MASTER 2

Tronc commun : 30 ECTS

Les étudiants suivent les matières suivantes :

• Droit de l’environnement (24h) créé par le département de droit public
• Crossborder Litigation and International Arbitration - Advanced Course (24h), créé par le département de droit privé

Les étudiants choisissent 3 cours parmi les cours dispensés en anglais en L2 et L3 :

• Introduction to Crossborder Litigation (24h) – 1er semestre
• Duality and other Specificities of the French Court System (24h) – 1er semestre
• French Law of Obligations (24h) – 1er semestre
• History of Codifications – 1er semestre
• Philosophy of Law (24h) – 2ème semestre
• European Law (24h) – 2ème semestre
• European International Relations (24h) – 2ème semestre
• History and Principles of French IP Law (24h) – 2e semester

En cas de chevauchement des emplois du temps, les étudiants ont la possibilité de suivre les 3 cours mentionnés ci-dessus en podcast.

Les spécialités : 15ECTS

Les étudiants se répartissent ensuite entre les quatre spécialités suivantes : « Affaires », « Droit européen et international », « Droit privé et Justice », « Droit public ».

Chaque spécialité comprend 15 étudiants issus des quatre parcours

1 – Spécialité « Affaires » : 15 étudiants

Les cours sont mutualisés avec les parcours Droit des affaires, Droit des affaires et économie, Techniques de restructuration des entreprises en difficulté, Histoire du droit (parcours droit privé).

Les étudiants choisissent 3 cours parmi la liste suivante (la capacité d’accueil est de 5 étudiants par cours) :

• Propriété industrielle (25h) – enseignement annuel
• Droit de la concurrence et de la distribution (25h) – 2e semestre
• Droit des opérations financières (25h) – 2e semestre
• Histoire de l’économie (25h) – 1er semestre
• Approche du droit anglo-américain de la restructuration (20h) – 1er semestre
• Traitement international et européen de la restructuration (30h) – 2e semestre
• Technique sociétaire de restructuration (30h) – 2e semestre
• Droit des affaires et relations de travail (25h) – 2e semestre
• Économie et droit pénal des affaires (25h) – 2e semestre
• Analyse économique du droit approfondie (25h) – 1er semestre
• Économie et droit des affaires internationales (25h) – 1er semestre
• Régulation des nouvelles technologies (25h) – 1er semestre

2 – Spécialité Droit européen et international : 15 étudiants

Les cours sont mutualisés avec les parcours Droit des affaires, Droit public économique, Droit de l’homme et droit humanitaire, Droit et contentieux de l’UE, Droit européen, Droit européen du marché et de la régulation, Administration internationale.

Les étudiants choisissent 3 cours parmi la liste suivante ou un cours de 50h et un autre cours (la capacité d’accueil est de 5 étudiants par cours) :

• Droit international privé (25h) – 1er semestre
• Droit européen des affaires (25h) – cours annuel
• Droit institutionnel des organisations internationales (25h) – 1er semestre
• Droit international général (50h) – 1er semestre
• Système normatif de l’UE (24h) – 1er semestre
• Fondements juridiques de la régulation (24h) – 1er semestre
• Droit des libertés économiques de circulation (24h) – 1er semestre
• Citoyenneté européenne (24h) – 1er semestre
• Contentieux de la régulation (24h) – 1er semestre
• Droit et contentieux communautaire des affaires (24h) – 1er semestre
• Droit européen des droits de l’homme (24h) – 1er semestre

3 – Spécialité Droit privé et droit du procès : 15 étudiants

Les cours sont mutualisés avec les parcours Droit privé général, Justice et droit du procès, Droit comparé des affaires, Histoire du droit (droit privé), Droit pénal et procédure pénale

Les étudiants choisissent 3 cours parmi la liste suivante (la capacité d’accueil est de 5 étudiants par cours) :

• Droit des obligations (25h) – 2e semestre
• Droit de la consommation (25h) – 2ème semestre
• Droit de la communication numérique (25h) – 1er semestre
• Droit criminel (25h) – 2ème semestre
• Droit processuel approfondi (24h) – 1er semestre
• Théorie générale des MARD (25h) – 1er semestre
• Contentieux de la Cour pénale internationale (20h) – 2e semestre
• Droit comparé des contrats (25h) – 2e semestre
• Droit international privé comparé (25h) – 2e semestre
• Droit comparé des activités économiques et droit pénal des affaires (25h) – 1er semestre
• Fondements historiques du droit privé français (25h) – cours annuel
• Histoire de l’économie (25 h) – 1er semestre

4 – Spécialité Droit public : 15 étudiants

Les cours sont mutualisés avec les parcours Droit public approfondi, Philosophie et droit politique, Histoire du droit (droit public), Droit public de l’économie.

Les étudiants choisissent 4 cours ; un cours de 40h ou de 50h compte pour deux cours :

• Principes du droit public (25h) – 1er semestre
• Études de cas en contrats publics et en droit pénal public (24h) – 1er semestre
• Droit des biens (24h) – 1er semestre
• Philosophie du droit 1 et 2 (40h) – 1er semestre
• Philosophie politique 1 et 2 (40h) – 2e semestre
• Philosophie morale 1 et 2 (40h) – cours annuel
• Histoire des institutions et des régimes politiques contemporains (50h) – cours annuel
• Droit public européen (20h) – 1er semestre
• Droit des libertés fondamentales (20h) – 2e semestre
• Droit public comparé (20h) – 2e semestre
• Droit politique 1 (20h) – 2e semestre
• Droit et religion (20h) – 2e semestre
• Histoire des doctrines juridiques modernes (20h) – 1er semestre
• Théorie des ordres juridiques (20h) – 2e semestre

Total pour la 2e année

Volume horaire : 195 à 200 h par étudiant

Crédits ECTS : 60