de cassation
  • Directrice scientifique du rapport annuel 2014 de la Cour de cassation
  • Membre du Conseil de Rédaction de la revue Droit et procédures
  • Membre du Comité de lecture de la Revue de l'arbitrage

Principales publications

Ouvrage individuel

  • C. Chainais, La protection juridictionnelle provisoire en droits français et italien, Dalloz (Coll. nouvelle bibliothèque des thèses), 2007, préf. S. Guinchard (949 p.).

Coordination et rédaction d'ouvrages collectifs

  • avec S. Guinchard et F. Ferrand, Procédure civile : droit interne et européen du procès civil, Précis, Dalloz, 33e éd. (entièrement refondue), 2016.
  • avec J.-Fr. van Drooghenbroek, B. Hess et A. Saletti, L'office du juge et l'instance : études de droit comparé, Bruylant/Larcier, à paraître, 2017.
  • Etude du Rapport annuel 2014 de la Cour de cassation, Le temps, La documentation française, 2015.
  • avec D. Fenouillet et G. Guerlin, Les sanctions en droit contemporain. Vol. 2, La motivation des sanctions prononcées en justice, Dalloz, Coll. L'esprit du droit, 2013.
  • avec D. Fenouillet, Les sanctions en droit contemporain. Vol. 1, La sanction, entre technique et politique, Dalloz, Coll. L'esprit du droit, 2012.

Rédaction d'ouvrages en collaboration

  • avec S. Guinchard, C. Delicostopoulos et al., Droit processuel, Droits fondamentaux du procès, Précis Dalloz, 9e éd., 2017, à paraître.
  • avec S. Guinchard et F. Ferrand, Procédure civile, Hypercours Dalloz, 4e éd., 2015.


Articles

  •  « Repenser l'appel à la lumière des projets de déforme de la Cour de cassation : exercice de juridique-fiction », Gaz. pal., 2016, n° spécial, n° 3, p. 22 et s.
  •  «Vers un modèle pluraliste de "cassation à la française" », Conclusions du colloque Regards d'universitaires sur la réforme de la Cour de cassation, numéro spécial, JCP G, 11 janvier 2016, p. 42-52.
  •  «Vers un modèle pluraliste de "cassation à la française" », Conclusions du colloque Regards d'universitaires sur la réforme de la Cour de cassation, numéro spécial, JCP G, 11 janvier 2016, p. 42-52.
  • « L'autorité de la chose jugée en droit comparé », Actes du colloque Autorité de chose jugée et arbitrage (dir. S. Bollée et P. Mayer), Revue de l'arbitrage, n° 1, 2016, p. 1 et s.
  • C. Chainais, « Le principe dispositif : origines historiques et droit comparé », in E. Jeuland et L. Flise (dir.), Le procès civil est-il encore la chose des parties ?, IRJS, 2015, p. 21 s.
  • « Exigences du procès équitable et arbitrage : existence et essence du droit à un procès arbitral équitable », in L. Milano (dir.), Convention européenne des droits de l'homme et droit de l'entreprise, Nemesis/Anthemis, 2016, p. 267 et s.
  • « Les mesures provisoires dans le nouveau droit français de l'arbitrage : à la recherche d'une complémentarité vertueuse entre arbitre et juge étatique », in J. van Compernolle, J.-F. van Drooghenbroeck et A. Saletti (dir.), L'arbitre et le juge étatique, éd. Bruylant, 2014, p. 282-328.
  •  «Avant-propos », Le temps. Rapport annuel de la Cour de cassation, La documentation française, 2015, p. 98-123.
  •  « Les sanctions en procédure civile : à la recherche d'un clavier bien tempéré », in C. Chainais et D. Fenouillet (Dir.), Les sanctions en droit contemporain. Vol. 1, La sanction, entre technique et politique, Dalloz, Coll. L'esprit du droit, 2012, p. 357-408.
  • « Rapport de synthèse : le destin d'une pensée visionnaire », Qu'est devenue la pensée d'Henri Motulsky ?, Actes du colloque de Caen, 20 janvier 2012, Procédures, mars 2012, p. 55-61.
  • « L'injonction de payer française, modèle d'une protection juridictionnelle monitoire. De l'art de concilier légalisme procédural et humanisme processuel », in Mélanges en l'honneur du Recteur Serge Guinchard, Dalloz, 2010, p. 621-650.
  • L'arbitre, le droit et la contradiction : l'office du juge arbitral à la recherche de son point d'équilibre », Revue de l'arbitrage, 2010, p. 3-42.