MASTER 1

Semestre 1

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières avec TD hebdomadaires

1 matière obligatoire :

• Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)

2 matières à choisir dans la liste suivante :

• Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
• Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
• Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)
• Procédure civile spéciale (36h CM et 15h TD)
• Droit pénal spécial (36h CM et 15h TD)

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

4 matières sans TD

Matière obligatoire si non choisie en UEF 1 :

-Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM)

Matières à choisir dans la liste suivante (3 ou 4 matières) :

• Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
• Droit maritime (36h CM)
• Droit des assurances (36h CM)
• Droit de la protection sociale (36h CM)
• Droit et économie bancaires (36h CM)
• Droit pénal international et européen (36h CM)
• Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
• Procédure civile spéciale (36h CM) (si non choisie dans l’UEF 1)
• Procédures civiles d'exécution (36h CM)
• Droit pénal spécial (36h CM) (si non choisie dans l’UEF 1)
• Droit de la propriété intellectuelle (36h CM) (brevets, marques, propriété littéraire et artistique)

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)

Total 1er semestre

Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD) Total : 684h

Semestre 2

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières avec TD hebdomadaires selon l’option choisie

Option 1 :

• Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
• Droit du commerce international (36h CM et 15h TD)

Option 2 :

• Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
• Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)

Option 3 :

• Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)
• Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)

UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)

4 matières sans TD

Matière obligatoire si non suivie en UEF 2

• Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM)

Matières à choisir dans la liste suivante (3 ou 4 matières) si non suivies en UEF 2 :

• Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM)
• Droit du commerce international (36h CM)
• Droit européen des affaires
• Droit des transports terrestres et aériens (36h CM)
• Droit de la construction (36h CM)
• Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common law) (36h CM)
• Philosophie du droit et de la justice (36h CM)
• Sociologie historique du droit (36h CM)
• Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
• Droit processuel (36h CM)

Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)

Total 2nd semestre

Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD) Total : 654h

MASTER 2

Matières fondamentales – 12 ECTS

• Droit international privé, 25h 
• Droit du commerce international, 25h

  4 séminaires semestriels obligatoires (25h chacun), correspondant deux à deux au cours magistraux – 24 ECTS :
  - pour le premier : Droit international privé des obligations ; Droit international privé des personnes et de la famille (séminaires communs au parcours Droit privé général) – 6 ECTS chacun
  - pour le second : Contentieux judiciaire international ; Entreprises et commerce international (commun au parcours Droit des affaires) – 6 ECTS chacun

Séminaires complémentaires et matières optionnelles – 12 ECTS

2 séminaires à choisir parmi :

• Contentieux familial, 25h
• Clauses de règlement des litiges et modes amiables, 25h
• Un des séminaires optionnels au sein du parcours Droit international privé et du commerce international du master Droit international, 25h

Module spécifique :

Conférences : contentieux international, pratique professionnelle, 25h
Clauses de règlement des litiges et modes amiables - partir pratique du séminaire

Mémoire ou stage d’une durée de 2 mois – 12 ECTS

Les étudiants doivent rédiger un mémoire sur un sujet à définir avec l’un des enseignants du parcours de leur choix et portant sur un thème relevant des programmes d’enseignement ou effectuer un stage d’une durée de 2 mois auprès d’un cabinet avocats, d’une organisation internationale ou d’une entreprise, en relation avec le M2.

Total :

• volume horaire par étudiant : 225h ;
• volume horaire global : 275h ;
• ECTS : 60.