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Accueil - Formations - Offre de formation - Masters 1 En Droit - Master 1 Droit social

Master 1 Droit social

Formation
Master 1 Droit social
Masters 1 en Droit

Master 1 Droit social

2019/2020

Masters 1 en Droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master 1 / maitrise
Durée des études:
1 an
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

Présentation

Objectifs

Ce master 1 vise à :

  • assurer aux étudiants un début de spécialisation dans le domaine du droit social ;
  • donner aux étudiants une formation qui intègre les dimensions européennes, internationales et comparatives du champ disciplinaire analysé ;
  • donner aux étudiants les connaissances nécessaires à l'exercice des fonctions de juriste d'entreprise ou d'avocat spécialisé en droit social (qui constitue un secteur professionnel en pleine expansion) tout en leur apportant un complément de connaissances fondamentales (notamment en droit civil et en droit des affaires) de nature à permettre d'éventuelles réorientations.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3

Profil recommandé

Profil(s) / cursus / parcours antérieur(s) recommandé(s) :

Formation accessible aux titulaires d'un diplôme national conférant le grade de licence droit ou d'un diplôme équivalent dans un domaine compatible avec les enseignements du M1 Droit mention droit social.
(Voir équivalences et transferts)

Accès en master 1

  • Pour les étudiants de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, la 1ère année de master est accessible, sans modalité spécifique, aux titulaires de la licence de droit (pour les masters de droit) ou de la licence de science politique (pour les masters de science politique et politiques publiques).
  • Les étudiants issus d’autres universités relèvent des procédures de transfert ou d'équivalence (M1).

Rappel  : les candidats titulaires de diplômes étrangers doivent préalablement obtenir auprès du service de l’action internationale la reconnaissance des diplômes.

Programme

1ère année (M1), Semestre 1                                             

315h /étudiant  30 ECTS

Matières avec ateliers / TD (TD organisés en ateliers mutualisés de 30h pour les 3 matières)

  • Droit du contrat de travail (CM 36h)

Qualification du contrat, durée du contrat, modification, cession, contrats de travails spéciaux : CDD, CTT, portage, ruptures, …

  • Droit de la relation de travail (CM 36h) 

Rémunération, durée du travail, sécurité…

  • Contentieux social (CM 36h)
  • Droit de la protection sociale 1 (CM 36h et TD 15h)

Sécurité sociale

Matières sans atelier / TD

  • Droit des affaires 1 : Entreprises en difficulté (CM 36h)

Deux matières à choisir parmi :

  • Environnement international et européen du droit du travail (CM 36h)

DSIE et droit comparé

  • Procédure civile (36h)

Procédure civile spéciale et MARD (modes amiables de résolution des différends)

  • Droit civil 1 Droit du crédit (36h)

Enseignement obligatoire (TD : 18h)

  • Anglais

Total 1er semestre :

Pour un étudiant : 315h (252h CM + 63h TD)

Total : 351h (288h CM + 63h TD)

 

1ère année (M1), Semestre 2                                                             

230h ou 214h/étudiant  30 ECTS

Matières avec ateliers / TD (TD organisés en ateliers mutualisés de 30h pour les 3 matières)

  • Droit syndical et droit de la représentation du personnel (CM 27h)
  • Droit de la négociation collective et des conflits collectifs (CM 27h)
  • Droit pénal du travail (CM 36h)

Matières sans atelier /TD

3 des 4 cours suivants à choisir :

  • Droit de la protection sociale 2 (CM 20h)

PSE

  • Environnement économique et juridique du droit social (CM 36h)

Droit des structures d’entreprise, éléments de comptabilité, droit de la concurrence…

  • Culture juridique du droit social (CM 20 h)
  • Droit des relations de travail dans le secteur public (CM 36h)*

*Ne peut être suivi que s’il n’a pas déjà été suivi en licence

Enseignement obligatoire (TD : 18h)

  • Anglais

Enseignement facultatif (TD : 15h)

  • Atelier de professionnalisation 4
  • Langue étrangère facultative - 3 points supplémentaires : Allemand, espagnol, italien, russe, chinois, arabe, portugais, Français langue étrangère (FLE)

Total 2nd semestre 

Par étudiant : soit 230h soit 214h (selon matières sans TD choisies)

Total : 250h (202h CM + 48h TD)

Volume horaire M1 

Par étudiant : soit 545h soit 526h (selon matières sans TD choisies)

