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L'enfant et les secondes familles

Docteur :Laëtitia MARSTAL
Date de la soutenance :03 Décembre 2013
Horaires :8h30
Adresse :Salle des Conseils
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 12/03/2013 08:30 12/03/2013 11:30 Europe/Paris L'enfant et les secondes familles Il y a seconde famille dès lors qu'un enfant cohabite quotidiennement ou épisodiquement avec le nouveau couple formé par l'un de ses parents. L'époque contemporaine présente deux tendances antagonistes. Les liens qui se développent dans ces circonstances peuvent être envisagés soit comme nuisibles...
Adresse :Salle des Conseils
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Jury :

Monsieur Alain BENABENT - Professeur des Universités (Avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation), rapporteur

Mademoiselle Sophie GAUDEMET - Professeur des Universités (Université Paris XI), rapporteur

Monsieur Hervé LECUYER - Professeur des Universités (Université Paris 2 Panthéon-Assas)

Monsieur Christophe VERNIERES - Professeur des Universités (université Paris 8)

Il y a seconde famille dès lors qu'un enfant cohabite quotidiennement ou épisodiquement avec le nouveau couple formé par l'un de ses parents. L'époque contemporaine présente deux tendances antagonistes. Les liens qui se développent dans ces circonstances peuvent être envisagés soit comme nuisibles pour l'enfant non commun soit comme un enrichissement potentiel pour celui-ci.
Cette ambivalence questionne les liens juridiques entre l'enfant non commun et la seconde famille
Si une résolution positive permet d'apprécier la nature et l'efficacité des liens juridiques (parenté et alliance) entre l'enfant et la seconde famille, sa traduction négative conduit à l'examen des liens factuels (cohabitation et affection).
Mais c'est finalement la combinaison de ces différents liens, par une approche temporelle de la seconde famille, qui permet de solliciter les fondements nécessaires à la protection juridique de l'enfant.