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Accueil - Formations - Offre de formation - Master Droit des assurances Parcours Assurances

Master Droit des assurances Parcours Assurances

Formation
Master Droit des assurances
Parcours Assurances

Master Droit des assurances Parcours Assurances

2023/2024

Direction: M. Hervé LECUYER

Masters en droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master
Durée des études:
2 ans
Modalités d'enseignement:
En apprentissage, Formation initiale

Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Une double formation complémentaire :

  • Une formation de l'esprit, par des méthodes universitaires, qui tend à préparer les candidats à s'adapter aux innovations constantes de la législation et de la jurisprudence ;
  • Une formation approfondie en droit civil en contact direct avec l'assurance, au premier chef la responsabilité civile, et en transmission des obligaitons ; 
  • Une préparation directe à l'entrée dans le monde professionnel par l'indispensable transmission de l'expérience et du savoir-faire des intervenants professionnels.

Le Master Droit des assurances forme par conséquent des juristes spécialistes du droit des assurances maîtrisant les connaissances et le savoir-faire nécessaires à la vie professionnelle dans tous les secteurs de l’assurance et de la réassurance.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3 ou Bac +4

Profil recommandé

Pour l'année universitaire 2022-23 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus
Licence de droit

Critères généraux d’examen des candidatures
Résultats en licence de droit et autres diplômes obtenus par le candidat

Modalités d’examen des candidatures
Sur dossier et entretiens pour les candidats dont les dossiers seraient à départager.

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Dans ce dernier cas, ce master est ouvert, sur dossier :

  • Aux candidats titulaires d'un master 1 droit ayant comporté un enseignement semestriel de Droit des assurances. Les étudiants n'ayant pas suivi cet enseignement pendant leurs études, pourront être convoqués individuellement pour un entretien oral avec le responsable du M2 professionnel. Au cours de cet entretien, ils devront justifier d'une connaissance suffisante du droit régissant le contrat d'assurance ;
  • Aux candidats titulaires d'un diplôme de niveau au moins équivalent ou au bénéfice de la validation d'un niveau reconnu équivalent ou d'acquis liés à l'expérience professionnelle et aux travaux personnels des candidats ;
  • Aux candidats titulaires d'un diplôme de l'un des instituts universitaires des assurances.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.

Programme

MASTER 1

Semestre 1

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :

Option 1

Option 2

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD :

  • Droit des assurances
  • Droit international privé 1 (36h CM) (si option 1 en UEF) ou Droit civil 3 (régimes matrimoniaux) (36h CM) (si option 2 en UEF)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

  • Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)

Enseignement obligatoire : Anglais (TD 18h)

*Les étudiants ayant choisi l’option 1 au premier semestre, doivent choisir l’option 1 au second semestre. Les étudiants ayant choisi l’option 2 au premier semestre, doivent choisir l’option 2 au second semestre.

Total 1er semestre :
Par étudiant : 315h (252h Cm+63h TD)
Total : 684h

Semestre 2

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’option suivie au 1er semestre :

Option 1

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 (successions et libéralités) (36h CM et 15h TD)

Option 2

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)

UEC 2 (Coef 1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l’option déjà suivie :

Option 1

  • Droit international privé 2 (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)

Option 2

  • Droit civil 4 (successions et libéralités) (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)

2 matières à choisir sans TD dans la liste suivante :

Enseignement obligatoire : Anglais (TD 18h)

Enseignemet facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)

Total 2nd semestre :
Par étudiant : 264h (216h CM+48h TD)
Total : 546h

Total M1 :
Volume horaire annuel par étudiant de 579h (+15h facultatives), soit un volume horaire global de 1 230h
Crédits ECTS : 60

MASTER 2

FORMATION INITIALE (hors apprentissage)

Enseignements obligatoires :

  • Actualisation des fondamentaux du droit civil et droit du contrat d’assurance (72h) (dont 25h ouvertes aux étudiants du M2 Droit privé général et du M2 Droit des affaires au titre des options offertes dans ces diplômes) – 10,5 ECTS
  • Les contrats spéciaux de l’assurance : assurance de dommages et de responsabilité (72h) – 20 ECTS
  • Assurances de personnes et gestion de patrimoine (72h) – 14 ECTS
  • Droit professionnel et anglais appliqué à l’assurance (90h dont 30h d’enseignement obligatoire de langue) – 10,5 ECTS

Quatre conférences obligatoires d’1h30 sur les aspects très spécifiques, techniques ou novateurs de l’assurance donnés par des enseignants et/ou praticiens invités à l’université Panthéon-Assas.

