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Diplôme d'université Prévention et responsabilité : les risques psychosociaux au travail

Formation
Diplôme d'université Prévention et responsabilité : les risques psychosociaux au travail
Diplôme d’université (DU)

Diplôme d'université Prévention et responsabilité : les risques psychosociaux au travail

2019/2020

Direction: M. Emeric JEANSEN

Diplôme d’université (DU) - Droit

Diplôme Délivré:
Diplôme d’Université
Durée des études:
1 an (à partir de novembre)
Modalités d'enseignement:
Formation continue

Présentation

Objectifs

Les transformations profondes intervenues dans le monde du travail ont mis en évidence la question de la souffrance au travail. Une nouvelle catégorie de risques est apparue, celle des risques psychosociaux. Partie intégrante de la santé au travail ce vocable est fréquemment source de confusion, recouvrant à la fois les facteurs de risques et leurs conséquences.

Le deuxième Plan santé au travail (2010-2014) a fixé comme objectif prioritaire la prévention des risques psychosociaux. Cette notion complexe renvoie à l'organisation et aux conditions de travail ainsi qu'au mode de management ; elle regroupe le stress, le harcèlement, la dépression, le suicide, etc. Le ministère du travail les définit comme des risques professionnels portant atteinte à l'intégrité physique et mentale des salariés.

La prévention des risques psychosociaux impose en premier lieu de les identifier. Que recouvre cette « catégorie » de risques ? Les débats sont nombreux et diversifiés. Différentes théories s'affrontent.

Quels sont les enjeux pour l'entreprise, les salariés et le travail ? Les réponses ont longtemps été limitées à une approche individuelle, une meilleure gestion du stress par exemple.  Aujourd'hui, une approche collective s'est imposée.

Les responsabilités de l'entreprise et de ses dirigeants ne peuvent être sous-estimées, et l'étude du cadre juridique dans lequel s'inscrivent les risques psychosociaux est désormais incontournable. 

Différents acteurs sont concernés et  leurs rôles respectifs sont à préciser : droits et obligations des salariés (droit de retrait), rôle et prérogatives des institutions représentatives du personnel (CHSCT), obligations et responsabilités des employeurs et des managers (responsabilité pénale, obligation de sécurité).

L'enseignement proposé est pluridisciplinaire : psychologues cliniciens, spécialistes de la psycho-dynamique du travail et de la clinique de l'activité, médecins du travail, psychosociologues, maîtres de conférences à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, juristes, ergonomes, etc.  Des témoignages de professionnels complètent le cursus.

Admission

Niveau d'entrée:
Bac +3

Profil recommandé

La formation est ouverte à des cadres impliques dans la prévention des risques psycho-sociaux pouvant justifier d'un niveau BAC + 3 ou d'une expérience professionnelle au sein de l'entreprise jugée suffisante (VAE).

Public visé :

  • Directeurs des Ressources Humaine, Directeurs de petites structures, managers,
  • Membres de CHSCT, Représentants du personnel 
  • Médecins du travail, Infirmières du travail, Psychologues, Ergonomes
  • Responsables hygiène et sécurité, Responsables qualité 
  • Inspecteur du travail, Contrôleur CRAM

Organisation des études

Ce diplôme* de 120 heures sur 1 an est organisé par modules, répartis en 5 modules thématiques (2 modules fondamentaux et 3 modules complémentaires) pour un cycle complet de 17 jours.

  • Module 1 : (3 jours) Module complémentaire
  • Module 2 : (3 jours) Module complémentaire
  • Module 3 : (4 jours) Module fondamental
  • Module 4 : (4 jours) Module complémentaire
  • Module 5 : (3 jours) Module fondamental

(*) Le diplôme est délivré aux candidats ayant suivi les 5 modules.

Les cours se déroulent en fin de semaine les jeudis et vendredis, une à deux fois par mois.

La dynamique de groupe et l'échange entre les intervenants et les participants est facilité par un nombre de participants limité à 25 personnes.

Enfin, le DU RPS s’appuie sur plusieurs dispositifs pédagogiques selon les enseignements délivrés :

  • Cours-Discussions animés par des enseignants-chercheurs ou des praticiens spécialistes dans leurs domaines d’intervention. Les étudiants sont disposés en U afin de faciliter les interactions entre eux. Ceci est un élément majeur du dispositif car l’ensemble des enseignements s’enrichissent de l’écho-déploiement, durant le cours,  entre théories et expériences des étudiants. Cet écho est sollicité et d’autant plus riche que les expériences et profils des étudiants, professionnels, sont variés et riches.
  • Analyse de pratiques professionnelles : ce dispositif pédagogique est utilisé pour, à la fois, former les étudiants à l’animation de tels dispositifs dans le cadre de la prévention des RPS mais également approfondir l’analyse de situations réelles de RPS.
  • Jeux de rôles : mise en scène de situation d’analyse de la demande entre un commanditaire souhaitant une intervention sur les RPS et un consultant dans le cours d’intervention psychosociologique ou mise en scène d’un procès de harcèlement animé par des avocats spécialistes.
  • Réponse en groupe à un appel d’offre réel d’accompagnement à une démarche de prévention des RPS sous forme de dossier et de restitution oral.

