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Aspects juridiques des mondes virtuels

Catégorie: 
Théses
Docteur :Madame Caroline LAVERDET
Directeur :M. Jérôme HUET
Date de la soutenance :03 Juillet 2020
Horaires :De 14h30 à 17h30
Adresse :Salle des conseils du centre Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05

Les membres du public sont invités à se munir d'un masque de protection.
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 07/03/2020 14:30 07/03/2020 17:30 Europe/Paris Aspects juridiques des mondes virtuels Les « mondes virtuels », ou « métavers », permettent à de nombreux utilisateurs de s’immerger en ligne, dans des espaces tridimensionnels, interactifs et persistants, par le biais de leur avatar. L’engouement économique suscité par ces univers se heurte à un encadrement juridique encore aujourd’hui...
Adresse :Salle des conseils du centre Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05

Les membres du public sont invités à se munir d'un masque de protection.
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Jury :

Monsieur Jérôme HUET - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèse

Monsieur Jean-Michel BRUGUIÈRE - Professeur des Universités (Université Grenoble-Alpes), rapporteur

Monsieur Grégoire LOISEAU - Professeur des Universités (Université Paris 1), rapporteur

Monsieur Thierry BONNEAU - Professeur des Universités (Université Paris 2)

Madame Myriam QUENEMER - Avocat général à la Cour d'appel de Paris

Les « mondes virtuels », ou « métavers », permettent à de nombreux utilisateurs de s’immerger en ligne, dans des espaces tridimensionnels, interactifs et persistants, par le biais de leur avatar. L’engouement économique suscité par ces univers se heurte à un encadrement juridique encore aujourd’hui quasi-inexistant. Sont par exemple revendiqués des droits de propriété sur les objets virtuels, la protection de la liberté d’expression au sein des univers virtuels, ainsi qu’une protection spécifique de l’avatar, notamment lorsque l’éditeur décide unilatéralement de supprimer le compte d’un utilisateur. Or ces droits et libertés s’opposent généralement aux règles et conditions d’utilisation fixées par les éditeurs, conditions qui doivent impérativement être acceptées par les utilisateurs pour pouvoir accéder aux univers persistants. Dès lors, faut-il appliquer et, plus simplement, adapter les règles juridiques existant dans le monde réel aux mondes virtuels ? A travers l’étude des aspects juridiques des mondes virtuels, l’objectif de cette thèse est de s’interroger sur la manière dont le droit s’est saisi à ce jour des espaces persistants et sur les conditions d’une meilleure appréhension juridique future.