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Accueil - Formations - Offre de formation - Licences En Droit - Licence double cursus en Droit et Sciences

Licence double cursus en Droit et Sciences

Formation
Licence double cursus en Droit et Sciences
Licences en Droit

Licence double cursus en Droit et Sciences

2019/2020

Licences en Droit - Droit

Diplôme Délivré:
Licence
Durée des études:
3 ans
Modalités d'enseignement:
Formation initiale

Présentation

La double Licence Droit et Sciences, sélective, est délivrée par Sorbonne Université pour les Sciences et par l'Université Panthéon-Assas pour le Droit.

Après une formation de trois ans dispensée dans ces deux universités (la troisième année, éventuellement à l'étranger), les étudiants peuvent ainsi obtenir une Licence de Sciences et une Licence de Droit. En poursuivant leurs études en Master de Sciences, ils deviendront des scientifiques avertis des enjeux juridiques de leur activité et aptes à en discuter. En poursuivant leurs études en Master de Droit, ils deviendront des juristes capables d'appréhender la dimension scientifique des affaires qu'ils auront à traiter.

Objectifs

Mettre à la disposition des étudiants une formation d'excellence s'adressant à des étudiants dotés d'une grande capacité de travail et d'une faculté d'adaptation les rendant aptes à développer, de façon simultanée, des moyens et des champs différents de réflexion. 

Apporter une solide culture dans les deux disciplines juridique et scientifique. Les juristes doivent être en mesure d'appréhender objectivement les problématiques engagées par les développements scientifiques, les scientifiques doivent être capables de comprendre les enjeux sociétaux et éthiques liés à leur activité professionnelle. Il est donc essentiel de former pour l'avenir des cadres qui sauront déployer leurs compétences autour de cette double culture afin de prendre des décisions réellement éclairées.

Cette double formation vise à favoriser l'accès à certaines professions dans lesquelles cette double compétence présente un grand intérêt, ainsi faciliter l'accès aux activités de juriste dans les laboratoires pharmaceutiques ou entreprises de biotechnologie, de conseil en propriété industrielle, d'expert, de police scientifique, aux professions du calcul financier (actuariat et autres)...

Admission

Niveau d'entrée:
Bac

Profil recommandé

Les étudiants candidats à cette formation devront être titulaires d'un baccalauréat scientifique. 

Ils devront déposer un dossier qui sera examiné par une commission coprésidée par les deux directeurs de la formation et composée, à parité, d'universitaires juristes et scientifiques. 
L'inscription à cette formation fait l'objet d'une procédure particulière, pour en savoir plus consulter le paragraphe "procédures particulières" de la page "inscription en première année de Licence -  L1"
Ce double cursus Droit et Sciences a été ouvert en 2010-2011 à une douzaine d'étudiants pour l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Organisation des études

L'objectif étant de garantir aux étudiants la connaissance des matières jugées fondamentales de chaque discipline, le cursus s'articulera autour de deux UE regroupant les principales matières de chaque spécialité :

  • Au sein de chaque semestre d'enseignement, une UE «fondamentaux Sciences» regroupe 3 matières imposées à tous les étudiants en 1ère année, en 2e et 3e année les 3 matières imposées dépendent du choix de licence de sciences et technologies fait par l'étudiant Mathématiques, Physique, Chimie ou Sciences du Vivant.
  • Au sein de chaque semestre d'enseignement, une UE «fondamentaux droit» regroupe quatre matières imposées (exception faite du deuxième semestre de 2e année et des semestres de 3e année qui offrent une capacité de choix pour une ou deux des quatre matières), deux d'entre elles étant assorties de travaux dirigés.
  • Le semestre à l'étranger s'effectue en L3 au premier ou au second semestre.
  • A l'issue de ce cursus, les étudiants reçoivent la licence concernée de chacune des deux universités.

Observation : Le cours de Procédure pénale passé en L3 et suivi par les étudiants en L2 ne sera pas dispensé en L3 en 2019-2020. Dans l’UEF6 droit, les étudiants suivront 3 matières parmi les optionnelles : Droit administratif des biens, Droit des libertés fondamentales, Droit des affaires 2 et Droit du travail 2. Mais à ces trois matières ainsi choisies, s'ajouterait bien une 4e matière, qui reste obligatoire et avec TD : le Droit de la famille.