Enseignement facultatif (10h) : méthodologie mémoire

Mémoire – 5 ECTS

Total :
- volume horaire par étudiant : 312h (+ 10h facultatives) ;
- volume horaire global : 312h (+10h facultatives) ;
- ECTS : 60

FORMATION EN APPRENTISSAGE

Les étudiants suivent une formation en alternance : la moitié de la semaine en entreprise, l'autre moitié à l'université où ils participent aux mêmes enseignements que les étudiants de la formation initiale classique, ainsi qu'a certains enseignements qui leurs sont spécifiques.

Enseignements propre à l'apprentissage :
- un enseignement de "gestion et management de projet" (30h)
- un enseignement méthodologie mémoire (10h), qui se subsitue à l'enseignement facultatif de la méthodologie du cursus classique
- un tutorat (60h)

Total :
Volume horaire par étudiant en apprentissage : 412h
Volume horaire global en apprentissage : 412h
ECTS : 60

Débouchés

  • Courtiers, agents généraux, souscripteurs de compagnies d'assurances, assureurs, réassureurs ;
  • Services spécialisés en responsabilité civile et assurances des grandes entreprises ;
  • Cabinets d'avocats spécialisés en assurance.

Contact

Informations 2022/2023 - M2 Assurances

  • Réunion de rentrée : Mercredi 5 octobre de 14h à 17h en salle des conseils au centre Panthéon (aile Soufflot, escalier M, 2e étage)
  • Début des enseignements : Mercredi 5 octobre 2022

Emploi du temps du M2 Assurances :

(mis à jour le 12/01/23)

Durée des études : 2 ans
Diplôme délivré : Master
Modalités d’enseignement : En apprentissage, Formation initiale

Présentation

ATTENTION, Informations susceptibles d’être modifiées

Une double formation complémentaire :

  • Une formation de l'esprit, par des méthodes universitaires, qui tend à préparer les candidats à s'adapter aux innovations constantes de la législation et de la jurisprudence ;
  • Une formation approfondie en droit civil en contact direct avec l'assurance, au premier chef la responsabilité civile, et en transmission des obligaitons ; 
  • Une préparation directe à l'entrée dans le monde professionnel par l'indispensable transmission de l'expérience et du savoir-faire des intervenants professionnels.

Le Master Droit des assurances forme par conséquent des juristes spécialistes du droit des assurances maîtrisant les connaissances et le savoir-faire nécessaires à la vie professionnelle dans tous les secteurs de l’assurance et de la réassurance.

Niveau d’entrée : Bac +3 ou Bac +4

Pour l'année universitaire 2022-23 :

Accès bac+3 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Attendus
Licence de droit

Critères généraux d’examen des candidatures
Résultats en licence de droit et autres diplômes obtenus par le candidat

Modalités d’examen des candidatures
Sur dossier et entretiens pour les candidats dont les dossiers seraient à départager.

Accès bac+4 : Capacités d'accueil et modalités d'accès

Dans ce dernier cas, ce master est ouvert, sur dossier :

  • Aux candidats titulaires d'un master 1 droit ayant comporté un enseignement semestriel de Droit des assurances. Les étudiants n'ayant pas suivi cet enseignement pendant leurs études, pourront être convoqués individuellement pour un entretien oral avec le responsable du M2 professionnel. Au cours de cet entretien, ils devront justifier d'une connaissance suffisante du droit régissant le contrat d'assurance ;
  • Aux candidats titulaires d'un diplôme de niveau au moins équivalent ou au bénéfice de la validation d'un niveau reconnu équivalent ou d'acquis liés à l'expérience professionnelle et aux travaux personnels des candidats ;
  • Aux candidats titulaires d'un diplôme de l'un des instituts universitaires des assurances.

