Programme

Parcours de droit public comparé                          

Le parcours de droit public comparé est composé d'un module commun au parcours de droit comparé des affaires, d'un module d'enseignements spécialisés en droit public comparé et d'un module de systèmes juridiques partagé entre droit public comparé et droit comparé des affaires.

Module 1 (tronc commun au M2 droit comparé des affaires) – 12 ECTS :

Introduction au droit comparé (62h) : deux matières obligatoires :

• Les fondamentaux du droit comparé (50h)
• Théorie et méthodologie de la recherche comparative (12h)

Module 2 – 20 ECTS :

Comparaison des droits (125h) : cinq cours obligatoires, soit le bloc des cinq cours (5X25h) de droit public comparé :

• Droit constitutionnel comparé
• Droit administratif comparé
• Droit comparé des droits de l’homme et des libertés
• Droit public comparé de l’économie
• Autonomies territoriales comparées

Soit un panachage de quatre cours en droit public comparé et un cours en droit comparé des affaires (5X25h) :

• 4 cours en droit public comparé à choisir parmi : Droit constitutionnel comparé, Droit administratif comparé, Droit comparé des droits de l’homme et des libertés, Droit public comparé de l’économie, Autonomies territoriales comparées
• 1 cours en droit comparé des affaires à choisir parmi : Droit comparé des activités économiques, Droit comparé des sociétés, Droit comparé des contrats, Droit comparé du règlement des différends, Droit international privé comparé

Module 3 – 16 ECTS :

Systèmes juridiques étrangers (100h) : cours obligatoires :

• Droit des pays d’Asie : Chine, Japon, Vietnam, Cambodge, Corée (50h) (commun au parcours Droit comparé des affaires)
• Droit des peuples autochtones (25h)
• Circulation des modèles européens de droit public (25h)

Module 4 – 12 ECTS :

Mémoire de recherche ou rapport de stage : chaque étudiant doit rédiger un mémoire de recherche ou un rapport de stage faisant l’objet d’une soutenance devant un jury :

• Soit à la suite d’un séjour de recherche d’un mois minimum et consécutif dans une bibliothèque d’une université étrangère portant sur un thème choisi par le directeur de mémoire – enseignant du Master ou de l'université Paris 2,  sous réserve de l’approbation du responsable du Master ;
• Soit à la suite d’un stage de deux mois minimum dans un cabinet d’avocats, une juridiction, une société ou encore une institution internationale leur permettant de mettre en pratique leur connaissance des différents systèmes juridiques et les problématiques de droit comparé.

Total 2ème année, parcours de droit public comparé : (60 ECTS)

• Volume horaire par étudiant : 287h
• Volume horaire global : 412h dont 175h mutualisées avec le M2 Droit comparé des affaires, soit 237h spécifiques.