Aller à l'en-tête Aller au menu principal Aller au contenu Aller au pied de page
Accueil - Université - Enseignants Chercheurs - M. Pierre-Yves GAUTIER

M. Pierre-Yves GAUTIER

Enseignant – chercheur
gautier_pierre-yves
M. Pierre-Yves GAUTIER
Professeur en Droit privé
gautier_pierre-yves
Matière(s) enseignée(s) :

Droit civil, Propriétés incorporelles

Thèmes de recherche :

Droit civil, Propriétés incorporelles

Coordonnées :

Université Paris 2 Panthéon–Assas
12 place du Panthéon
75005 Paris

Centre(s) de recherche :

Activités / CV

Titre universitaire

  • Agrégé de droit privé

Principales publications

Ouvrages

  • Contrats spéciaux, (collab. Ph. Malaurie et L. Aynès), 10e éd., LGDJ 2018.
  • Propriété littéraire et artistique, 11e éd., PUF, 2019.

Articles récents

  • Pourquoi le bon juriste en tient-il pour les traditions du droit objectif (Mélanges L. Aynès, LGDJ 2019, p. 253 s.)
  • De l’éloquence de combat (Mélanges B. Teyssié, LexisNexis 2019, p. 1233 s.)
  • De l’influence des réseaux sociaux sur l’édiction du droit (Dalloz IP-IT 2019. 492).
  • Contre « l’anonymisation » des arrêts publiés : décadence des références de jurisprudence (co-réd. D. 2019. 1648).
  • Vers une refonte de l'ordre public en matière de nullités, Revue des contrats 2019. 143.
  • De l’abus du droit de soulever une QPC, (co-réd. JCP G 2019, n° 588).
  • François Gény, Science et technique en droit positif (Revue de droit d'Assas 2019, n°18, p. 116).
  • De la sériosité en droit : le modèle de J. Boré (D. 2019. 998.)
  • L’intuitus personae attaché aux choses, Mélanges J. Mestre, Lextenso 2019.
  • Du risque pénal à méconnaître la nature juridique de « billets-contrats », à l’occasion de leur revente (JCP G 2019, n° 37).
  • La prescription sur le billot du contrôle de proportionnalité (D. 2019. 64).
  • Méthodologie du conte et de la rhétorique juridique (in Analyse juridique des contes de fées, Dalloz 2018, p. 15 s.)
  • Contre le droit illimité à la preuve devant les Autorités administratives indépendantes, Mélanges Cl. Lucas de Leyssac, LexisNexis 2018, p. 181 s.
  • Conflits de lois dans les groupes de contrats, Mélanges B. Ancel, LGDJ 2018, p. 753 s.
  • De la propriété des créations issues de l’intelligence artificielle, JCP G 2018, n° 913.
  • Honneur et devoir de juger (co-réd., D. 2018. 951).
  • De l’utilité des « mock trials » (D. 2017. 2024).
  • « Boire, manger, stocker : la place des contrats innommés dans l’ordre juridique », Etudes J. Huet, Lextenso 2017.
  • L’avenir : pour une dématérialisation réfléchie de l’exercice de la justice (co-rédact. Gaz. Pal. 26 sept. 2017, p. 11).
  • Contre le visa des précédents dans les décisions de justice (D. 2017. 752)
  • L'amitié en droit : Montaigne à la Cour de cassation (D. 2017. 208).
  • La réduction proportionnelle du prix. Exercices critiques  (JCP G  2016, n° 947).
  • Contre la « balance des intérêts » : hiérarchie des droits fondamentaux (D. 2015. 2189).
  • Eloge du syllogisme (JCP G 2015, n° 902).
  • Le Déclin du droit de la propriété intellectuelle, Revue de droit d'Assas 2015 (n° 10, p. 156).
  • Pour les manuels de droit : l'utilité outragée (D. 2015. 793).
  • Le contrat, bouleversé ou non, par l'électronique, Travaux de l'association H. Capitant 2015.
  • De l'annulation, au sein d'un groupement, d'un acte juridique à effets successifs, Etudes offertes à M. Germain, Lextenso-LexisNexis 2015.
  • Convaincre l'arbitre, Etudes offertes à B. Audit, LGDJ 2014.
  • La formation d'un jeune juriste au XXIè siècle (co-réd., Gaz. Palais 20-22 janv. 2013, p. 10).

Chroniques

  • Revue trimestrielle de droit civil : Contrats spéciaux.
  • Revue des contrats : Chronique théorie-histoire du droit « Une idée, un auteur ».

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas

  • Co-directeur de l'École de droit.
  • Ancien responsable de la Conférence d'agrégation de Paris (Droit privé).
  • Organisation ou co-organisation de manifestations universitaires :
    « Soirée des majors » (remise de diplômes de tous les Masters 2) ; « Master class », co-organisation IEJ (moot court, « pre-trial ») ; Job fair (Rendez-vous physiques et dématérialisés d'étudiants pré-sélectionnés par des professionnels).
  • Équipe de direction du master 2 Propriété littéraire, artistique et industrielle.

Responsabilités extérieures

  • Ancien membre du groupe de travail Capitant (refonte du code civil sur les Contrats spéciaux).
  • Ancien membre de la Commission de l’examen national du CRFPA.
  • Ancien expert auprès du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que de la Chancellerie (notamment : droit de l'Internet).
  • Ancien membre du jury d’agrégation de droit privé et sciences criminelles.
  • Ancien expert auprès du G7, Carnegie Group.