M. Pierre-Yves GAUTIER
Enseignant – chercheur

M. Pierre-Yves GAUTIER
Professeur en Droit privé

Matière(s) enseignée(s) :
Droit civil, Théorie du droit, Propriétés incorporelles
Thèmes de recherche :
Droit civil, Sources et théorie du droit, Propriétés incorporelles
Coordonnées :
Université Paris 2 Panthéon–Assas
12 place du Panthéon
75005 Paris
Activités / CV
Titre universitaire
- Agrégé de droit privé
- Docteur en droit
Principales publications
Ouvrages
- Contrats spéciaux, (collab. Ph. Malaurie et L. Aynès), 11e éd., LGDJ 2020.
- Droit de la propriété littéraire et artistique, nouvelle édition à paraître, 2021.
Articles récents (sélection)
- Penser par soi-même en droit : l’exhortation de Ph. Malaurie (D. 2020. 990)
- L'open data et le filtre intellectuel de la doctrine (JCP G 2020, n°47).
- Pourquoi le bon juriste en tient-il pour les traditions du droit objectif (Mélanges L. Aynès, LGDJ 2019, p. 253 s.)
- De l’éloquence de combat (Mélanges B. Teyssié, LexisNexis 2019, p. 1233 s.)
- De l’influence des réseaux sociaux sur l’édiction du droit (Dalloz IP-IT 2019. 492).
- Contre « l’anonymisation » des arrêts publiés : décadence des références de jurisprudence (co-réd. D. 2019. 1648).
- De l’abus du droit de soulever une QPC, (co-réd. JCP G 2019, n° 588).
- François Gény, Science et technique en droit positif (Revue de droit d'Assas 2019, n°18, p. 116).
- L’intuitus personae attaché aux choses, Mélanges J. Mestre, Lextenso 2019.
- Du risque pénal à méconnaître la nature juridique de « billets-contrats », à l’occasion de leur revente (JCP G 2019, n° 37).
- La prescription sur le billot du contrôle de proportionnalité (D. 2019. 64).
- Méthodologie du conte et de la rhétorique juridique (in Analyse juridique des contes de fées, Dalloz 2018, p. 15 s.)
- Contre le droit illimité à la preuve devant les Autorités administratives indépendantes, Mélanges Cl. Lucas de Leyssac, LexisNexis 2018, p. 181 s.
- Conflits de lois dans les groupes de contrats, Mélanges B. Ancel, LGDJ 2018, p. 753 s.
- De la propriété des créations issues de l’intelligence artificielle, JCP G 2018, n° 913.
- Honneur et devoir de juger (co-réd., D. 2018. 951).
- De l’utilité des « mock trials » (D. 2017. 2024).
- « Boire, manger, stocker : la place des contrats innommés dans l’ordre juridique », Etudes J. Huet, Lextenso 2017, p. 181 s.
- L’avenir : pour une dématérialisation réfléchie de l’exercice de la justice (co-rédact. Gaz. Pal. 26 sept. 2017, p. 11).
- Contre le visa des précédents dans les décisions de justice (D. 2017. 752)
- Contre la « balance des intérêts » : hiérarchie des droits fondamentaux (D. 2015. 2189).
- Eloge du syllogisme (JCP G 2015, n° 902).
- Pour les manuels de droit : l'utilité outragée (D. 2015. 793).
- Le contrat, bouleversé ou non, par l'électronique, Travaux de l'association H. Capitant 2015.
- Convaincre l'arbitre, Etudes offertes à B. Audit, LGDJ 2014.
Chroniques
- Revue trimestrielle de droit civil : Contrats spéciaux.
- Revue des contrats : Chronique théorie-histoire du droit « Une idée, un auteur ».
Informations complémentaires
Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'université Paris 2 Panthéon-Assas
- Co-directeur de l'École de droit (filière d'excellence, suite en Master du Collège de droit) ;
- Ancien responsable de la Conférence d'agrégation de Paris (Droit privé) ;
- Organisation ou co-organisation de manifestations universitaires ;
« Soirée des majors » (remise de diplômes de tous les Masters 2) ; « Master class », co-organisation IEJ (moot court, « pre-trial ») ; Job fair (Rendez-vous physiques et dématérialisés d'étudiants pré-sélectionnés par des professionnels).
Responsabilités extérieures
- Membre de la Commission de réforme des Contrats spéciaux (Chancellerie) ;
- Ancien membre du Jury d’agrégation de droit privé et sciences criminelles ;
- Ancien expert auprès du G7, Carnegie Group (normes internationales sur l’Internet) ;
- Ancien expert auprès du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que de la Chancellerie (notamment : droit de l'Internet) ;
- Ancien membre du groupe de travail Capitant (refonte du code civil, Contrats spéciaux) ;
- Ancien membre de la Commission de l'examen national du CRFPA.