Tutorat de dossiers professionnels : chaque étudiant est accompagné par un enseignant qui l’aide dans la définition de son sujet et l’organisation de son travail.

Programme

MODULE 1 : Compréhension des risques psychosociaux (3 jours)  
Module complémentaire

Ce premier module doit permettre aux différents acteurs impliqués dans l'entreprise de mieux appréhender le concept de « risques psychosociaux », de le comprendre, d'en saisir les multiples facettes souvent complexes.
De quoi parle-t-on ? Quels sont les enjeux pour l'entreprise et les salariés ?
Telles sont les questions auxquelles tenteront de répondre les intervenants. 

MODULE 2: Stress et souffrance au travail (3 jours)
Module complémentaire

Ce module vise à proposer aux acteurs de la prévention une étude approfondie du Stress et de sa gestion. 
La souffrance au travail est étudiée ainsi que les traumatismes qu'elle fait naître. Différents témoignages seront présentés

MODULE 3 : Responsabilités  juridiques face aux risques psycho-sociaux (4 jours)
Module fondamental
Face aux risques psychosociaux dans l'entreprise, l'employeur et les managers de l'entreprise s'exposent à des risques juridiques souvent sous-estimés ou appréhendés trop tardivement. Ce module permettra aux intéressés de mieux appréhender leurs obligations et les limites de leurs responsabilités, notamment au moyen d'études de cas relatives aux grandes catégories de risques psychosociaux.

Seront développés :

  • Les obligations de l'employeur (Incidence de la délégation). - Les différents types de responsabilités
  • Qualification d'accident du travail ou maladie professionnelle. - Faute inexcusable de l'employeur 
  • La prévention des risques professionnels et le Document Unique
  • Droits et obligations des travailleurs (droit de retrait, droit d'alerte)
  • Analyse juridique / différents risques psychosociaux : stress, dépression, épuisement professionnel, harcèlement, violences internes et externe au travail, suicide, addictions

MODULE 4 : Les approches cliniques du travail (4 jours)
Module complémentaire

Analyses du monde du travail.
Psychosociologie, Psychodynamique du travail, Clinique de l'activité, Ergonomie ...
Les approches cliniques du travail sont riches et diverses ; elles seront développées ici.

MODULE 5 : Traitements et prévention des risques psycho-sociaux (3 jours)
Module fondamental

Quelle démarche de prévention peut être mise en œuvre ? (Outils, indicateurs, étapes, etc).
Démarches individuelles et collectives.
Echanges d'expériences avec des professionnels, études de cas, réponses managériales, etc ;

Contact

Patricia Waelkens

Téléphone : 01 53 63 86 12
Email : patricia.waelkens@u-paris2.fr

candidatures

Le Icône PDF dossier de candidature est à envoyer jusqu'au 15 octobre dans la limite des places disponibles

Les dossiers envoyés hors période (le cachet de la Poste faisant foi) ne sont pas traités.

Coût de la formation

3 200 € + les droits d'inscription à l'Université

Durée des études : 1 an (à partir de novembre)
Site(s) web(s) :
Diplôme délivré : Diplôme d’Université
Modalités d’enseignement : Formation continue

Objectifs

Les transformations profondes intervenues dans le monde du travail ont mis en évidence la question de la souffrance au travail. Une nouvelle catégorie de risques est apparue, celle des risques psychosociaux. Partie intégrante de la santé au travail ce vocable est fréquemment source de confusion, recouvrant à la fois les facteurs de risques et leurs conséquences.

Le deuxième Plan santé au travail (2010-2014) a fixé comme objectif prioritaire la prévention des risques psychosociaux. Cette notion complexe renvoie à l'organisation et aux conditions de travail ainsi qu'au mode de management ; elle regroupe le stress, le harcèlement, la dépression, le suicide, etc. Le ministère du travail les définit comme des risques professionnels portant atteinte à l'intégrité physique et mentale des salariés.

La prévention des risques psychosociaux impose en premier lieu de les identifier. Que recouvre cette « catégorie » de risques ? Les débats sont nombreux et diversifiés. Différentes théories s'affrontent.

Quels sont les enjeux pour l'entreprise, les salariés et le travail ? Les réponses ont longtemps été limitées à une approche individuelle, une meilleure gestion du stress par exemple.  Aujourd'hui, une approche collective s'est imposée.

Les responsabilités de l'entreprise et de ses dirigeants ne peuvent être sous-estimées, et l'étude du cadre juridique dans lequel s'inscrivent les risques psychosociaux est désormais incontournable. 

