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Accueil - Formations - Offre de formation - Masters 1 En Droit - Master 1 Droit notarial

Master 1 Droit notarial

Formation
Master 1 Droit notarial
Masters 1 en Droit

Master 1 Droit notarial

2019/2020

Masters 1 en Droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master 1 / maitrise
Durée des études:
1 an
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

Présentation

Objectifs

Ce Master 1 vise à :

  • assurer aux étudiants une formation particulièrement forte en droit civil et un début de spécialisation dans le domaine du droit notarial ;
  • donner aux étudiants une formation qui intègre les volets du droit de l'entreprise indispensables à la conduite de l'activité notariale ;
  • donner aux étudiants les connaissances nécessaires à la poursuite d'un cursus susceptible de les conduire à l'activité de notaire ou à des fonctions d'encadrement dans les études notariales.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3

Profil recommandé

Profil(s) / cursus / parcours antérieur(s) recommandé(s) :

Formation accessible aux titulaires d'un diplôme national conférant le grade de licence droit ou d'un diplôme équivalent dans un domaine compatible avec les enseignements du M1 droit mention Droit notarial.

(Voir transferts et équivalences)

Accès en master 1

  • Pour les étudiants de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, la 1ère année de master est accessible, sans modalité spécifique, aux titulaires de la licence de droit (pour les masters de droit) ou de la licence de science politique (pour les masters de science politique et politiques publiques).
  • Les étudiants issus d’autres universités relèvent des procédures de transfert ou d'équivalence (M1).

Rappel  : les candidats titulaires de diplômes étrangers doivent préalablement obtenir auprès du service de l’action internationale la reconnaissance des diplômes.

Organisation des études

Le Master 1 est un diplôme de niveau bac + 4. Il se déroule sur 2 semestres. L'étudiant doit avoir valider 60 ECTS pour obtenir au final 240 crédits européens ECTS.

Programme

1ère année (M1), Semestre 1                                                               
315h/étudiant  30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'une des deux options suivantes

Option 1

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)

Option 2

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie au titre de l'UEF 1

Option 1

  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)

Option 2

  • Droit international privé 1 (36h CM)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante

  • Droit de l'urbanisme (36h CM)
  • Droit rural (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit des collectivités territoriales (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)

Enseignement obligatoire

  • Anglais

Total 1er semestre :

Par étudiant : 315h (252h+63h)

1ère année (M1), Semestre 2      
264h/étudiant  30 ECTS

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'option suivie au 1er semestre

Option 1

  • Droit de la construction* (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)

* obligatoire pour les étudiants ayant suivi les travaux dirigés organisés en Droit international privé 1 du 1er semestre

Option 2

  • Droit fiscal des affaires 2* (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)

* obligatoire pour les étudiants ayant suivi les travaux dirigés organisés en Droit fiscal des affaires 1 du 1er semestre

UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie

Option 1

  • Droit fiscal des affaires 2 (36h CM)
  • Droit international privé 2 (36h CM)

Option 2

  • Droit de la construction (36h CM)
  • Droit international privé 2 (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM)
  • Comptabilité des sociétés (36h CM)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)

Enseignement obligatoire

  • Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif

  • Atelier de professionnalisation 4 (15h TD)

Total 2ème semestre :

Par étudiant : 264h (216h+ 48h) (+15h facultatives)

Volume horaire M1 par étudiant : 579h (+15h facultatives).

Volume horaire total du M1 : 1158h (+15h facultatives).

Débouchés

débouchés

Poursuites d'études

En complément

Le certificat de l'École de droit d'Assas est ouvert aux étudiants inscrits en M1. Préparation à la vie professionnelle Satges Unité d'expérience professionnelle Langues Mobilité Pratique du droit Atelier juridique de la maison du droit Concours de plaidoirie Ateliers de professionnalisation Points sport Le sport.

Durée des études : 1 an
Diplôme délivré : Master 1 / maitrise
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Objectifs

Ce Master 1 vise à :

  • assurer aux étudiants une formation particulièrement forte en droit civil et un début de spécialisation dans le domaine du droit notarial ;
  • donner aux étudiants une formation qui intègre les volets du droit de l'entreprise indispensables à la conduite de l'activité notariale ;
  • donner aux étudiants les connaissances nécessaires à la poursuite d'un cursus susceptible de les conduire à l'activité de notaire ou à des fonctions d'encadrement dans les études notariales.
Niveau d’entrée : Bac +3

Profil(s) / cursus / parcours antérieur(s) recommandé(s) :

Formation accessible aux titulaires d'un diplôme national conférant le grade de licence droit ou d'un diplôme équivalent dans un domaine compatible avec les enseignements du M1 droit mention Droit notarial.

(Voir transferts et équivalences)

Accès en master 1

  • Pour les étudiants de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, la 1ère année de master est accessible, sans modalité spécifique, aux titulaires de la licence de droit (pour les masters de droit) ou de la licence de science politique (pour les masters de science politique et politiques publiques).
  • Les étudiants issus d’autres universités relèvent des procédures de transfert ou d'équivalence (M1).

Rappel  : les candidats titulaires de diplômes étrangers doivent préalablement obtenir auprès du service de l’action internationale la reconnaissance des diplômes.

Organisation des études

Le Master 1 est un diplôme de niveau bac + 4. Il se déroule sur 2 semestres. L'étudiant doit avoir valider 60 ECTS pour obtenir au final 240 crédits européens ECTS.

Structure du diplôme

1ère année (M1), Semestre 1                                                               
315h/étudiant  30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'une des deux options suivantes

Option 1

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)

Option 2

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie au titre de l'UEF 1

Option 1

  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)

Option 2

  • Droit international privé 1 (36h CM)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante

  • Droit de l'urbanisme (36h CM)
  • Droit rural (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit des collectivités territoriales (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)

Enseignement obligatoire

  • Anglais

Total 1er semestre :

Par étudiant : 315h (252h+63h)

1ère année (M1), Semestre 2      
264h/étudiant  30 ECTS

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'option suivie au 1er semestre

Option 1

  • Droit de la construction* (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)

* obligatoire pour les étudiants ayant suivi les travaux dirigés organisés en Droit international privé 1 du 1er semestre

Option 2

  • Droit fiscal des affaires 2* (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)

* obligatoire pour les étudiants ayant suivi les travaux dirigés organisés en Droit fiscal des affaires 1 du 1er semestre

UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie

Option 1

  • Droit fiscal des affaires 2 (36h CM)
  • Droit international privé 2 (36h CM)

Option 2

  • Droit de la construction (36h CM)
  • Droit international privé 2 (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM)
  • Comptabilité des sociétés (36h CM)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)

Enseignement obligatoire

  • Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif

  • Atelier de professionnalisation 4 (15h TD)

Total 2ème semestre :

Par étudiant : 264h (216h+ 48h) (+15h facultatives)

Volume horaire M1 par étudiant : 579h (+15h facultatives).

Volume horaire total du M1 : 1158h (+15h facultatives).

Poursuites d’études

Débouchés

débouchés