Programme

LICENCE DOUBLE CURSUS DROIT ET SCIENCES - 1ère année


1er semestre
UEF1 Fondamentaux Sciences : 195 h / 30ECTS

  • Des molécules aux organismes, 60 h CM+TD+TP
  • Fondements en chimie, 60 h CM+TD+TP
  • Méthodes mathématiques pour la Physique, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


UEF1 Fondamentaux Droit (12 semaines cours, 10 semaines de TD) : 195h / 30 ECTS

  • Droit civil (introduction générale au droit), 36h CM+15h TD
  • Droit constitutionnel, 36h CM+15h TD
  • Introduction historique au droit, 36h CM
  • Institutions judiciaires, institutions administratives 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Sport


2e semestre
UEF2 Fondamentaux Sciences 195h / 30 ECTS

  • Unicité du Vivant, 60 h CM TD+TP
  • Calcul matriciel, 60 h CM+TD+TP
  • Physique expérimentale, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


UEF2 Fondamentaux Droit (12 semaines de cours, 10 semaines de TD) : 195h / 30 ECTS

  • Droit civil (droit des personnes et des biens), 36h CM+15h TD
  • Droit constitutionnel, 36h CM+15h TD
  • Relations internationales, 36h CM
  • Science politique, 36h CM
  • Anglais, 15h TD

Enseignement facultatif

  • Atelier de professionnalisation juridique (10 séances de TD d’1 h30)


Volume horaire par étudiant L1 : 780 heures + enseignements facultatifs

Total ECTS : 60 pour par licence


2ème année double licence Droit et Sciences

3e semestre


UEF3 Fondamentaux Sciences : 195 h / 30 ECTS

Parcours Chimie - Sciences du Vivant

  • Biochimie et régulation cellulaire, 60 h CM+TD+TP
  • Chimie organique, 60 h CM+TD+TP
  • Chimie des solutions, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


Parcours Mathématiques

  • Arithmétique, 60 h CM+TD+TP
  • Programmation récursive, 60 h CM+TD+TP
  • Modélisation des systèmes, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


Parcours Physique

  • Suites, séries et intégrales, 60 h CM+TD+TP
  • Ondes mécaniques et lumineuses, 60 h CM +TD+TP
  • Modélisation des systèmes, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


UEF3 Fondamentaux Droit (12 semaines cours + 10 semaines TD) : 195h / 30 ECTS

  • Droit civil (les obligations), 36h CM+15h TD
  • Droit administratif, 36h CM+15h TD
  • Droit pénal, 36h CM
  • Droit des affaires, 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Sport


4e semestre

UEF4 Fondamentaux Sciences : 195 h / 30 ECTS


Parcours Chimie - Sciences du Vivant

  • Génétique et ses bases moléculaires, 60 h CM+TD+TP
  • Chimie inorganique, 60 h CM+TD+TP
  • Physiologie cellulaire intégrée, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


Parcours Mathématiques

  • Suites, séries et intégrales, 60 h CM+TD+TP
  • Structures discrètes, 60 h CM+TD+TP
  • Probabilités élémentaires, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


Parcours Physique

  • Electromagnétisme et électrocinétique, 60 h CM+TD+TP
  • Probabilités et statistiques, 60 h CM+TD+TP
  • Matière et matériaux, 60 h CM +TD+TP
  • Anglais, 15h TD


UEF4 Fondamentaux Droit (12 semaines cours + 10 semaines TD) : 207h30/ 30 ECTS

  • Droit civil (les obligations), 36h CM+15h TD
  • Droit administratif, 36h CM+15h TD
  • Principes généraux du droit européen, 36h CM
  • Droit des affaires 2, 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Atelier informatique


