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Accueil - Formations - Offre de formation - Master 1 Droit notarial

Master 1 Droit notarial

Formation
Master 1 Droit notarial

Master 1 Droit notarial

2021/2022

Masters 1 en Droit - Droit

Diplôme Délivré:
Master 1 / maitrise
Durée des études:
1 an
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

Présentation

Objectifs

Ce Master 1 vise à :

  • Assurer aux étudiants une formation particulièrement forte en droit civil et un début de spécialisation dans le domaine du droit notarial
  • Donner aux étudiants une formation qui intègre les volets du droit de l'entreprise indispensables à la conduite de l'activité notariale
  • Donner aux étudiants les connaissances nécessaires à la poursuite d'un cursus susceptible de les conduire à l'activité de notaire ou à des fonctions d'encadrement dans les études notariales.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3

Organisation de la formation

Le Master 1 est un diplôme de niveau bac + 4. Il se déroule sur 2 semestres. L'étudiant doit avoir valider 60 ECTS pour obtenir au final 240 crédits européens ECTS.

Programme

1ère année (M1), Semestre 1                                                               
315h/étudiant  30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'une des deux options suivantes

Option 1

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)

Option 2

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie au titre de l'UEF 1

Option 1

  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)

Option 2

  • Droit international privé 1 (36h CM)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante

  • Droit de l'urbanisme (36h CM)
  • Droit rural (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit des collectivités territoriales (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)

Enseignement obligatoire

  • Anglais

Total 1er semestre :

Par étudiant : 315h (252h+63h)

1ère année (M1), Semestre 2      
264h/étudiant  30 ECTS

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'option suivie au 1er semestre

Option 1

* obligatoire pour les étudiants ayant suivi les travaux dirigés organisés en Droit international privé 1 du 1er semestre

Option 2

  • Droit fiscal des affaires 2* (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)

* obligatoire pour les étudiants ayant suivi les travaux dirigés organisés en Droit fiscal des affaires 1 du 1er semestre

UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie

Option 1

  • Droit fiscal des affaires 2 (36h CM)
  • Droit international privé 2 (36h CM)

Option 2

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM)
  • Comptabilité des sociétés (36h CM)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)

Enseignement obligatoire

  • Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif

  • Atelier de professionnalisation 4 (15h TD)

Total 2ème semestre :

Par étudiant : 264h (216h+ 48h) (+15h facultatives)

Volume horaire M1 par étudiant : 579h (+15h facultatives).

Volume horaire total du M1 : 1158h (+15h facultatives).

Poursuites d'études

En complément

Le certificat de l'École de droit de l'université Paris 2 Panthéon-Assas est ouvert aux étudiants inscrits en M1.

  • Préparation à la vie professionnelle
  • Stages
  • Unité d'expérience professionnelle
  • Langues Mobilité
  • Pratique du droit
  • Atelier juridique de la maison du droit
  • Concours de plaidoirie
  • Ateliers de professionnalisation
  • Points sport.
Durée des études : 1 an
Diplôme délivré : Master 1 / maitrise
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Objectifs

Ce Master 1 vise à :

  • Assurer aux étudiants une formation particulièrement forte en droit civil et un début de spécialisation dans le domaine du droit notarial
  • Donner aux étudiants une formation qui intègre les volets du droit de l'entreprise indispensables à la conduite de l'activité notariale
  • Donner aux étudiants les connaissances nécessaires à la poursuite d'un cursus susceptible de les conduire à l'activité de notaire ou à des fonctions d'encadrement dans les études notariales.

Organisation de la formation

Le Master 1 est un diplôme de niveau bac + 4. Il se déroule sur 2 semestres. L'étudiant doit avoir valider 60 ECTS pour obtenir au final 240 crédits européens ECTS.

Programme

1ère année (M1), Semestre 1                                                               
315h/étudiant  30 ECTS

UEF 1 (Coef.2) (20 ECTS)

3 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'une des deux options suivantes

Option 1

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit international privé 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)

Option 2

  • Droit civil 1 : droit du crédit (36h CM et 15h TD)
  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 3 : droit des régimes matrimoniaux (36h CM et 15h TD)

UEC 1 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie au titre de l'UEF 1

Option 1

  • Droit fiscal des affaires 1 (36h CM)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)

Option 2

  • Droit international privé 1 (36h CM)
  • Droit des affaires 1 (entreprises en difficulté) (36h CM)

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante

  • Droit de l'urbanisme (36h CM)
  • Droit rural (36h CM)
  • Droit des assurances (36h CM)
  • Droit des collectivités territoriales (36h CM)
  • Grands systèmes de droit contemporains 1 (36h CM)

Enseignement obligatoire

  • Anglais

Total 1er semestre :

Par étudiant : 315h (252h+63h)

1ère année (M1), Semestre 2      
264h/étudiant  30 ECTS

UEF 2 (Coef.2) (20 ECTS)

2 matières obligatoires avec TD hebdomadaires selon l'option suivie au 1er semestre

Option 1

* obligatoire pour les étudiants ayant suivi les travaux dirigés organisés en Droit international privé 1 du 1er semestre

Option 2

  • Droit fiscal des affaires 2* (36h CM et 15h TD)
  • Droit civil 4 : successions et libéralités (36h CM et 15h TD)

* obligatoire pour les étudiants ayant suivi les travaux dirigés organisés en Droit fiscal des affaires 1 du 1er semestre

UEC 2 (Coef.1) (10 ECTS)

2 matières obligatoires sans TD selon l'option suivie

Option 1

  • Droit fiscal des affaires 2 (36h CM)
  • Droit international privé 2 (36h CM)

Option 2

2 matières sans TD à choisir dans la liste suivante

  • Droit des affaires 2 (instruments de paiement et de crédit) (36h CM)
  • Comptabilité des sociétés (36h CM)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (36h CM)
  • Droit de la propriété intellectuelle (brevets, marques, propriété littéraire et artistique) (36h CM)

Enseignement obligatoire

  • Anglais (18h TD)

Enseignement facultatif

  • Atelier de professionnalisation 4 (15h TD)

Total 2ème semestre :

Par étudiant : 264h (216h+ 48h) (+15h facultatives)

Volume horaire M1 par étudiant : 579h (+15h facultatives).

Volume horaire total du M1 : 1158h (+15h facultatives).

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