Principes généraux de droit européen (2100M)

Après un titre préliminaire consacré à l'histoire de la construction européenne, le cours de Principes généraux de droit européen aborde les diverses formes de coopération interétatique, puis l'intégration dans le cadre de l'Union européenne.La première partie du cours, consacrée aux formes de coopération interétatiques, traite d'abord rapidement de l'organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, puis, plus longuement, du Conseil de l'Europe. La Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et à la Cour de Strasbourg font l'objet de développements substantiels.

La seconde partie du cours est consacrée à l'Union Européenne. Nous aborderons les sources du droit de l'Union européenne, en distinguant droit primaire et droit dérivé, puis en s'attardant un peu sur la question des rapports entre le droit de l'Union et les droits des Etats membres. Enfin le cours se terminera par la présentation des institutions de l'Union européenne, des modalités de prise de décision et des procédures de contrôle.