Total : 601h

Durée des études : 1 an
Diplôme délivré : Master 1 / maitrise
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Objectifs

Ce master 1 vise à :

  • assurer aux étudiants un début de spécialisation dans le domaine du droit social ;
  • donner aux étudiants une formation qui intègre les dimensions européennes, internationales et comparatives du champ disciplinaire analysé ;
  • donner aux étudiants les connaissances nécessaires à l'exercice des fonctions de juriste d'entreprise ou d'avocat spécialisé en droit social (qui constitue un secteur professionnel en pleine expansion) tout en leur apportant un complément de connaissances fondamentales (notamment en droit civil et en droit des affaires) de nature à permettre d'éventuelles réorientations.

Informations complémentaires

Le certificat de l'Ecole de droit d'Assas est ouvert aux étudiants inscrits en M1

Niveau d’entrée : Bac +3

Profil(s) / cursus / parcours antérieur(s) recommandé(s) :

Formation accessible aux titulaires d'un diplôme national conférant le grade de licence droit ou d'un diplôme équivalent dans un domaine compatible avec les enseignements du M1 Droit mention droit social.
(Voir équivalences et transferts)

Accès en master 1

  • Pour les étudiants de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, la 1ère année de master est accessible, sans modalité spécifique, aux titulaires de la licence de droit (pour les masters de droit) ou de la licence de science politique (pour les masters de science politique et politiques publiques).
  • Les étudiants issus d’autres universités relèvent des procédures de transfert ou d'équivalence (M1).

Rappel  : les candidats titulaires de diplômes étrangers doivent préalablement obtenir auprès du service de l’action internationale la reconnaissance des diplômes.

Structure du diplôme

1ère année (M1), Semestre 1                                             

315h /étudiant  30 ECTS

Matières avec ateliers / TD (TD organisés en ateliers mutualisés de 30h pour les 3 matières)

  • Droit du contrat de travail (CM 36h)

Qualification du contrat, durée du contrat, modification, cession, contrats de travails spéciaux : CDD, CTT, portage, ruptures, …

  • Droit de la relation de travail (CM 36h) 

Rémunération, durée du travail, sécurité…

  • Contentieux social (CM 36h)
  • Droit de la protection sociale 1 (CM 36h et TD 15h)

Sécurité sociale

Matières sans atelier / TD

  • Droit des affaires 1 : Entreprises en difficulté (CM 36h)

Deux matières à choisir parmi :

  • Environnement international et européen du droit du travail (CM 36h)

DSIE et droit comparé

  • Procédure civile (36h)

Procédure civile spéciale et MARD (modes amiables de résolution des différends)

  • Droit civil 1 Droit du crédit (36h)

Enseignement obligatoire (TD : 18h)

  • Anglais

Total 1er semestre :

Pour un étudiant : 315h (252h CM + 63h TD)

Total : 351h (288h CM + 63h TD)

 

1ère année (M1), Semestre 2                                                             

230h ou 214h/étudiant  30 ECTS

Matières avec ateliers / TD (TD organisés en ateliers mutualisés de 30h pour les 3 matières)

  • Droit syndical et droit de la représentation du personnel (CM 27h)
  • Droit de la négociation collective et des conflits collectifs (CM 27h)
  • Droit pénal du travail (CM 36h)

Matières sans atelier /TD

3 des 4 cours suivants à choisir :

  • Droit de la protection sociale 2 (CM 20h)

PSE

  • Environnement économique et juridique du droit social (CM 36h)

Droit des structures d’entreprise, éléments de comptabilité, droit de la concurrence…

  • Culture juridique du droit social (CM 20 h)
  • Droit des relations de travail dans le secteur public (CM 36h)*

*Ne peut être suivi que s’il n’a pas déjà été suivi en licence

Enseignement obligatoire (TD : 18h)

  • Anglais

Enseignement facultatif (TD : 15h)

  • Atelier de professionnalisation 4
  • Langue étrangère facultative - 3 points supplémentaires : Allemand, espagnol, italien, russe, chinois, arabe, portugais, Français langue étrangère (FLE)

Total 2nd semestre 

Par étudiant : soit 230h soit 214h (selon matières sans TD choisies)

Total : 250h (202h CM + 48h TD)

Volume horaire M1 

Par étudiant : soit 545h soit 526h (selon matières sans TD choisies)

Total : 601h