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Les incitations fiscales au travail et à la recherche et développement en France et leurs effets sur le marché du travail

Catégorie: 
Théses
Docteur :Monsieur Michaël SICSIC
Date de la soutenance :21 Juin 2019
Horaires :De 14h00 à 17h00
Adresse :Salle des fêtes - Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
Discipline :Sciences économiques
Ajouter au Calendrier 21/06/2019 14:00 PM 21/06/2019 17:00 PM Europe/Paris Les incitations fiscales au travail et à la recherche et développement en France et leurs effets sur le marché du travail Cette thèse s’intéresse aux incitations monétaires au travail et à la R&D du système socio-fiscal français, à leurs évolutions et à leurs effets. Nous simulons d’abord les incitations à travailler plus (marge intensive) et à retrouver un emploi (marge extensive) de l’ensemble de la population f...
Adresse :Salle des fêtes - Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
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Jury :

Monsieur Étienne LEHMANN - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèse

Monsieur Clément CARBONNIER - Maître de Conférences HDR (Université de Cergy-Pontoise), rapporteur

Monsieur Yannick L'HORTY - Professeur des Universités (Université Paris-Est Marne-la-Vallée), rapporteur

Monsieur Antoine BOZIO - Maître de Conférences HDR (EHESS)

Madame Marie OBIDZINSKI - Maître de Conférences HDR (Université Paris 2)

Madame Corinne PROST - Chef de service de la DARES, chercheuse affiliée au CREST

Cette thèse s’intéresse aux incitations monétaires au travail et à la R&D du système socio-fiscal français, à leurs évolutions et à leurs effets. Nous simulons d’abord les incitations à travailler plus (marge intensive) et à retrouver un emploi (marge extensive) de l’ensemble de la population française, en prenant en compte l’ensemble des prélèvements sur les revenus du travail et des prestations sous condition de ressources. Nous montrons que les incitations ont augmenté dans le bas de la distribution depuis 1998 du fait de réformes dans les années 2000, et que les taux marginaux d’imposition sont passés d’une forme en U en fonction des niveaux de revenu à une forme en tilde. Puis, nous évaluons les réactions comportementales des individus à ces incitations au travail à partir des réformes sociales et fiscales intervenues entre 2006 et 2015. Nous montrons que les effets des taux marginaux sur les revenus du travail sont relativement faibles dans l’ensemble mais très hétérogènes selon les caractéristiques des individus. Les réactions seraient plus fortes pour les réformes de l’impôt sur le revenu que pour les réformes sur les prestations sociales. Enfin, nous étudions les subventions et les incitations fiscales à la R&D (crédit impôt recherche et baisse de cotisation pour les jeunes entreprises innovantes). Nous montrons que les taux d’aide à la R&D ont le plus augmenté dans les années 2000 pour les petites entreprises. Pour ces entreprises, nous évaluons l’effet de la forte hausse des aides à la R&D sur l’emploi consacré aux activités de R&D. Cet effet aurait été positif et croissant entre 2004 et 2010, mais inférieur à l’augmentation des aides reçues entre 2008 et 2010.