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Accueil - Formations - Offre de formation - Master Droit du patrimoine Parcours Gestion du patrimoine privé et professionnel

Master Droit du patrimoine Parcours Gestion du patrimoine privé et professionnel

Formation
Master Droit du patrimoine
Parcours Gestion du patrimoine privé et professionnel

Master Droit du patrimoine Parcours Gestion du patrimoine privé et professionnel

2021/2022

Direction: Mme Sophie GAUDEMET

Masters en droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master
Durée des études:
2 ans
Modalités d'enseignement:
En apprentissage, Formation initiale

Présentation

Objectifs

Fournir à des étudiants, dotés de solides connaissances juridiques dans les différentes matières du droit privé (droit civil, commercial, fiscal, social et international).

  • Un approfondissement et une mise en perspective de leurs connaissances afin de les rendre parfaitement opérationnels et capables de s'adapter facilement dans l'exercice de leur profession future aux évolutions économiques et juridiques de la matière ;
  • Une compréhension concrète et une maîtrise pratique des différents outils de la gestion des patrimoines privés et professionnels qui sont à l'usage dans les secteurs notarial, bancaire, des assurances, de la prévoyance et des CGPI ;
  • Les moyens d'une expertise globale complète des situations patrimoniales en fonction des paramètres personnels, familiaux et professionnels de manière à leur donner les clefs de choix stratégiques et sécurisés.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3 ou Bac +4

Profil recommandé

Pour l'année universitaire 2021-22 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Dans ce dernier cas, le Master est ouvert :

- Aux candidats titulaires d'un master 1 Droit (mention indifférente : droit privé, droit des affaires, etc.).

- Aux titulaires d'un diplôme de niveau au moins équivalent ou au bénéfice de la validation d'un niveau reconnu équivalent ou d'acquis liés à l'expérience professionnelle et aux travaux personnels des candidats.

L’autorisation d’inscription est accordée, par le Président de l’université, après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sur l’autorité du responsable du master.

Programme

MASTER 1

Semestre 1 - 315h/étudiants (648h au total) 30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :
Option 1
  • Droit civil 1 (droit du crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 (régimes matrimoniaux) (36h CM et 15h TD)
Option 2
  • Droit civil 1 (droit du crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)
UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)
1 matière obligatoire sans TD selon l’option suivie au titre de l’UEF 1 :
Option 1
  • Droit international privé 1 (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 3 (régimes matrimoniaux) (36h CM)
3 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :
  • Droit de la concurrence (interne et communautaire) (36h CM)
  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
*Les étudiants ayant choisi l’option 1 au premier semestre, doivent choisir l’option 1 au second semestre. Les étudiants ayant choisi l’option 2 au premier semestre, doivent choisir l’option 2 au second semestre.
Total 1er semestre
Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD)
Total : 684h
Semestre 2 - 264h/étudiant (654h au total) 30 ECTS
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’option suivie au 1er semestre :
Option 1
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 (successions et libéralités) (36h CM et 15h TD)
Option 2
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
2 matières obligatoires sans TD selon l’option déjà suivie :
Option 1
  • Droit international privé 2 (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 4 (successions et libéralités) (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :
  • Droit des transports terrestres et aériens (36h CM)
  • Droit de la construction (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common law) (36h CM)
  • Philosophie du droit et de la justice (36h CM)
  • Droit des marchés financiers (36h CM)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)
Total 2nd semestre
Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD)
Total : 654h
Total M1:
- Volume horaire annuel par étudiant de 579h (+15h facultatives), soit un volume horaire global de 1338h.
- Crédits ECTS : 60.

MASTER 2

Apprentissage (2,5 jours par semaine*) Ou Stage (d’une durée minimum de deux mois*) / 15 ECTS
*Donnant lieu à rapport et soutenance en plus du mémoire d’études

Données structurelles de la gestion du patrimoine (CM) / 20 ECTS

  • Principes de bases de la dévolution et de la transmission du patrimoine (40h)
  • Fiscalité de la construction, de la conservation et de la transmission du patrimoine (40h)

Dynamique de la gestion patrimoniale (EM) / 25 ECTS

  • Mobilisation et financiarisation du patrimoine (40h)
  • Cloisonnement du patrimoine (40h)
  • Optimisation de la transmission du patrimoine (40h)
  • Délocalisation des biens et internationalisation des opérations (40h)
  • Exercice professionnel et approche commerciale de la gestion du patrimoine (25h)

Anglais juridique (25h)

Séminaires professionnels et voyage d’études (50h)

Restitution d’expérience professionnelle (20h)

Total : 400h
60 ECTS

Débouchés

  • Conseiller en gestion de patrimoine indépendant, expert-comptable, avocat et conseil en entreprise ;
  • Métiers de la banque : conseiller en gestion de patrimoine et ingénieurs patrimoniaux, conseillers en placement des produits, responsable de clientèles et de produits, responsable de clientèles et de patrimoines ;
  • Compagnies d’assurances, organismes de retraite et de prévoyance ;
  • Métiers du notariat : notaires et clercs de notaires.

