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Les mutations identitaires du juge pénal

Catégorie: 
Théses
Docteur :Madame Morgane RUELLAN
Directeur :M. Yves MAYAUD
Date de la soutenance :08 Décembre 2021
Horaires :Le mercredi 08 décembre 2021 à 9h
Adresse :Salle des conseils Panthéon (esc. M, 2è étage) - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 12/08/2021 09:00 12/09/2021 13:00 Europe/Paris Les mutations identitaires du juge pénal « Sous quarante degrés, il n’y a plus de loi, mais sous cinquante degrés, il n’y a plus de Dieu ». Ainsi les marins conjurent-ils le sort, lorsqu’ils font face aux vents les plus violents. La procédure pénale française, confrontée à des vagues de réformes incessantes, cherche éperdument son identit...
Adresse :Salle des conseils Panthéon (esc. M, 2è étage) - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
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Jury :

Monsieur Yves MAYAUD - Professeur émérite d'université  (Université Paris 2 Panthéon-Assas), directeur de thèse
Madame Raphaële PARIZOT - Professeur des Universités (Université Paris Nanterre), rapporteur
Monsieur Jean-Baptiste PERRIER - Professeur des Universités (Université Aix Marseille), rapporteur
Madame Agathe LEPAGE - Professeur des Universités (Université Paris 2 Panthéon-Assas)
Monsieur François MOLINS - Procureur Général de la Cour de Cassation
 

« Sous quarante degrés, il n’y a plus de loi, mais sous cinquante degrés, il n’y a plus de Dieu ». Ainsi les marins conjurent-ils le sort, lorsqu’ils font face aux vents les plus violents. La procédure pénale française, confrontée à des vagues de réformes incessantes, cherche éperdument son identité. À travers elle, entre Dieu et la loi, se tient le juge pénal. De l’enquête au procès et jusqu’à l’application de la peine, il organise la répression des infractions à la manière d’un véritable maître d’œuvre. Aussi est-il question de l’intervention du juge pénal à chaque étape procédurale. Mais, à pas feutrés ou à grand bruit, de nouvelles formes altèrent son identité. Dans ces entrelacs de pouvoirs, apparaissent des visages, des figures, et des figurants. Les corps et les esprits qui viennent hanter la scène judiciaire, auxquels peut s’ajouter le trouble né du décor tout entier, génèrent un doute sur sa personnalité. En définitive, le juge pénal est partout, tout le temps, sans que l’on sache précisément le reconnaître. À partir des qualités substantielles qui sont unanimement reconnues au modèle choisi - le juge du siège -, cette étude se propose d’évaluer les mutations identitaires qu’il subit. Et la métamorphose est telle, parfois, que sa nouvelle physionomie semble méconnaissable. Difforme, le juge pénal parvient-il encore à assurer le même niveau de garanties auprès des justiciables ? Au gré des traits caractéristiques qui sont les siens, il convient de vérifier le respect d’un procès équitable, à l’heure où l’urgence semble justifier toutes les déviances. Loin d’être anodines, les innombrables transformations consenties défigurent l’acteur le plus emblématique de la procédure pénale, au point de s’interroger sur l’émergence d’une nouvelle identité judiciaire.