Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ)

Le Centre de recherche sur la justice et le règlement des conflits (CRJ) est une équipe de recherche du Laboratoire de droit civil de l'université Paris Panthéon-Assas, dirigée par Cécile CHAINAIS, dotée de locaux spécialement dédiés aux études sur la justice, situés à deux pas du Panthéon (21 rue Valette).

Les professeurs Cécile CHAINAIS et Charles JARROSSON sont respectivement directeur et directeur adjoint du Centre.

Le Centre accueille des professeurs, maîtres de conférences, doctorants et post-doctorants de l'université Paris Panthéon-Assas mais également d'autres universités françaises et étrangères (chercheurs allemands, italiens, anglais, chinois, québécois, etc.).

Fondé en mars 2015, il est le résultat de la fusion entre deux centres de recherches qui lui préexistaient, à savoir le Centre d'étude sur le règlement des conflits (CERC) et le Centre d'étude des modes alternatifs de règlement des conflits (CEMARC). Il a pour finalité l'étude de toutes les formes de justice contemporaine, juridictionnelles ou non juridictionnelles, étatiques ou non étatiques. Les recherches menées portent donc tant sur la procédure civile dans son sens classique le plus strict, que sur l'arbitrage et les modes alternatifs de règlement des litiges.

En outre, la notion de justice est abordée sous l'angle transversal du droit processuel, entendu à la fois comme un droit comparé des procédures internes (contentieux civil, pénal et administratif) et comme la recherche d'un droit commun du procès, tel qu'il est notamment mis en avant par la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, à travers la notion de droit à un procès équitable.

Les recherches s'efforcent d'appréhender les grandes métamorphoses de la justice contemporaine, telles l'européanisation et l'internationalisation des sources de la procédure, la montée en puissance des modes alternatifs ou la dématérialisation de la justice.

Celles-ci sont envisagées selon une approche transversale, qui laisse une part importante à l'histoire, la philosophie et la sociologie de la justice. Les recherches menées s'efforcent de réinscrire dans le temps long les évolutions les plus récentes de la procédure civile.

L'accent est également mis sur la procédure civile comparée et internationale. Le Centre accueille ainsi en son sein des doctorants préparant des thèses de droit comparé portant sur la justice. Doté d'une bibliothèque, le Centre s'attache à développer un fonds documentaire portant notamment sur la justice et la procédure de différents pays européens.

Cette orientation internationale est favorisée par la collaboration du Centre avec d'autres laboratoires de recherche européens, tels que le département de procédure civile de l'université catholique de Louvain-La-Neuve en Belgique (avec les professeurs Jean-François VAN DROOGHENBROECK et Jacques VAN COMPERNOLLE), l'Istituto di diritto processuale civile de l'université de Milan (avec le professeur Achille SALETTI) ou encore l'Institut Max Planck de Luxembourg (avec le professeur Burkhard HESS). Le Centre nourrit ces échanges par l'accueil de professeurs étrangers invités.

Plus généralement, le Centre de recherche bénéficie de partenariats à la fois dans le monde judiciaire (Cour de cassation, Tribunal de Grande Instance de Paris, Institut des Hautes études sur la Justice) et auprès des avocats (ordre des avocats aux conseils, barreau de Paris, groupe EUROJURIS) ou d'autres institutions (CCI de Paris), qui lui permettent d'ancrer ses travaux dans des approches qui tiennent comptent des réalités judiciaires et des besoins des professionnels.

Organisation

Directeur

Cécile CHAINAIS
Membre de l'Institut universitaire de France
Professeur de droit privé
Directrice du master 2 Justice et droit du procès
Courriel : cecile.chainais@u-paris2.fr

Directeur Adjoint

Charles JARROSSON
Professeur de droit privé,
Directeur du master 2 Contentieux, arbitrage & MARC

Secrétariat

Naïma BABA-AÏSSA

Gestion du fonds documentaire

Nathalie CÉRIANI

Coordination scientifique

Paul GIRAUD, maître de conférences
Sylvain JOBERT, maître de conférences

Anne-Lise SAUNIER
ATER

Organisation intellectuelle de la bibliothèque

Romain RAINE
Doctorant contractuel

Coordination des acquisitions d’ouvrages

Flavien DRÉNO
ATER

Membres

Membres à titre principal

Professeurs de droit privé

• Claude BRENNER
• Cécile CHAINAIS
• Charles JARROSSON
• Hervé LÉCUYER
• Philippe THÉRY