Contact

Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : En apprentissage, Formation initiale

Objectifs

Fournir à des étudiants, dotés de solides connaissances juridiques dans les différentes matières du droit privé (droit civil, commercial, fiscal, social et international).

  • Un approfondissement et une mise en perspective de leurs connaissances afin de les rendre parfaitement opérationnels et capables de s'adapter facilement dans l'exercice de leur profession future aux évolutions économiques et juridiques de la matière ;
  • Une compréhension concrète et une maîtrise pratique des différents outils de la gestion des patrimoines privés et professionnels qui sont à l'usage dans les secteurs notarial, bancaire, des assurances, de la prévoyance et des CGPI ;
  • Les moyens d'une expertise globale complète des situations patrimoniales en fonction des paramètres personnels, familiaux et professionnels de manière à leur donner les clefs de choix stratégiques et sécurisés.
Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4

Pour l'année universitaire 2021-22 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Dans ce dernier cas, le Master est ouvert :

- Aux candidats titulaires d'un master 1 Droit (mention indifférente : droit privé, droit des affaires, etc.).

- Aux titulaires d'un diplôme de niveau au moins équivalent ou au bénéfice de la validation d'un niveau reconnu équivalent ou d'acquis liés à l'expérience professionnelle et aux travaux personnels des candidats.

L’autorisation d’inscription est accordée, par le Président de l’université, après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sur l’autorité du responsable du master.

Programme

MASTER 1

Semestre 1 - 315h/étudiants (648h au total) 30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)
3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :
Option 1
  • Droit civil 1 (droit du crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 (régimes matrimoniaux) (36h CM et 15h TD)
Option 2
  • Droit civil 1 (droit du crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)
UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)
1 matière obligatoire sans TD selon l’option suivie au titre de l’UEF 1 :
Option 1
  • Droit international privé 1 (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 3 (régimes matrimoniaux) (36h CM)
3 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :
  • Droit de la concurrence (interne et communautaire) (36h CM)
  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
*Les étudiants ayant choisi l’option 1 au premier semestre, doivent choisir l’option 1 au second semestre. Les étudiants ayant choisi l’option 2 au premier semestre, doivent choisir l’option 2 au second semestre.
Total 1er semestre
Par étudiant : 315h (252h CM + 63h TD)
Total : 684h
Semestre 2 - 264h/étudiant (654h au total) 30 ECTS
UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)
2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’option suivie au 1er semestre :
Option 1
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 (successions et libéralités) (36h CM et 15h TD)
Option 2
  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)
UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)
2 matières obligatoires sans TD selon l’option déjà suivie :
Option 1
  • Droit international privé 2 (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
Option 2
  • Droit civil 4 (successions et libéralités) (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)
2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :
  • Droit des transports terrestres et aériens (36h CM)
  • Droit de la construction (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 2 (Common law) (36h CM)
  • Philosophie du droit et de la justice (36h CM)
  • Droit des marchés financiers (36h CM)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
  • Droit pénal spécial (36h CM)
Enseignement obligatoire : Anglais (18h TD)
Enseignement facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)
Total 2nd semestre
Par étudiant : 264h (216h CM + 48h TD)
Total : 654h
Total M1:
- Volume horaire annuel par étudiant de 579h (+15h facultatives), soit un volume horaire global de 1338h.
- Crédits ECTS : 60.

MASTER 2

Apprentissage (2,5 jours par semaine*) Ou Stage (d’une durée minimum de deux mois*) / 15 ECTS
*Donnant lieu à rapport et soutenance en plus du mémoire d’études

Données structurelles de la gestion du patrimoine (CM) / 20 ECTS

  • Principes de bases de la dévolution et de la transmission du patrimoine (40h)
  • Fiscalité de la construction, de la conservation et de la transmission du patrimoine (40h)

Dynamique de la gestion patrimoniale (EM) / 25 ECTS

  • Mobilisation et financiarisation du patrimoine (40h)
  • Cloisonnement du patrimoine (40h)
  • Optimisation de la transmission du patrimoine (40h)
  • Délocalisation des biens et internationalisation des opérations (40h)
  • Exercice professionnel et approche commerciale de la gestion du patrimoine (25h)

Anglais juridique (25h)

Séminaires professionnels et voyage d’études (50h)

Restitution d’expérience professionnelle (20h)

Total : 400h
60 ECTS

Débouchés

  • Conseiller en gestion de patrimoine indépendant, expert-comptable, avocat et conseil en entreprise ;
  • Métiers de la banque : conseiller en gestion de patrimoine et ingénieurs patrimoniaux, conseillers en placement des produits, responsable de clientèles et de produits, responsable de clientèles et de patrimoines ;
  • Compagnies d’assurances, organismes de retraite et de prévoyance ;
  • Métiers du notariat : notaires et clercs de notaires.