Aller à l'en-tête Aller au menu principal Aller au contenu Aller au pied de page
Accueil - Université - Enseignants Chercheurs - M. Bernard D'ALTEROCHE

M. Bernard D'ALTEROCHE

Enseignant – chercheur
Bernard  D'Alteroche
M. Bernard D'ALTEROCHE
Professeur en Histoire du droit
Bernard  D'Alteroche
Matière(s) enseignée(s) :

Histoire du droit des affaires, Histoire du droit pénal, Histoire du droit public

Thèmes de recherche :

Histoire du droit public, Histoire du droit privé, Histoire du droit canonique

Coordonnées :

Université Paris 2 Panthéon-Assas
12 place du Panthéon
75005 Paris

Activités / CV

  • Titre(s) universitaire(s)
  • Agrégé des Facultés de droit (major de promotion)
  • Doctorat en droit

Publications

Ouvrages

  • L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires. Ouvrage collectif de l’Association des Historiens des Facultés de Droit. Dir. J. Krynen et B. d’Alteroche,  Classiques Garnier, coll. Histoire du droit, 1, 2014
  • Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, éd. B. d’Alteroche, F. Demoulin-Auzary, O. Descamps et F. Roumy, Paris, 2010, éd. Panthéon-Assas, 1069 p.
  • De l’étranger à la seigneurie à l’étranger au royaume xie-xve siècle, Paris, LGDJ, 2002, 347 p. (Coll. Bibliothèque de droit privé, n° 360)
  • L’officialité de Paris à la fin de l’Ancien Régime, 1780-1790, Paris, LGDJ, 1994, 149 p., (coll. Travaux et recherches de l’Université Panthéon-Assas, Paris 2)

Articles

  • « Introduction » avec J. Krynen, dans L’Histoire du droit en France. Nouvelles tendances, nouveaux territoires, Classiques Garnier, coll. Histoire du droit, Paris, 2014 p. 11-20.
  • « Le statut des personnes dans la charte de Lorris à la lumière du droit urbain xiie-xiiie siècle », dans Coutumes, franchises et libertés : Actes des rencontres européennes médiévales de Lorris, 2012, [Civilisations Médiévales, 19/Mémoires SHDB], Août 2015, p. 22-33.
  • « Si fornicatio clerici est publica : La fornication publique des clercs dans le droit canonique classique », Mélanges en l’honneur de Michèle Bégou-Davia, éd. Mare et Martin, Paris, 2015, p. 25-61, reprint dans Proceedings of xive International Congress of Medieval Canon Law, Toronto, 5-11 août 2012, Vatican, Bibliotheca Apostolica Vaticana, p.  à paraitre.
  • « Jean Gaudemet Historien du droit », dans L’œuvre scientifique de Jean Gaudemet, Actes du colloque international tenu à Sceaux et à Paris les 26-27 janvier 2012, textes réunis par M. Bégou-Davia, F. Roumy, O. Descamps et Fr. Jankowiack, éd. Panthéon-Assas, Paris, 2014, p. 11-23 .
  • « De l’interprétation favorable du doute à l’interprétation favorable de la loi pénale : recherches sur les origines canoniques d’un principe », dans Der Einfluss der Kanonistik auf die europäische Rechtskultur, Bd. 3, Strafrecht und Strafprozeß, dir. O. Condorelli, F. Roumy, M. Schmoeckel, Köln-Weimar-Wien, 2012, p. 135-168.
  • « Un exemple d’immunité pénale : l’asile ecclésiastique », dans Les immunités pénales. Actualités d’une question ancienne, dir. G. Clément et J. Lefebvre, CEPRISCA coll. Colloques, PUF, 2011, p. 9-29.
  • « Comment devient-on français. Droit du sol et naturalisation XIIIe-XVe siècles », dans Image de soi, image de l’autre, Droit et Culture, (Hors-série), juillet 2011, p. 67-83.
  • « Observations sur l’ivresse dans le droit canonique classique », dans Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard, éd. B. d’Alteroche, F. Demoulin-Auzary, O. Descamps et F. Roumy, Paris, éd. Panthéon-Assas, 2010, p. 33-52.
  • « Le régime juridique du pallium dans le droit canonique classique de Gratien à Hostiensis (vers 1140-1270) », dans RHD, 2005 (n° 4), p. 553-585.
  • « Les origines médiévales de la naturalisation », dans L’étranger en questions du Moyen Âge à l’an 2000, dir. M.-C. Bland-Chaléard, D. Dufoix, P. Weil, éd. Le manuscrit, Paris, 2005, p. 17-42.

Informations complémentaires

Responsabilités extérieures

  • Membre du comité scientifique des rencontres européennes médiévales de Lorris
  • Président de l’Association des Historiens des facultés de droit (AHFD)
  • Membre de la Société d’Histoire du Droit
  • Membre de l’Académie des Sciences, Belles Lettres et Arts d’Auvergne