Volume horaire par étudiant L2 : 792h30 + enseignements facultatifs

Total ECTS : 60 par licence


3ème année double licence Droit et Sciences

5e semestre

UEF5 Fondamentaux Sciences : 195h / 30 ECTS

Contrat selon mention de licence choisie
Moyenne UE/20


UEF5 fondamentaux Droit (12 semaines cours, 10 semaines TD) : 195h / 30 ECTS

  • Droit civil (droit contrats spéciaux), 36h CM+15h TD
  • Procédure civile, 36h CM+15h TD
  • Droit des affaires 1, 36h CM
  • Droit de l’Union européenne 1, 36h CMou
  • Droit international public 1, 36h CM OU Droit du travail 1 (relations individuelles), 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Sport

OU SEMESTRE A L'ETRANGER

6e semestre

UEF6 Fondamentaux Sciences / 30 ECTS


Contrat selon mention de licence choisie
Moyenne UE/20

UEF6 fondamentaux Droit (12 semaines cours, 10 semaines TD) : 195h

  • Procédure pénale, 36h CM+15h TD
  • Droit civil (la famille), 36h CM+15h TD
  • Droit administratif des biens, 36h CM OU Droit des libertés fondamentales, 36h CM
  • Droit des affaires 2, 36h CM OU Droit du travail 2 (relations collectives), 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Atelier de professionnalisation juridique (1h30 TD/semaine)

OU SEMESTRE A L'ETRANGER

Volume horaire par étudiant L3 : 780 heures + enseignements facultatifs
Total ECTS : 60 par licence

Poursuites d'études

Les étudiants diplômés de la double licence peuvent poursuivre leurs études au sein d'un master 1 de l'une ou l'autre des universités partenaires en fonction de leurs acquis et de leur choix. L'obtention de la double licence doit permettre un large choix, dans la poursuite du cursus, entre les divers parcours recherches ou professionnels des deux disciplines - Masters à dominante juridique, Masters à dominante scientifique - voire la possibilité de suivre simultanément un Master de droit et un Master de sciences.

Durée des études : 3 ans
Diplôme délivré : Licence
Modalités d’enseignement : Formation initiale

Présentation

La double Licence Droit et Sciences, sélective, est délivrée par Sorbonne Université pour les Sciences et par l'Université Panthéon-Assas pour le Droit.

Après une formation de trois ans dispensée dans ces deux universités (la troisième année, éventuellement à l'étranger), les étudiants peuvent ainsi obtenir une Licence de Sciences et une Licence de Droit. En poursuivant leurs études en Master de Sciences, ils deviendront des scientifiques avertis des enjeux juridiques de leur activité et aptes à en discuter. En poursuivant leurs études en Master de Droit, ils deviendront des juristes capables d'appréhender la dimension scientifique des affaires qu'ils auront à traiter.

Objectifs

Mettre à la disposition des étudiants une formation d'excellence s'adressant à des étudiants dotés d'une grande capacité de travail et d'une faculté d'adaptation les rendant aptes à développer, de façon simultanée, des moyens et des champs différents de réflexion. 

Apporter une solide culture dans les deux disciplines juridique et scientifique. Les juristes doivent être en mesure d'appréhender objectivement les problématiques engagées par les développements scientifiques, les scientifiques doivent être capables de comprendre les enjeux sociétaux et éthiques liés à leur activité professionnelle. Il est donc essentiel de former pour l'avenir des cadres qui sauront déployer leurs compétences autour de cette double culture afin de prendre des décisions réellement éclairées.

Cette double formation vise à favoriser l'accès à certaines professions dans lesquelles cette double compétence présente un grand intérêt, ainsi faciliter l'accès aux activités de juriste dans les laboratoires pharmaceutiques ou entreprises de biotechnologie, de conseil en propriété industrielle, d'expert, de police scientifique, aux professions du calcul financier (actuariat et autres)...

Informations complémentaires

Réorientation
A la fin du premier semestre de la première année, l'étudiant pourra se réorienter vers la licence simple de droit ou la licence simple de sciences. 

Passerelles
Jusqu'à la fin de la deuxième année, l'étudiant souhaitant renoncer au double cursus pour s'intégrer au cursus d'une seule des deux disciplines formant celle-ci, aura la possibilité de le faire si les résultats obtenus dans les fondamentaux de la discipline choisie sont égaux ou supérieurs à la moyenne.

