M. Pierre-Yves GAUTIER

Activités / CV

Titres universitaires

• Agrégé de droit privé
• Docteur en droit

Principales publications

Ouvrages

• Contrats spéciaux, (collab. Ph. Malaurie et L. Aynès), 11e éd. LGDJ 2020.
• Droit de la propriété littéraire et artistique (collab. N. Blanc) coll. Malaurie & Aynès, LGDJ 2021, sept. 2021.

Articles récents (sélection)

• Du nouveau gouvernement des juges (Mélanges A. Batteur, LDGJ 2021).
• Penser par soi-même en droit : l’exhortation de Ph. Malaurie (D. 2020. 990)
• L'open data et le filtre intellectuel de la doctrine (JCP G 2020, n°47).
• Pourquoi le bon juriste en tient-il pour les traditions du droit objectif (Mélanges L. Aynès, LGDJ 2019, p. 253 s.)
• De l’éloquence de combat (Mélanges B. Teyssié, LexisNexis 2019, p. 1233 s.)
• De l’influence des réseaux sociaux sur l’édiction du droit (Dalloz IP-IT 2019. 492).
• Contre « l’anonymisation » des arrêts publiés : décadence des références de jurisprudence (co-réd. D. 2019. 1648).
• De l’abus du droit de soulever une QPC, (co-réd. JCP G 2019, n° 588).
• François Gény, Science et technique en droit positif (Revue de droit d'Assas 2019, n°18, p. 116).
• L’intuitus personae attaché aux choses, Mélanges J. Mestre, Lextenso 2019.
• Du risque pénal à méconnaître la nature juridique de « billets-contrats », à l’occasion de leur revente (JCP G 2019, n° 37).
• La prescription sur le billot du contrôle de proportionnalité (D. 2019. 64).
• Méthodologie du conte et de la rhétorique juridique (in Analyse juridique des contes de fées, Dalloz 2018, p. 15 s.)
• Contre le droit illimité à la preuve devant les Autorités administratives indépendantes, Mélanges Cl. Lucas de Leyssac, LexisNexis 2018, p. 181 s.
• Conflits de lois dans les groupes de contrats, Mélanges B. Ancel, LGDJ 2018, p. 753 s.
• De la propriété des créations issues de l’intelligence artificielle, JCP G 2018, n° 913.
• Honneur et devoir de juger (co-réd., D. 2018. 951).
• De l’utilité des « mock trials » (D. 2017. 2024).
• « Boire, manger, stocker : la place des contrats innommés dans l’ordre juridique », Études J. Huet, Lextenso 2017, p. 181 s.
• L’avenir : pour une dématérialisation réfléchie de l’exercice de la justice (co-rédact. Gaz. Pal. 26 sept. 2017, p. 11).
• Contre le visa des précédents dans les décisions de justice (D. 2017. 752)
• Contre la « balance des intérêts » : hiérarchie des droits fondamentaux (D. 2015. 2189).
• Éloge du syllogisme (JCP G 2015, n° 902).
• Pour les manuels de droit : l'utilité outragée (D. 2015. 793).
• Le contrat, bouleversé ou non, par l'électronique, Travaux de l'association H. Capitant 2015.
• Convaincre l'arbitre, Études offertes à B. Audit, LGDJ 2014.

Chroniques

• Revue trimestrielle de droit civil : Contrats spéciaux.
• Revue des contrats : Chronique théorie-histoire du droit « Une idée, un auteur ».

Informations complémentaires

Responsabilités administratives ou pédagogiques à l'université Paris 2 Panthéon-Assas

• Directeur de l'École de droit (filière d'excellence, suite en master du Collège de droit) ;
• Ancien responsable de la Conférence d'agrégation de Paris (Droit privé) ;
• Organisation ou co-organisation de manifestations universitaires : « Soirée des majors » (remise de diplômes de tous les masters) ; « Master class », co-organisation IEJ (moot court, « pre-trial »).

Responsabilités extérieures

• Membre de la Commission de réforme des Contrats spéciaux (Chancellerie) ;
• Ancien membre du Jury d’agrégation de droit privé et sciences criminelles ;
• Ancien expert auprès du G7, Carnegie Group (normes internationales sur l’Internet) ;
• Ancien expert auprès du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que de la Chancellerie (notamment : droit de l'Internet) ;
• Ancien membre du groupe de travail Capitant (refonte du code civil, Contrats spéciaux) ;
• Ancien membre de la Commission de l'examen national du CRFPA.