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Accueil - Formations - Offre de formation - Master Droit privé parcours Histoire du droit

Master Droit privé parcours Histoire du droit

Formation
Master Droit privé
Parcours Histoire du droit

Master Droit privé parcours Histoire du droit

2022/2023

Direction: M. Franck ROUMY, M. Bernard D'ALTEROCHE

Masters en droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master
Durée des études:
2 ans
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Ce master vise, dans un premier temps, à :

  • assurer aux étudiants une formation forte en droit civil et en droit des affaires ;
  • permettre aux étudiants de découvrir des segments du droit plus spécialisés ;
  • intégrer dans la formation les dimensions européennes et internationales ;
  • donner aux étudiants les connaissances fondamentales dont ils ont besoin pour l'accès aux diverses professions juridiques.

Puis, dans en second temps, en embrassant toutes les périodes et les branches de l'histoire du droit, il offre un choix de matières unique en France dans sa spécialité. Ce large éventail permet de se spécialiser sur un thème tel que l'histoire du droit privé ou du droit public envisagé sur une très longue période, ou de se concentrer plutôt une époque déterminée comme l'Antiquité, le Moyen Âge ou les Temps modernes et contemporains.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3 ou Bac +4

Profil recommandé

Pour l'année universitaire 2022-23 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus
Acquisition d’au moins trois semestres d’histoire du droit, idéalement quatre.

Critères généraux d’examen des candidatures
Résultats acquis dans les matières d’histoire du droit et de droit privé depuis la première année ; double cursus éventuel ; séjour à l’étranger ; maîtrise de langues scientifiques autres que l’anglais (allemand, italien) et de langues anciennes (latin, grec).

Modalités d’examen des candidatures
Examen sur dossier.

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Ce master est ouvert aux candidats titulaires d’un master 1 (maîtrise) en droit, en histoire, en lettres classiques, du diplôme d’archiviste paléographe.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.

Programme

MASTER 1

Semestre 1 - 315h/étdudiant (684h) 30 ECTS
UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :
Option 1
Option 2

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

1 matière obligatoire sans TD selon l’option suivie au titre de l’UEF 1 :
Option 1
  • Droit international privé 1 (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM)

3 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

  • Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international et européen (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36H CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
*Les étudiants ayant choisi l’option 1 au premier semestre, doivent choisir l’option 1 au second semestre.
Les étudiants ayant choisi l’option 2 au premier semestre, doivent choisir l’option 2 au second semestre.
Total 1er semestre :
Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD)
Total : 684h
Semestre 2 - 264h/étudiant (654h total) 30 ECTS
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’option suivie au 1er semestre :
Option 1
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)
Option 2
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
2 matières obligatoires sans TD selon l’option déjà suivie :
Option 1
  • Droit international privé 2 (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)
Total 2nd semestre
Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD)
Total : 654h
Total M1:

Volume horaire annuel par étudiant de 579h (+15h facultatives), soit un volume horaire global de 1338h.

Crédits ECTS : 60.

MASTER 2

Parmi les cinq matières, il est possible d’en choisir deux dans la spécialité (droit privé ou droit public) qui n’est pas la sienne. Ce choix peut être opéré autant dans le premier que dans le second groupe de matières.

Enseignements généraux (deux matières au choix) :

  • Droits du Proche-Orient ancien (25h) [mutualisation : DU d’histoire du droit privé]
  • Origines romaines des droits privés contemporains (25h) [mutualisation : M2 Droit privé général, DU d’histoire du droit privé]
  • Fondements canoniques des droits privés contemporains (25h) [mutualisation : M2 Droit privé général, DU d’histoire du droit privé]
  • Fondements historiques du droit privé français (25h) [mutualisation: M2 Droit privé général, DU d’histoire du droit privé]
  • Histoire de la justice (25h) [mutualisation : M2 Justice et droit du procès, DU d’histoire du droit privé]

Enseignements spécialisés (trois matières au choix) :

  • Droit privé de l’Antiquité (50h)
  • Histoire du droit canonique (50h)
  • Histoire du droit privé français (50h)
  • Histoire du droit pénal (50h)
  • Histoire comparée des droits européens (50h)
  • Sociologie historique du droit (50h) [mutualisation : M2 Communication juridique, sociologie du droit et de la justice]

Total :

Volume horaire par étudiant : 200h ;

Volume horaire global de l’option droit privé : 425h ;

ECTS : 60

Débouchés

  • Enseignement
  • Recherche
  • Concours administratifs
  • Carrières judiciaires.