Niveau d’entrée : Bac

Les étudiants candidats à cette formation devront être titulaires d'un baccalauréat scientifique. 

Ils devront déposer un dossier qui sera examiné par une commission coprésidée par les deux directeurs de la formation et composée, à parité, d'universitaires juristes et scientifiques. 
L'inscription à cette formation fait l'objet d'une procédure particulière, pour en savoir plus consulter le paragraphe "procédures particulières" de la page "inscription en première année de Licence -  L1"
Ce double cursus Droit et Sciences a été ouvert en 2010-2011 à une douzaine d'étudiants pour l'université Paris 2 Panthéon-Assas.

Organisation des études

L'objectif étant de garantir aux étudiants la connaissance des matières jugées fondamentales de chaque discipline, le cursus s'articulera autour de deux UE regroupant les principales matières de chaque spécialité :

  • Au sein de chaque semestre d'enseignement, une UE «fondamentaux Sciences» regroupe 3 matières imposées à tous les étudiants en 1ère année, en 2e et 3e année les 3 matières imposées dépendent du choix de licence de sciences et technologies fait par l'étudiant Mathématiques, Physique, Chimie ou Sciences du Vivant.
  • Au sein de chaque semestre d'enseignement, une UE «fondamentaux droit» regroupe quatre matières imposées (exception faite du deuxième semestre de 2e année et des semestres de 3e année qui offrent une capacité de choix pour une ou deux des quatre matières), deux d'entre elles étant assorties de travaux dirigés.
  • Le semestre à l'étranger s'effectue en L3 au premier ou au second semestre.
  • A l'issue de ce cursus, les étudiants reçoivent la licence concernée de chacune des deux universités.

Observation : Le cours de Procédure pénale passé en L3 et suivi par les étudiants en L2 ne sera pas dispensé en L3 en 2019-2020. Dans l’UEF6 droit, les étudiants suivront 3 matières parmi les optionnelles : Droit administratif des biens, Droit des libertés fondamentales, Droit des affaires 2 et Droit du travail 2. Mais à ces trois matières ainsi choisies, s'ajouterait bien une 4e matière, qui reste obligatoire et avec TD : le Droit de la famille.

Structure du diplôme

LICENCE DOUBLE CURSUS DROIT ET SCIENCES - 1ère année


1er semestre
UEF1 Fondamentaux Sciences : 195 h / 30ECTS

  • Des molécules aux organismes, 60 h CM+TD+TP
  • Fondements en chimie, 60 h CM+TD+TP
  • Méthodes mathématiques pour la Physique, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


UEF1 Fondamentaux Droit (12 semaines cours, 10 semaines de TD) : 195h / 30 ECTS

  • Droit civil (introduction générale au droit), 36h CM+15h TD
  • Droit constitutionnel, 36h CM+15h TD
  • Introduction historique au droit, 36h CM
  • Institutions judiciaires, institutions administratives 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Sport


2e semestre
UEF2 Fondamentaux Sciences 195h / 30 ECTS

  • Unicité du Vivant, 60 h CM TD+TP
  • Calcul matriciel, 60 h CM+TD+TP
  • Physique expérimentale, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


UEF2 Fondamentaux Droit (12 semaines de cours, 10 semaines de TD) : 195h / 30 ECTS

  • Droit civil (droit des personnes et des biens), 36h CM+15h TD
  • Droit constitutionnel, 36h CM+15h TD
  • Relations internationales, 36h CM
  • Science politique, 36h CM
  • Anglais, 15h TD

Enseignement facultatif

  • Atelier de professionnalisation juridique (10 séances de TD d’1 h30)


Volume horaire par étudiant L1 : 780 heures + enseignements facultatifs

Total ECTS : 60 pour par licence


2ème année double licence Droit et Sciences

3e semestre


UEF3 Fondamentaux Sciences : 195 h / 30 ECTS

Parcours Chimie - Sciences du Vivant

  • Biochimie et régulation cellulaire, 60 h CM+TD+TP
  • Chimie organique, 60 h CM+TD+TP
  • Chimie des solutions, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


