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Accueil - Formations - Offre de formation - Master Droit privé Parcours Contentieux international privé

Master Droit privé Parcours Contentieux international privé

Formation
Master Droit privé
Parcours Contentieux international privé

Master Droit privé Parcours Contentieux international privé

2022/2023

Direction: M. Louis D'AVOUT

Masters en droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master
Durée des études:
2 ans
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Ce Master vise, dans un premier temps, à :

  • assurer aux étudiants une formation forte en droit civil et en droit des affaires ;
  • permettre aux étudiants de découvrir des segments du droit plus spécialisés ;
  • intégrer dans la formation les dimensions européennes et internationales ;
  • donner aux étudiants les connaissances fondamentales dont ils ont besoin pour l'accès aux diverses professions juridiques.

Puis, à :

  • former des juristes rompus aux techniques des relations privées internationales en tous leurs aspects, contentieux ou non : patrimoniaux (obligations contractuelles et non contractuelles, investissements, échange, fiscalité) et extrapatrimoniaux (personnes et relations de famille) ; les préparer à la recherche (à la fois théorique et pratique) et leur ouvrir des débouchés professionnels très divers.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3

Profil recommandé

Pour l'année universitaire 2021-22 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

 

 

Programme

MASTER 1

Semestre 1

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières avec TD hebdomadaires

1 matière obligatoire :

  • Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)

2 matières à choisir dans la liste suivante :

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)
  • Procédure civile spéciale (36h CM et 15h TD)
  • Droit pénal spécial (36h CM et 15h TD)

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

4 matières sans TD

Matière obligatoire si non choisie en UEF 1 :

-Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM)

Matières à choisir dans la liste suivante (3 ou 4 matières) :

  • Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international et européen (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédure civile spéciale (36h CM) (si non choisie dans l’UEF 1)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36h CM) (si non choisie dans l’UEF 1)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique)

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)

Total 1er semestre

Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD) Total : 684h

Semestre 2

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières avec TD hebdomadaires selon l’option choisie

Option 1 :

  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
  • Droit du commerce international (36h CM et 15h TD)

Option 2 :

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)

Option 3 :

  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)

UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)

4 matières sans TD

Matière obligatoire si non suivie en UEF 2

  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM)

Matières à choisir dans la liste suivante (3 à 4 matières) si non suivies en UEF 2 :

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
  • Droit européen des affaires
  • Droit des transports terrestres et aériens (36h CM)
  • Droit de la construction (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common law) (36h CM)
  • Philosophie du droit et de la justice (36h CM)
  • Sociologie historique du droit (36h CM)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
  • Droit processuel (36h CM)

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)

Total 2nd semestre

Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD) Total : 654h

MASTER 2

Matières fondamentales – 16 ECTS

  • Droit international privé, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Droit du commerce international, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)

 Séminaires obligatoires – 14 ECTS 

  • Contentieux, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Obligations, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)

Séminaires complémentaires et matières optionnelles – 18 ECTS

(3 modules à choisir parmi 5)

  • Arbitrage commercial international, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Arbitrage d'investissements 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Contentieux familial, 25h
  • Contentieux économique, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Clauses de règlement des litiges et modes amiables, 25h

Module spécifique :

Conférences : contentieux international, pratique professionnelle, 25h

Mémoire ou stage d’une durée de 2 mois – 12 ECTS

Les étudiants doivent rédiger un mémoire sur un sujet à définir avec l’un des enseignants du parcours de leur choix et portant sur un thème relevant des programmes d’enseignement ou effectuer un stage d’une durée de 2 mois auprès d’un cabinet avocats, d’une organisation internationale ou d’une entreprise, en relation avec le M2.

Total :

  • volume horaire par étudiant : 200h ;
  • volume horaire global : 250h ;
  • ECTS : 60.

Débouchés

Avocats et toutes professions juridiques avec orientation internationale, cadres d'entreprises à vocation internationale, enseignement.

Contact

Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Ce Master vise, dans un premier temps, à :

  • assurer aux étudiants une formation forte en droit civil et en droit des affaires ;
  • permettre aux étudiants de découvrir des segments du droit plus spécialisés ;
  • intégrer dans la formation les dimensions européennes et internationales ;
  • donner aux étudiants les connaissances fondamentales dont ils ont besoin pour l'accès aux diverses professions juridiques.

Puis, à :

  • former des juristes rompus aux techniques des relations privées internationales en tous leurs aspects, contentieux ou non : patrimoniaux (obligations contractuelles et non contractuelles, investissements, échange, fiscalité) et extrapatrimoniaux (personnes et relations de famille) ; les préparer à la recherche (à la fois théorique et pratique) et leur ouvrir des débouchés professionnels très divers.
Niveau d’entrée : Bac +3

Pour l'année universitaire 2021-22 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

 

 

Programme

MASTER 1

Semestre 1

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières avec TD hebdomadaires

1 matière obligatoire :

  • Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)

2 matières à choisir dans la liste suivante :

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)
  • Procédure civile spéciale (36h CM et 15h TD)
  • Droit pénal spécial (36h CM et 15h TD)

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

4 matières sans TD

Matière obligatoire si non choisie en UEF 1 :

-Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM)

Matières à choisir dans la liste suivante (3 ou 4 matières) :

  • Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international et européen (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédure civile spéciale (36h CM) (si non choisie dans l’UEF 1)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36h CM) (si non choisie dans l’UEF 1)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique)

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)

Total 1er semestre

Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD) Total : 684h

Semestre 2

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières avec TD hebdomadaires selon l’option choisie

Option 1 :

  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
  • Droit du commerce international (36h CM et 15h TD)

Option 2 :

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)

Option 3 :

  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)

UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)

4 matières sans TD

Matière obligatoire si non suivie en UEF 2

  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM)

Matières à choisir dans la liste suivante (3 à 4 matières) si non suivies en UEF 2 :

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
  • Droit européen des affaires
  • Droit des transports terrestres et aériens (36h CM)
  • Droit de la construction (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common law) (36h CM)
  • Philosophie du droit et de la justice (36h CM)
  • Sociologie historique du droit (36h CM)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
  • Droit processuel (36h CM)

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)

Total 2nd semestre

Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD) Total : 654h

MASTER 2

Matières fondamentales – 16 ECTS

  • Droit international privé, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Droit du commerce international, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)

 Séminaires obligatoires – 14 ECTS 

  • Contentieux, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Obligations, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)

Séminaires complémentaires et matières optionnelles – 18 ECTS

(3 modules à choisir parmi 5)

  • Arbitrage commercial international, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Arbitrage d'investissements 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Contentieux familial, 25h
  • Contentieux économique, 25h (en commun avec le M2 Droit international privé et du commerce international)
  • Clauses de règlement des litiges et modes amiables, 25h

Module spécifique :

Conférences : contentieux international, pratique professionnelle, 25h

Mémoire ou stage d’une durée de 2 mois – 12 ECTS

Les étudiants doivent rédiger un mémoire sur un sujet à définir avec l’un des enseignants du parcours de leur choix et portant sur un thème relevant des programmes d’enseignement ou effectuer un stage d’une durée de 2 mois auprès d’un cabinet avocats, d’une organisation internationale ou d’une entreprise, en relation avec le M2.

Total :

  • volume horaire par étudiant : 200h ;
  • volume horaire global : 250h ;
  • ECTS : 60.

Débouchés

Avocats et toutes professions juridiques avec orientation internationale, cadres d'entreprises à vocation internationale, enseignement.