L’autorisation d’inscription est accordée par le président de l’université après examen du dossier déposé par l’étudiant par une commission placée sous l’autorité du responsable du master.

Programme

MASTER 1

Semestre 1

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’une des deux options suivantes :

Option 1

Option 2

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD :

  • Droit des assurances
  • Droit international privé 1 (36h CM) (si option 1 en UEF) ou Droit civil 3 (régimes matrimoniaux) (36h CM) (si option 2 en UEF)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante :

  • Droit de la concurrence (interne et européen) (36h CM)
  • Droit maritime (36h CM)
  • Droit de la protection sociale (36h CM)
  • Droit et économie bancaires (36h CM)
  • Droit pénal international (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)
  • Procédures civiles d'exécution (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)

Enseignement obligatoire : Anglais (TD 18h)

*Les étudiants ayant choisi l’option 1 au premier semestre, doivent choisir l’option 1 au second semestre. Les étudiants ayant choisi l’option 2 au premier semestre, doivent choisir l’option 2 au second semestre.

Total 1er semestre :
Par étudiant : 315h (252h Cm+63h TD)
Total : 684h

Semestre 2

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l’option suivie au 1er semestre :

Option 1

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 (successions et libéralités) (36h CM et 15h TD)

Option 2

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 2 (36h CM et 15h TD)

UEC 2 (Coef 1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l’option déjà suivie :

Option 1

  • Droit international privé 2 (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)

Option 2

  • Droit civil 4 (successions et libéralités) (36h CM)
  • Droit du commerce international (36h CM)

2 matières à choisir sans TD dans la liste suivante :

Enseignement obligatoire : Anglais (TD 18h)

Enseignemet facultatif : Atelier de professionnalisation (15h TD)

Total 2nd semestre :
Par étudiant : 264h (216h CM+48h TD)
Total : 546h

Total M1 :
Volume horaire annuel par étudiant de 579h (+15h facultatives), soit un volume horaire global de 1 230h
Crédits ECTS : 60

MASTER 2

FORMATION INITIALE (hors apprentissage)

Enseignements obligatoires :

  • Actualisation des fondamentaux du droit civil et droit du contrat d’assurance (72h) (dont 25h ouvertes aux étudiants du M2 Droit privé général et du M2 Droit des affaires au titre des options offertes dans ces diplômes) – 10,5 ECTS
  • Les contrats spéciaux de l’assurance : assurance de dommages et de responsabilité (72h) – 20 ECTS
  • Assurances de personnes et gestion de patrimoine (72h) – 14 ECTS
  • Droit professionnel et anglais appliqué à l’assurance (90h dont 30h d’enseignement obligatoire de langue) – 10,5 ECTS

Quatre conférences obligatoires d’1h30 sur les aspects très spécifiques, techniques ou novateurs de l’assurance donnés par des enseignants et/ou praticiens invités à l’université Panthéon-Assas.

Enseignement facultatif (10h) : méthodologie mémoire

Mémoire – 5 ECTS

Total :
- volume horaire par étudiant : 312h (+ 10h facultatives) ;
- volume horaire global : 312h (+10h facultatives) ;
- ECTS : 60

FORMATION EN APPRENTISSAGE

Les étudiants suivent une formation en alternance : la moitié de la semaine en entreprise, l'autre moitié à l'université où ils participent aux mêmes enseignements que les étudiants de la formation initiale classique, ainsi qu'a certains enseignements qui leurs sont spécifiques.

Enseignements propre à l'apprentissage :
- un enseignement de "gestion et management de projet" (30h)
- un enseignement méthodologie mémoire (10h), qui se subsitue à l'enseignement facultatif de la méthodologie du cursus classique
- un tutorat (60h)

Total :
Volume horaire par étudiant en apprentissage : 412h
Volume horaire global en apprentissage : 412h
ECTS : 60

Débouchés

  • Courtiers, agents généraux, souscripteurs de compagnies d'assurances, assureurs, réassureurs ;
  • Services spécialisés en responsabilité civile et assurances des grandes entreprises ;
  • Cabinets d'avocats spécialisés en assurance.