Maîtres de conferences

• Paul GIRAUD
• Sylvain JOBERT

ATER

• Flavien DRÉNO
• Sebastian PARTIDA
• Paul ROLLAND
• Anne-Lise SAUNIER

Contrats doctoraux 

• Romain RAINE

Doctorants Conventions CIFRE

• Alice ABBADIE
• Clara BOULANGER

Doctorants 

• Claudia ARROYE
• José Miguel CALDERON LOPEZ
• Marie-Victoria FLEISS
• Sylvain JOBERT
• Corinne LOUIS
• Bassam MIRZA
• Antoine MOTULSKY
• Paul ROLLAND
• Gustavo SCHEFFER DA SILVEIRA
• Clavio VALENÇA FILHO DE MELO
• Abdoul YATERA

Membres associés

Professeurs - Universités étrangères

• Jean-François VAN DROOGHENBROECK, professeur à l'université catholique de Louvain-la-Neuve
• Francesca GHIRGA, professeur à l'Università degli Studi dell'Insubria
• Sylvette GUILLEMARD, professeur à l’Université Laval de Québec
• Achille SALETTI, professeur à la Facoltà di Giurisprudenza de Milan

 Professeurs et maîtres de conférences - Universités françaises

• Corinne BLÉRY, maître de conférences à l’université de Caen-Basse Normandie
• Rudy LAHER, maître de conférences à l’université de Nantes
• Jérémy JOURDAN-MARQUES, maître de conférences à l’université de Nancy
• Lucie MAYER, professeur à l'université de Sceaux

Doctorants - Universités étrangères

• Maddalena CICCONE, doctorante à l’université de Milan La Bicocca
• Arnaud HOC, doctorant à l'université de Louvain-la-Neuve
• Luca IACUMIN, doctorant à l'université de Trente (Italie)
• Valerio MONTELEONE, doctorant à l'université Rome III, doctorant à l'université de Rome « Tor Vergata »
• Rüdiger MORBACH, doctorant à l’université de Wurtzbourg (Allemagne)
• Katarina RAFFELSIEPER, doctorante à l'Institut Max Planck de Luxembourg
• Bruno TRIPODI, doctorant à l'université de Roma « Tor Vergata ».

Doctorants – Universités françaises

• Eloïse GLUCKSMANN, doctorante à l'université Paris Panthéon-Assas (membre à titre principal à de l'IHEI), 
• Nadia LAALAM, ATER à l'Ecole de droit de la Sorbonne (université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), 
• Ouqian LIU, doctorante à l'université Paris Panthéon-Assas (membre à titre principal de l'Institut de droit comparé) 

Formations

Le CRJ est adossé à deux formations, qui contribuent à alimenter tant le vivier de chercheurs du Centre que les relations entre ces chercheurs et les mondes judiciaire et professionnel :

• Le master recherche « Justice et droit du procès », dirigé par les professeurs Cécile CHAINAIS et Bertrand SEILLER ;
• Le master professionnel « Contentieux, Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits », dirigé par le professeur Charles JARROSSON.

Fonds documentaire

L'une des actions principales du CRJ consiste dans la constitution d'un fonds documentaire spécialement dédié aux études sur la justice, le procès, l'arbitrage et les modes alternatifs de règlement des conflits, appréhendés sous l'angle des droits interne, européen, et comparé.

Le caractère spécialisé de cette bibliothèque - loin des bibliothèques généralistes de droit privé - permet une organisation du fonds selon une cotation spécifique, particulièrement adaptée à ceux dont les recherches portent spécialement sur la justice.

La bibliothèque a bénéficié dès son ouverture du legs, par le regretté Roger PERROT, naguère professeur à l'université Paris Panthéon-Assas, d'une part importante des ouvrages de sa bibliothèque personnelle. 

Institutions partenaires

• Chambre de commerce internationale
• Comité français de l’arbitrage
• Cour de cassation
• Tribunal de Grande instance de Paris
• Institut des Hautes études sur la justice
• Ordre des avocats aux conseils
• Barreau de Paris
• Groupe EUROJURIS

Parrains

Plusieurs personnalités accompagnent de leur bienveillance et de leur expérience les travaux de l'équipe de recherche.

• Georges BOLARD, professeur émérite de l'université de Bourgogne
• Jacques VAN COMPERNOLLE, professeur honoraire de l'université catholique de Louvain-la-Neuve
• Serge GUINCHARD, professeur émérite de l'université Paris Panthéon-Assas, ancien directeur de l'institut d'études judiciaires « Pierre Raynaud », Recteur honoraire
• François MOTULSKY, avocat au barreau de Bruxelles
• Jacques PELLERIN, avocat, ancien président de la Chambre des avoués de Paris
• Michèle PERROT, veuve du professeur Roger PERROT