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Le concept de traité en droit international. Racines antiques et significations contemporaines

Catégorie: 
Théses
Docteur :Monsieur Emmanuel BOURDONCLE
Directeur :M. Serge SUR
Date de la soutenance :24 Septembre 2019
Horaires :De 14h00 à 17h00
Adresse :Salle de lecture de la Bibliothèque de l’IHEI - Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 24/09/2019 14:00 PM 24/09/2019 17:00 PM Europe/Paris Le concept de traité en droit international. Racines antiques et significations contemporaines Instrument essentiel du système juridique international, le traité se caractérise par sa permanence historique et son utilisation étendue. Cette importance peut notamment être soulignée à travers une analyse historique mettant en avant la dimension inhérente à tout système juridique international d...
Adresse :Salle de lecture de la Bibliothèque de l’IHEI - Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
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Jury :

Monsieur Serge SUR - Professeur émérite d'université (Université Paris 2), directeur de thèse

Madame Frédérique COULÉE - Professeur des Universités (Université d'Évry-Val-d'Essonne), rapporteur

Monsieur Nicolas HAUPAIS - Professeur des Universités (Université d'Orléans), rapporteur

Monsieur Denis ALLAND - Professeur des Universités (Université Paris 2)

Madame Albane GESLIN - Professeur des Universités (Institut d'études politiques d'Aix-en-Provence)

Monsieur Romain LE BOEUF - Professeur des Universités (Université d'Aix-Marseille)

Instrument essentiel du système juridique international, le traité se caractérise par sa permanence historique et son utilisation étendue. Cette importance peut notamment être soulignée à travers une analyse historique mettant en avant la dimension inhérente à tout système juridique international de l’instrument conventionnel. Dans sa nature comme dans sa pratique, le traité démontre une souplesse et une faculté d’adaptation essentielle que l’Antiquité gréco-romaine permet d’éclairer. En effet, pensé et utilisé largement à cette époque, cet instrument connaît dès ce moment ces principaux traits. Collection d’actes unilatéraux dont l’unité découle de son caractère écrit et la force obligatoire de l’engagement international de ses parties, le traité permet la formation d’obligations internationale diverses conduisant  à une application particulière du droit international.