Droit institutionnel de l'Union européenne (8e édition)

Le droit institutionnel de l’Union européenne est celui d’une entité en développement incessant depuis sa création dans les années cinquante. Succès et insuccès se sont accumulés depuis l’échec du traité établissant une constitution pour l’Europe.

Les différentes crises (économique, financière et monétaire, Covid-19, guerre en Ukraine) que traverse le continent mettent à rude épreuve les rouages de l’Europe. Néanmoins, la crise est un puissant ressort de l’Union européenne et l’édifice résiste à l’usure du temps. Mieux encore de nouvelles perspectives se dégagent également autour des valeurs communes, de la défense des droits fondamentaux et du développement de politiques nouvelles. Tous domaines dans lesquels la juridiction de l’Union joue un rôle déterminant.

Au fil du temps, le droit de l’Union – ex-droit communautaire – s’est intégré dans l’ordonnancement juridique général au sein duquel il se trouve en relation, mais aussi en concurrence, avec les droits nationaux des États membres ainsi qu’avec le droit international. La Cour de justice assure sans relâche la primauté et l’unité d’interprétation du droit de l’Union ainsi que la cohérence d’ensemble. Ainsi peut se dégager un véritable droit commun qui irradie de nombreux secteurs de la vie politique, sociale, professionnelle et académique.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

•  Le cadre constitutionnel de l’Union européenne : Les caractéristiques fondamentales ; L’organisation constitutionnelle ; Le système des compétences
•  L’ordre juridique de l’Union européenne : Les sources du droit de l’Union européenne ; Le contentieux de l’Union européenne ; La primauté du droit de l’Union européenne