Parcours Mathématiques

  • Arithmétique, 60 h CM+TD+TP
  • Programmation récursive, 60 h CM+TD+TP
  • Modélisation des systèmes, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


Parcours Physique

  • Suites, séries et intégrales, 60 h CM+TD+TP
  • Ondes mécaniques et lumineuses, 60 h CM +TD+TP
  • Modélisation des systèmes, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


UEF3 Fondamentaux Droit (12 semaines cours + 10 semaines TD) : 195h / 30 ECTS

  • Droit civil (les obligations), 36h CM+15h TD
  • Droit administratif, 36h CM+15h TD
  • Droit pénal, 36h CM
  • Droit des affaires, 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Sport


4e semestre

UEF4 Fondamentaux Sciences : 195 h / 30 ECTS


Parcours Chimie - Sciences du Vivant

  • Génétique et ses bases moléculaires, 60 h CM+TD+TP
  • Chimie inorganique, 60 h CM+TD+TP
  • Physiologie cellulaire intégrée, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


Parcours Mathématiques

  • Suites, séries et intégrales, 60 h CM+TD+TP
  • Structures discrètes, 60 h CM+TD+TP
  • Probabilités élémentaires, 60 h CM+TD+TP
  • Anglais, 15h TD


Parcours Physique

  • Electromagnétisme et électrocinétique, 60 h CM+TD+TP
  • Probabilités et statistiques, 60 h CM+TD+TP
  • Matière et matériaux, 60 h CM +TD+TP
  • Anglais, 15h TD


UEF4 Fondamentaux Droit (12 semaines cours + 10 semaines TD) : 207h30/ 30 ECTS

  • Droit civil (les obligations), 36h CM+15h TD
  • Droit administratif, 36h CM+15h TD
  • Principes généraux du droit européen, 36h CM
  • Droit des affaires 2, 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Atelier informatique


Volume horaire par étudiant L2 : 792h30 + enseignements facultatifs

Total ECTS : 60 par licence


3ème année double licence Droit et Sciences

5e semestre

UEF5 Fondamentaux Sciences : 195h / 30 ECTS

Contrat selon mention de licence choisie
Moyenne UE/20


UEF5 fondamentaux Droit (12 semaines cours, 10 semaines TD) : 195h / 30 ECTS

  • Droit civil (droit contrats spéciaux), 36h CM+15h TD
  • Procédure civile, 36h CM+15h TD
  • Droit des affaires 1, 36h CM
  • Droit de l’Union européenne 1, 36h CMou
  • Droit international public 1, 36h CM OU Droit du travail 1 (relations individuelles), 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Sport

OU SEMESTRE A L'ETRANGER

6e semestre

UEF6 Fondamentaux Sciences / 30 ECTS


Contrat selon mention de licence choisie
Moyenne UE/20

UEF6 fondamentaux Droit (12 semaines cours, 10 semaines TD) : 195h

  • Procédure pénale, 36h CM+15h TD
  • Droit civil (la famille), 36h CM+15h TD
  • Droit administratif des biens, 36h CM OU Droit des libertés fondamentales, 36h CM
  • Droit des affaires 2, 36h CM OU Droit du travail 2 (relations collectives), 36h CM
  • Anglais, 15h TD


Enseignement facultatif

  • Atelier de professionnalisation juridique (1h30 TD/semaine)

OU SEMESTRE A L'ETRANGER

Volume horaire par étudiant L3 : 780 heures + enseignements facultatifs
Total ECTS : 60 par licence

Poursuites d’études

Les étudiants diplômés de la double licence peuvent poursuivre leurs études au sein d'un master 1 de l'une ou l'autre des universités partenaires en fonction de leurs acquis et de leur choix. L'obtention de la double licence doit permettre un large choix, dans la poursuite du cursus, entre les divers parcours recherches ou professionnels des deux disciplines - Masters à dominante juridique, Masters à dominante scientifique - voire la possibilité de suivre simultanément un Master de droit et un Master de sciences.