Aller à l'en-tête Aller au menu principal Aller au contenu Aller au pied de page
Accueil - Université - Enseignants Chercheurs - M. Laurent POULET

M. Laurent POULET

Enseignant – chercheur
Laurent Poulet
M. Laurent POULET
Maître de conférences en Droit privé
Laurent Poulet
Matière(s) enseignée(s) :

Introduction au droit, Droit de la famille, Droit des régimes matrimoniaux, Modes alternatifs de règlement des conflits

Thèmes de recherche :

Droit civil

Coordonnées :

Centre Panthéon
Université Paris 2 Panthéon-Assas
12, place du Panthéon
75005 Paris

Centre(s) de recherche :

Activités / CV

Titres universitaires

  • DEA de droit privé général (1996), 
  • DEA de droit public interne (1997), 
  • Docteur en droit privé (2004).

Principales publications

  • « La cassation ici et ailleurs. L’exemple de la CCJA »,
  • « La cassation ici et ailleurs. L’exemple du Bénin », Justice et cassation, Dalloz 2017 ; Droit et Lois (revue béninoise), 2018.
  • Commentaire du décret n°2017-396 portant diverses dispositions relatives à la Cour de cassation, Dalloz Actualité, mars 2017.
  • « Propriété et logement de la famille », Justice et cassation 2015.
  • « L’avenir des concessions réciproques dans la transaction », Gaz Pal 15 octobre 2014.
  • « La pratique des décisions de non-admission. Le point de vue d’un avocat à la Cour de cassation », Gaz Pal 7/8 février 2014.
  • « Dits et non-dits de la Cour de cassation en droit des régimes matrimoniaux », Mélanges Champenois, Defrénois, 2012.
  • « Cassation pénale et droit commun de la cassation » in Code pénal et code d’instruction criminelle, Livre du bicentenaire, Dalloz, p. 365.
  • « Transaction et référé-provision en matière d’accidents de la circulation », note sous Civ 2, 7 février 2008, Risques, juin 2009, p. 140 ; Revue française du dommage corporel, 2009, p. 163.
  • « Précisions sur l'accord d'indemnisation amiable conclu en matière d'accidents de la circulation », note sous Civ 2, 16 novembre 2006, Revue générale du droit des assurances 2007.
  • « La sûreté réelle constituée pour autrui dans le régime de communauté », Répertoire Defrénois 2006, 38455, p. 1441.
  • « Le ministère public devant les juridictions suprêmes », note sous CEDH, 5 juillet 2005, JCP 2006, éd G, II, 10016.
  • « Quelques observations sur le pourvoi en cassation en matière de divorce », D. 2005, p. 2636.
  • « Procédure d'indemnisation amiable et droit d'accès au juge : le cas de la loi de 1985 », note sous Civ 2, 9 octobre 2003, D. 2004, p. 371.
  • Transaction et protection des parties, Préface Y. Lequette, L.G.D.J., Bibliothèque de droit privé, Tome 452, 2005. 

Intervention dans des colloques ou conférences

  • Février 2020 : conférence sur la procédure devant la CCJA et devant la Cour de cassation française, Association Henri Capitant, Brazzaville (République du Congo)
  • Décembre 2019 : conférence sur la technique de cassation dans le cadre du CIFAF (centre international de formation des avocats francophones), en prélude à la Conférence internationale des barreaux, N’Djamena (Tchad).
  • Novembre 2019 : conférences sur la technique de cassation, Conakry (Guinée)
  • Mai 2019 : conférences sur la technique de cassation, Libreville (Gabon)
  • Décembre 2018 : conférence sur la technique de cassation, Lomé, (Togo)
  • Décembre 2018 : conférence sur la transaction dans le cadre du CIFAF (centre international de formation des avocats francophones), en prélude à la Conférence internationale des barreaux, Lausanne (Suisse)
  • Avril 2018 : « La réforme de la Cour de cassation, vers une Cour suprême à la française ? », organisée par l’Ecole de droit de l’Université Panthéon-Assas
  • Mars 2018 : conférence sur la technique de cassation dans le cadre d’une formation décentralisée du CIFAF (centre international de formation des avocats francophones), Niamey (Niger)
  • Août 2015, 2016, 2017, 2018 et 2019 : conférences sur la technique de cassation en matière administrative et en matière civile dans le cadre de la formation initiale du CIFAF, Cotonou (Bénin)
  • Décembre 2017 : conférence sur les liens entre écritures d’appel et écritures de cassation dans le cadre de la formation du CIFAF en prélude à la conférence internationale des barreaux, Port-au-Prince (Haïti).
  • Juillet 2017 : conférences sur la technique de cassation en matière administrative et en matière civile pour le barreau de Port-au-Prince (Haïti)
  • Mars 2017 : conférence sur les techniques de cassation en matière administrative et civile dans le cadre d’une formation décentralisée du CIFAF, Conakry (Guinée)
  • Décembre 2016 : intervention dans le cadre de la Conférence Internationale des Barreaux de tradition juridique commune, Yaoundé (Cameroun), sur le thème : « Le rôle du juge (national, constitutionnel, supranational) dans la garantie de l’Etat de droit : vers une judiciarisation de l’Etat de droit : d’une hiérarchie des normes à une hiérarchie axiologique »
  • Décembre 2016 : conférence sur la technique de cassation en matière administrative dans le cadre du CIFAF en prélude à la Conférence Internationale des Barreaux, Yaoundé (Cameroun).
  • Août 2016 : conférence sur la technique de cassation en matière civile pour le barreau du Togo, Lomé.
  • Mars 2016 : conférence sur les techniques de cassation en matière administrative et civile dans le cadre d’une formation décentralisée du CIFAF, Douala.
  • Décembre 2015 : conférence sur la cassation civile dans le cadre du CIFAF (centre international de formation des avocats francophones), en prélude à la Conférence internationale des barreaux, Cotonou
  • Mai 2015 : conférence sur la technique de la cassation civile pour l’Ordre des avocats du Bénin
  • Juin 2014 : participation à la table ronde « Les concessions réciproques » dans le cadre du colloque « Recourir au contrat de transaction aujourd’hui : quel profit pour quels risques ? » (Université Jean Moulin, Lyon 3)
  • Décembre 2013 : intervention sur le thème « Comment la Cour de cassation exerce-t-elle son contrôle sur les décisions des juges du fond ? » dans le cadre d’une matinée des avocats organisée par la SMABTP.
  • Juin 2013 : intervention dans le cadre des Entretiens du droit de la famille 2013 (Table ronde Liquidation)
  • Avril 2013 : intervention dans le cadre de la présentation de la revue Droits et jeux.
  • Août 2011 : conférence sur les rapports entre avocats aux Conseils et avocats à la Cour pour les avocats du barreau de Papeete.
  • Mars 2011 : conférence de présentation de la profession d’avocat au Conseil d’Etat et à la Cour de cassation devant l’Ecole doctorale de l’université Paris 2 Panthéon-Assas.
  • Mars 2011 : conférence d’actualisation en droit patrimonial de la famille pour les avocats du barreau de Meaux.

Autres publications

Corédacteur du code de procédure civile, commerciale, sociale, administrative  et des comptes du Bénin commenté et annoté, Les éditions du Crédij, 2019

Co-auteur du V°Avocat au Conseil d'Etat de la Cour de cassation, Répertoire de procédure civile (mis à jour en 2017)