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Aux origines conceptuelles du constitutionnalisme de common law contemporain : l’influence de la conception classique de la common law sur la théorie juridique de Wilfrid Waluchow

Catégorie: 
Théses
Docteur :Monsieur Kevin BOUCHARD
Date de la soutenance :20 Novembre 2018
Horaires :9h30 à 12h30 (Heure de Québec)
Adresse :Salle 2151 du Pavillon Charles-De Koninck, 1030, avenue des Sciences-Humaines, à L’Université Laval, Québec CANADA.
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 11/20/2018 09:30 11/20/2018 12:30 Europe/Paris Aux origines conceptuelles du constitutionnalisme de common law contemporain : l’influence de la conception classique de la common law sur la théorie juridique de Wilfrid Waluchow Ce travail propose une interprétation d’ensemble de la théorie du droit et de la théorie du contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois de l’auteur canadien contemporain Wilfrid Waluchow, à partir d’une étude de la manière dont elles s’inspirent de la conception classique de la common law.La...
Adresse :Salle 2151 du Pavillon Charles-De Koninck, 1030, avenue des Sciences-Humaines, à L’Université Laval, Québec CANADA.
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Jury :

Monsieur Philippe RAYNAUD - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèse
Monsieur Bjarne MELKEVIK - Professeur des Universités (Université Laval, Québec), directeur de thèse
Madame Céline ROYNIER - Professeur des Universités (Université de Cergy-Pontoise), rapporteur
Monsieur Maxime SAINT-HILAIRE - Professeur des Universités (Université de Sherbrooke, Québec), rapporteur
Monsieur Denis BARANGER - Professeur des Universités (Université Paris 2)
Monsieur Patrick TAILLON - Professeur des Universités (Université Laval, Québec)

Ce travail propose une interprétation d’ensemble de la théorie du droit et de la théorie du contrôle judiciaire de constitutionnalité des lois de l’auteur canadien contemporain Wilfrid Waluchow, à partir d’une étude de la manière dont elles s’inspirent de la conception classique de la common law.
La partie préliminaire présente de façon synthétique la conception classique de la common law et la critique que lui adresse Thomas Hobbes, pour montrer comment elles font apparaître, dès les origines de la modernité, deux façons opposées de concevoir le droit, qui sous-tendent la pensée contemporaine.
La première partie étudie le rapport que les conceptions du droit des inspirateurs plus immédiats de Wilfrid Waluchow entretiennent avec la conception classique de la common law. Elle explique comment H. L. A. Hart contribue à rapprocher le positivisme juridique de la vision coutumière des common lawyers à l’aide de la notion de règles secondaires et comment Ronald Dworkin associe plutôt l’approche de la common law à une méthode d’interprétation centrée sur la dimension argumentative du droit.
La deuxième partie examine le positivisme juridique inclusif de Wilfrid Waluchow et la théorie de common law du contrôle judiciaire qu’il élabore à partir de celui-ci et elle montre comment l’effort de l’auteur canadien pour conjuguer dans sa pensée les influences des conceptions du droit de Hart et de Dworkin, à l’aide en particulier de la notion de moralité constitutionnelle, l’amène à développer une vision qui possède des affinités importantes avec la conception classique de la common law.