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Essai d'une théorie générale des sûretés réelles

Catégorie: 
Théses
Docteur :Monsieur Charlie LLEDO
Date de la soutenance :30 Novembre 2020
Horaires :De 14h30 à 17h30.
Adresse :Salle des Actes (Esc.J) – 3ème étage - 12, place du Panthéon - 75005 PARIS
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 11/30/2020 14:30 11/30/2020 17:30 Europe/Paris Essai d'une théorie générale des sûretés réelles Réformé par petites touches à une dizaine de reprises depuis le début du siècle, le droit des sûretés peine à trouver sa cohérence. Les sûretés réelles sont les victimes principales de cette instabilité. En effet, tant le développement des garanties exclusives, qu’elles reposent sur la propriété ou...
Adresse :Salle des Actes (Esc.J) – 3ème étage - 12, place du Panthéon - 75005 PARIS
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Jury :

Monsieur Philippe THÉRY - Professeur émérite d'université (Université Paris 2), directeur de thèse

Monsieur Charles GIJSBERS - Professeur des Universités (Université de Rouen-Normandie), rapporteur

Monsieur Maxime JULIENNE - Professeur des Universités (Université Paris-Saclay), rapporteur

Monsieur Jean-Jacques ANSAULT - Professeur des Universités (Université Paris 2)

Madame Françoise PEROCHON - Professeur des Universités (Université de Montpellier)

Réformé par petites touches à une dizaine de reprises depuis le début du siècle, le droit des sûretés peine à trouver sa cohérence. Les sûretés réelles sont les victimes principales de cette instabilité. En effet, tant le développement des garanties exclusives, qu’elles reposent sur la propriété ou la rétention, que celui des sûretés pour autrui, ont considérablement brouillé le concept même de sûreté réelle. Par ailleurs, les contraintes imposées aux créanciers par le droit des procédures collectives et l’inflation constante du nombre de privilèges ont poussé les créanciers à rechercher systématiquement leur salut dans l’exclusivité, dont le régime est bien plus protecteur que celui des sûretés « traditionnelles », octroyant un simple droit de préférence. Par contrecoup, les objectifs du droit des procédures collectives sont plus difficiles à atteindre et de plus en plus de créanciers voient leurs droits partir en fumée. La présente thèse a pour objectif de démontrer que c’est de la restauration de l’efficacité du droit de préférence que peut revenir la cohérence du droit des sûretés réelles, et qu’elle seule est à même de permettre d’atteindre un modus vivendi acceptable entre les intérêts des constituants, des créanciers, des tiers et des entreprises en difficulté.

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Le port du masque et le respect des gestes barrières sont obligatoires.
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