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Les principes directeurs du droit du travail

Catégorie: 
Théses
Docteur :Monsieur Simon RIANCHO
Date de la soutenance :26 Novembre 2019
Horaires :De 9h00 à 12h00
Adresse :Salle des conseils Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 11/26/2019 09:00 11/26/2019 12:00 Europe/Paris Les principes directeurs du droit du travail La référence aux principes est fréquente en Droit. Au sein de cette vaste catégorie juridique – qui n’est pas parfaitement homogène –, une place particulière doit être faite aux principes qualifiés de directeurs. Après leur émergence au sein des matières processuelles, et en premier lieu en procédu...
Adresse :Salle des conseils Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
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Jury :

Monsieur Jean-François CESARO - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèse

Monsieur Alexandre FABRE - Professeur des Universités (Université Paris-Nanterre), rapporteur

Monsieur Pascal LOKIEC - Professeur des Universités (Université Paris 1), rapporteur

Madame Cécile CHAINAIS - Professeur des Universités (Université Paris 2)

Monsieur Antoine LYON-CAEN - Professeur émérite d'université (Université Paris-Nanterre)

La référence aux principes est fréquente en Droit. Au sein de cette vaste catégorie juridique – qui n’est pas parfaitement homogène –, une place particulière doit être faite aux principes qualifiés de directeurs. Après leur émergence au sein des matières processuelles, et en premier lieu en procédure civile, ceux-ci se développent dans bien d’autres branches du Droit, y compris en droit du travail.
Les mutations du droit positif, rapides et nombreuses, qui marquent cette matière, n’interdisent nullement l’identification, en son sein, de structures stables autour desquelles les règles s’établissent.
Cet ordonnancement, dérivé de trois principes directeurs cadres sur lesquels sont adossés treize principes directeurs d’application, offre une vision panoramique du « système » formé par le droit du travail qui, non seulement, permet une présentation pédagogique mais aussi, pourrait s’avérer profitable d’un point de vue pratique.
Ainsi, à partir des principes directeurs de direction institutionnelle, de participation collective et de sécurité individuelle, complétés par les principes directeurs d’application afférents, il est envisageable de décrire le droit positif et ses transformations, mais aussi d’opérer une mise en parallèle avec le droit supranational et les droits étrangers.
Les principes directeurs peuvent aussi, dans une mesure qu’il convient de bien déterminer, participer à la construction du droit du travail. Ils offrent des réponses aux « cas difficiles », et permettent de suggérer des propositions de droit prospectif.
Compte tenu de ces fonctions, ils suscitent naturellement la tentation d'une codification à laquelle il n'est guère certain qu'il faille succomber.