Contact

Informations 2021-2022 - M2 Histoire du droit :

  • Réunion de rentrée : vendredi 17 septembre 2021 à 13h30 au Centre Sainte-Barbe (4 rue Valette, Paris 5ème)
  • Début des enseignements : lundi 27 septembre 2021

Emploi du temps du M2 Histoire du droit :

Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Ce master vise, dans un premier temps, à :

  • assurer aux étudiants une formation forte en droit civil et en droit des affaires ;
  • permettre aux étudiants de découvrir des segments du droit plus spécialisés ;
  • intégrer dans la formation les dimensions européennes et internationales ;
  • donner aux étudiants les connaissances fondamentales dont ils ont besoin pour l'accès aux diverses professions juridiques.

Puis, dans en second temps, en embrassant toutes les périodes et les branches de l'histoire du droit, il offre un choix de matières unique en France dans sa spécialité. Ce large éventail permet de se spécialiser sur un thème tel que l'histoire du droit privé ou du droit public envisagé sur une très longue période, ou de se concentrer plutôt une époque déterminée comme l'Antiquité, le Moyen Âge ou les Temps modernes et contemporains.

Informations complémentaires

Laboratoires partenaires

Institut d'histoire du droit de Paris (UMR 7184)

Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4

Pour l'année universitaire 2022-23 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus
Acquisition d’au moins trois semestres d’histoire du droit, idéalement quatre.

Critères généraux d’examen des candidatures
Résultats acquis dans les matières d’histoire du droit et de droit privé depuis la première année ; double cursus éventuel ; séjour à l’étranger ; maîtrise de langues scientifiques autres que l’anglais (allemand, italien) et de langues anciennes (latin, grec).

Modalités d’examen des candidatures
Examen sur dossier.

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès
Ce master est ouvert aux candidats titulaires d’un master 1 (maîtrise) en droit, en histoire, en lettres classiques, du diplôme d’archiviste paléographe.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.

Programme

MASTER 1

Semestre 1 - 315h/étdudiant (684h) 30 ECTS
UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :
Option 1
Option 2

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

1 matière obligatoire sans TD selon l’option suivie au titre de l’UEF 1 :
Option 1
  • Droit international privé 1 (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM)

3 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

  • Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international et européen (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36H CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
*Les étudiants ayant choisi l’option 1 au premier semestre, doivent choisir l’option 1 au second semestre.
Les étudiants ayant choisi l’option 2 au premier semestre, doivent choisir l’option 2 au second semestre.
Total 1er semestre :
Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD)
Total : 684h
Semestre 2 - 264h/étudiant (654h total) 30 ECTS
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’option suivie au 1er semestre :
Option 1
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)
Option 2
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
2 matières obligatoires sans TD selon l’option déjà suivie :
Option 1
  • Droit international privé 2 (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)
Total 2nd semestre
Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD)
Total : 654h
Total M1:

Volume horaire annuel par étudiant de 579h (+15h facultatives), soit un volume horaire global de 1338h.

Crédits ECTS : 60.

MASTER 2

Parmi les cinq matières, il est possible d’en choisir deux dans la spécialité (droit privé ou droit public) qui n’est pas la sienne. Ce choix peut être opéré autant dans le premier que dans le second groupe de matières.

Enseignements généraux (deux matières au choix) :

  • Droits du Proche-Orient ancien (25h) [mutualisation : DU d’histoire du droit privé]
  • Origines romaines des droits privés contemporains (25h) [mutualisation : M2 Droit privé général, DU d’histoire du droit privé]
  • Fondements canoniques des droits privés contemporains (25h) [mutualisation : M2 Droit privé général, DU d’histoire du droit privé]
  • Fondements historiques du droit privé français (25h) [mutualisation: M2 Droit privé général, DU d’histoire du droit privé]
  • Histoire de la justice (25h) [mutualisation : M2 Justice et droit du procès, DU d’histoire du droit privé]

Enseignements spécialisés (trois matières au choix) :

  • Droit privé de l’Antiquité (50h)
  • Histoire du droit canonique (50h)
  • Histoire du droit privé français (50h)
  • Histoire du droit pénal (50h)
  • Histoire comparée des droits européens (50h)
  • Sociologie historique du droit (50h) [mutualisation : M2 Communication juridique, sociologie du droit et de la justice]

Total :

Volume horaire par étudiant : 200h ;

Volume horaire global de l’option droit privé : 425h ;

ECTS : 60

Débouchés

  • Enseignement
  • Recherche
  • Concours administratifs
  • Carrières judiciaires.