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Le jeu et le pari en droit

Docteur :Imad NAHAS
Directeur :M. Denis MAZEAUD
Date de la soutenance :07 Janvier 2014
Horaires :10h30
Adresse :Salle des Conseils
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 01/07/2014 10:30 01/07/2014 13:30 Europe/Paris Le jeu et le pari en droit Les jeux de hasard furent connus et pratiqués par l'homme depuis les premières civilisations. Mais dès l'Antiquité gréco-romaine, ces jeux se sont attirés les foudres des moralistes, ecclésiastiques, et législateurs, chacun pour ses propres motifs.Des lois sévères furent édictées par les législateu...
Adresse :Salle des Conseils
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Jury :

Monsieur Denis MAZEAUD - Professeur des Universités (Université Paris 2 Panthéon-Assas), directeur de thèse

Madame Astrid MARAIS - Professeur des Universités (université de Bretagne occidentale), rapporteur

Madame Marie-Claude NAJM KOBEH - Professeur des Universités (université Saint Joseph - Liban), rapporteur

Monsieur Jean-Louis SOURIOUX - Professeur émérite d'université

Les jeux de hasard furent connus et pratiqués par l'homme depuis les premières civilisations. Mais dès l'Antiquité gréco-romaine, ces jeux se sont attirés les foudres des moralistes, ecclésiastiques, et législateurs, chacun pour ses propres motifs.
Des lois sévères furent édictées par les législateurs de l'Antiquité, qui furent par la suite reprises par les canonistes et les juristes de l'Ancien droit, ainsi que par les rédacteurs du Code civil, et ce, dans le but d'éradiquer, ou du moins de cantonner cette pratique ludique. Mais le désir humain de pratiquer ces jeux de hasard fut plus fort que ces lois, et la pratique y a survécu.
Au cours du XXe siècle, et alors que certains États de par le monde ont choisi la prohibition absolue, d'autres, comme la France, ont opté pour une autorisation contrôlée sous l'égide de l'État. Ainsi fut créé le triptyque prohibition-exception-monopole, sous lequel le jeu se développa considérablement.
Et quand le développement technologique a permis d'offrir les jeux de hasard à travers l'internet, le secteur des jeux d'argent a atteint en France, et de par le monde, des limites jamais connues auparavant au cours de l'histoire.
Mais ce développement exceptionnel a amené avec lui des défis nouveaux, notamment au plan financier et sécuritaire, mais aussi au plan européen où le modèle français monopolistique fut critiqué.
Pour faire face à ces défis, de nouvelles lois furent promulguées au cours des récentes années. Mais toutes furent en deçà de l'ampleur des défis. La tâche est entamée, mais le gros du travail reste à accomplir.