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Accueil - Formations - Offre de formation - Masters 1 En Droit - Master 1 Droit des affaires

Master 1 Droit des affaires

Formation
Master 1 Droit des affaires
Masters 1 en Droit
Organisé par : Centre Assas
Durée des études : 1 an
Diplôme délivré : Master 1 / maitrise
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Objectifs

Ce Master 1 vise à

  • assurer aux étudiants une spécialisation dans le domaine du droit des affaires qui complète celle qu'ils ont pu commencer à acquérir en licence via les choix d'options et de combinaisons de travaux dirigés ;
  • permettre aux étudiants de poser de manière utile leur candidature en vue d'accéder à un M2 en droit des affaires ;
  • donner aux étudiants les connaissances spécialisées nécessaires à l'exercice des fonctions de juriste d'entreprise ou d'avocat spécialisé en droit des affaires.

Organisation des études

Le Master 1 est un diplôme de niveau bac + 4. Il se déroule sur 2 semestres. L'étudiant doit avoir validé 60 ECTS pour obtenir au final 240 crédits européens ECTS.

Niveau d’entrée : Bac +3

Profil(s) / cursus / parcours antérieur(s) recommandé(s) :

Formation accessible aux titulaires d'un diplôme national conférant le grade de licence droit ou d'un diplôme équivalent dans un domaine compatible avec les enseignements du M1 Droit mention droit des affaires.

(Voir équivalences et transferts)


Accès en master 1

  • Pour les étudiants de l’université Paris 2 Panthéon-Assas, la 1ère année de master est accessible, sans modalité spécifique, aux titulaires de la licence de droit (pour les masters de droit) ou de la licence de science politique (pour les masters de science politique et politiques publiques).
  • Les étudiants issus d’autres universités relèvent des procédures de transfert ou d'équivalence (M1).

Rappel  : les candidats titulaires de diplômes étrangers doivent préalablement obtenir auprès du service de l’action internationale la reconnaissance des diplômes.

Structure du diplôme

Parcours classique

1ère année (M1), Semestre

1 UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 1 (droit du crédit) (36h CM et 15h TD)

UEC 1* (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD : (2x36h CM)

  • Droit international privé 1
  • Droit de la concurrence (interne et communautaire)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante : (2x36h CM)

  • Droit et économie bancaires
  • Droit des assurances
  • Droit des transports terrestres et aériens
  • Droit de la protection sociale
  • Droit de l'urbanisme
  • Grand systèmes de droit contemporains 1
  • Droit public de l'économie 1
  • Droit du service public

Enseignement obligatoire :

  • Anglais (18h TD)

*Le M1 droit des affaires est adapté (une seule matière obligatoire sans TD et une seule matière au choix en UEC1) à l’intention des étudiants admis en parallèle en 1ère année du Master Économie du droit.

Volume horaire par étudiant : 315h (531h au total)

1ère année (M1), Semestre 2 

Parcours commun

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires :

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit fiscal des affaires 2 (36h CM et 15h TD)

UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD : (2x36h CM)

  • Droit du commerce international
  • Droit pénal des affaires

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

  • Droit des marchés financiers (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit fiscal européen et international (36h CM)
  • Contentieux fiscal (36h CM)
  • Droit civil 2 (droit patrimonial de la famille) (36h CM)
  • Droit international privé (Droit des affaires) (24h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common Law) (36h CM)
  • Droit de la construction (36h CM)
  • Droit de l'environnement (36h CM)
  • Droit public de l'économie 2 (36h CM)
  • Comptabilité des sociétés (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)
  • Pratiques déloyales de concurrence (24h CM)

Enseignement obligatoire :

  • Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif :

  • Atelier de professionnalisation 4 (15h TD)

Volume horaire par étudiant : 240h à 264h selon les options

 

Parcours adapté Droit privé et public des affaires (sportifs de haut niveau – apprentissage obligatoire)

1ère année (M1), Semestre 1

UEF 1 (coef.2) : 3 matières obligatoires –  20 ECTS :

  • Droit des affaires 1 – 40h – 7 ECTS
  • Droit fiscal des affaires 1 – 40h – 6,5 ECTS
  • Droit des contrats et marchés publics – 40h – 6,5 ECTS

UEC 1 (coef.1) : 3 matières obligatoires – 9 ECTS :

  • Droit matériel de l’Union européenne – 24h – 3 ECTS
  • Droit des collectivités territoriales – 24h – 3 ECTS
  • Philosophie et théorie générale du droit – 24h – 3 ECTS

Anglais – 18h – 1 ECTS

Total: 210h, 30 ECTS.

1ère année (M1), Semestre 2

UEF 2 (coef.2) : 2 matières obligatoires – 20 ECTS :

  • Droit du sport – 40h – 10 ECTS
  • Droit public de l’économie – 40h – 10 ECTS

UEC 2 (coef.1) : 3 matières obligatoires – 9 ECTS :

  • Droit des affaires 2 – 24h – 3 ECTS      
  • Droit fiscal des affaires 2 – 24h – 3 ECTS
  • Contentieux fiscal – 24h – 3 ECTS

Anglais – 18h – 1 ECTS

Tutorat – 20h

Préparation sportive – 75 h

Total: 265h, 30 ECTS.

Total annuel 1ère année de Master Droit des affaires :

  • volume horaire par étudiant : 555h à 579h selon les options en parcours  classique; 475h (+750h en apprentissage) pour les sportifs de haut niveau ;
  • volume horaire global : 1155h ;
  • ECTS : 60.

 

 

Renseignements

Scolarité Assas