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Accueil - Université - Enseignants Chercheurs - M. Pierre-Yves GAUTIER

M. Pierre-Yves GAUTIER

Enseignant – chercheur
gautier_pierre-yves
M. Pierre-Yves GAUTIER
Professeur en Droit privé
gautier_pierre-yves
Matière(s) enseignée(s) :

Droit civil, Théorie du droit, Propriétés incorporelles

Thèmes de recherche :

Droit civil, Sources et théorie du droit, Propriétés incorporelles

Coordonnées :

Université Paris-Panthéon–Assas
12 place du Panthéon
75005 Paris

Centre(s) de recherche :

Activités / CV

Titres universitaires

  • Agrégé de droit privé
  • Docteur en droit

Principales publications

Ouvrages

  • Droit des contrats spéciaux, (collab. Ph. Malaurie et L. Aynès), 12e éd. LGDJ, sept. 2022.
  • Droit de la propriété littéraire et artistique (collab. N. Blanc) coll. Malaurie & Aynès, LGDJ 2021.

Articles récents (sélection)

  • De l'abdication de la loi (co-réd.) in Les métamorphoses de la loi, hommage à Jean Foyer, éd. Panthéon-Assas 2022, p. 233 s.
  • Des lois de l'imitation : la sociologie juridique, science auxiliaire du droit d'auteur, Mélanges P. Sirinelli, Dalloz 2022, p. 671 s.
  • l’action déclaratoire, ou préventive, en droits interne et international, Mélanges Ph. Théry, LGDJ 2022, p. 253s.
  • Du nouveau gouvernement des juges, Mélanges A. Batteur, LGDJ 2021, p. 55 s.
  • Penser par soi-même en droit : l’exhortation de Ph. Malaurie (D. 2020. 990).
  • L'open data et le filtre intellectuel de la doctrine (JCP G 2020, n°47).
  • Pourquoi le bon juriste en tient-il pour les traditions du droit objectif, Mélanges L. Aynès, LGDJ 2019, p. 253 s.
  • De l’éloquence de combat (Mélanges B. Teyssié, LexisNexis 2019, p. 1233 s.).
  • De l’influence des réseaux sociaux sur l’édiction du droit (Dalloz IP-IT 2019. 492).
  • Contre « l’anonymisation » des arrêts publiés : décadence des références de jurisprudence (co-réd. D. 2019. 1648).
  • De l’abus du droit de soulever une QPC, (co-réd. JCP G 2019, n° 588).
  • François Gény, Science et technique en droit positif (Revue de droit d'Assas 2019, n°18, p. 116).
  • L’intuitus personae attaché aux choses, Mélanges J. Mestre, Lextenso 2019.
  • Du risque pénal à méconnaître la nature juridique de « billets-contrats », à l’occasion de leur revente (JCP G 2019, n° 37).
  • La prescription sur le billot du contrôle de proportionnalité (D. 2019. 64).
  • Méthodologie du conte et de la rhétorique juridique in Analyse juridique des contes de fées, Dalloz 2018, p. 15 s.
  • Contre le droit illimité à la preuve devant les Autorités administratives indépendantes, Mélanges Cl. Lucas de Leyssac, LexisNexis 2018, p. 181 s.
  • Conflits de lois dans les groupes de contrats, Mélanges B. Ancel, LGDJ 2018, p. 753 s.
  • De la propriété des créations issues de l’intelligence artificielle, JCP G 2018, n° 913.
  • Honneur et devoir de juger (co-réd., D. 2018. 951).
  • De l’utilité des « mock trials » (D. 2017. 2024).
  • « Boire, manger, stocker : la place des contrats innommés dans l’ordre juridique », Études J. Huet, Lextenso 2017, p. 181 s.
  • L’avenir : pour une dématérialisation réfléchie de l’exercice de la justice (co-rédact. Gaz. Pal. 26 sept. 2017, p. 11).
  • Contre le visa des précédents dans les décisions de justice (D. 2017. 752).
  • Contre la « balance des intérêts » : hiérarchie des droits fondamentaux (D. 2015. 2189).
  • Éloge du syllogisme (JCP G 2015, n° 902).
  • Pour les manuels de droit : l'utilité outragée (D. 2015. 793).
  • Le contrat, bouleversé ou non, par l'électronique, Travaux de l'association H. Capitant 2015.
  • Convaincre l'arbitre, Études offertes à B. Audit, LGDJ 2014.

Chroniques

  • Revue trimestrielle de droit civil : Contrats spéciaux.
  • Revue des contrats : Chronique théorie-histoire du droit « Une idée, un auteur ».

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'Université Panthéon-Assas

  • Directeur de l'École de droit (filière d'excellence, suite en master du Collège de droit) ;
  • Ancien responsable de la Conférence d'agrégation de Paris (Droit privé) ;
  • Organisation ou co-organisation de manifestations universitaires : « Soirée des majors » (remise de diplômes de tous les masters) ; « Master class », co-organisation IEJ (moot court, « pre-trial »).

Responsabilités extérieures

  • Membre de la Commission de réforme des Contrats spéciaux (Chancellerie) ;
  • Ancien membre du Jury d’agrégation de droit privé et sciences criminelles ;
  • Ancien expert auprès du G7, Carnegie Group (normes internationales sur l’Internet) ;
  • Ancien expert auprès du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que de la Chancellerie (notamment : droit de l'Internet) ;
  • Ancien membre du groupe de travail Capitant (refonte du code civil, Contrats spéciaux) ;
  • Ancien membre de la Commission de l'examen national du CRFPA.