Différents acteurs sont concernés et  leurs rôles respectifs sont à préciser : droits et obligations des salariés (droit de retrait), rôle et prérogatives des institutions représentatives du personnel (CHSCT), obligations et responsabilités des employeurs et des managers (responsabilité pénale, obligation de sécurité).

L'enseignement proposé est pluridisciplinaire : psychologues cliniciens, spécialistes de la psycho-dynamique du travail et de la clinique de l'activité, médecins du travail, psychosociologues, maîtres de conférences à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, juristes, ergonomes, etc.  Des témoignages de professionnels complètent le cursus.

Informations complémentaires

Présentation des intervenants :

Eric Doazan, Psychologue, Psychosociologue diplômé de l’Université Paris 7, membre du CIRFIP (Centre International de Recherche, de Formation et d’Intervention en Psychologie Sociale), membre du Centre ESTA. D’abord ingénieur en télécommunications,  intervient depuis de nombreuses années dans le champ de la santé au travail dans de nombreuses institutions : collectivités territoriales, institutions publiques, entreprises pour des formations, des diagnostics ou des interventions. Assure une consultation privée dédiée en particulier aux situations de souffrance au travail. 

Emeric Jeansen, Maître de conférences HDR à l’Université Panthéon-Assas.
Après avoir soutenu, en 2007, une thèse intitulée "L’articulation des sources du droit", Emeric Jeansen est devenu maître de conférences à l’Université Panthéon-Assas. Depuis, il y dirige deux diplômes universitaires – « Droit des relations sociales pour les experts comptables » et « Prévention et responsabilité : les risques psycho-sociaux au travail » - et un double diplôme avec University College of Dublin. Au titre de ses activités d’enseignement, il intervient dans l’ensemble des champs du droit social : droit des relations individuelles de travail, droit des relations collectives de travail, droit de la protection sociale.

Veronique MEYER, Avocat au Barreau de PARIS, membre de la Commission Franco-allemande du Barreau de PARIS.
Chargée d’Enseignement à l’Université de PARIS au sein du Master Droit et Pratique des Relations de Travail. Conseil salarié, spécialisé dans les Risques psychosociaux. La qualité de vie au travail pour ses clients est au centre de son éthique professionnelle, afin que la notion de « gagner sa vie » en travaillant ait tout son sens, en respect de la dignité de la personne.

Florence Osty, Sociologue intervenante, collectif SAFIR, Professeure affiliée à Sciences Po Paris, chercheure associée au Lise (CNRS-CNAM).
Ses travaux de recherche et ses ouvrages portent sur la transformation des organisions (" Les mondes sociaux de de l'entreprise" en 2007, "En Quête d'innovation" en 2008) et plus largement sur les modes de construction de l'identité au travers de l'expérience du travail ("Le désir de métier" en 2003, "Trajectoires professionnelles et trajectoires de vie" en 2017). Florence Osty intervient en formation d 'adultes en mettant la sociologie de l'entreprise et des organisations au service des praticiens en vue de  renforcer leur pouvoir d'action dans des contextes de changement. Elle dirige un Executive Master intitulé "Sociologie de l'Entreprise et Stratégie de Changement" à Sciences Po Paris. Dans ses chantiers d'intervention, c'est l'étayage des professionnels (managers, dirigeants, fonctions support, chargés de projet ou consultants) vers lequel s'orientent ses modes d'accompagnement  pour décrypter les situations de travail délicates, travailler un positionnement ou une transition professionnelle.

Marie PEZE est Docteur en Psychologie, Psychanalyste, ancien expert judiciaire. Elle est responsable de l’ouverture de la première consultation hospitalière « Souffrance et Travail » en 1997,  coordonne le réseau des 130 consultations créées depuis, en ligne sur le site souffrance-et-travail.com Elle a créé le certificat de spécialisation en psychopathologie du travail du CNAM, avec Christophe Dejours. En parallèle, elle anime un groupe de réflexion pluridisciplinaire autour des enjeux théorico-cliniques, médico-juridiques des pathologies du travail qui diffuse des connaissances sur le travail humain sur le site souffrance-et-travail.com.
Bibliographie :
Le deuxième corps, Marie PEZE, La Dispute, Paris, 2002.
Ils ne mouraient pas tous mais tous étaient frappés, Pearson, Paris, 2008, Flammarion, collection champs en 2009
Travailler à armes égales, Pearson, 2010.
Je suis debout bien que blessée, Josette Lyon, 2014.
Le burn out pour les nuls, First, 2017.

Nicolas Spire, Sociologue du travail au sein du cabinet Aptéis, cabinet agréé par le Ministère du travail pour réaliser des expertises CHSCT en santé et sécurité au travail. Après des études de philosophie et de sociologie politique, Nicolas Spire a d’abord exercé comme professeur de philosophie. Diplômé de Science-Po (IEP Paris), il est ensuite devenu sociologue du travail. Il réalise, depuis quinze ans, des interventions portant sur l’analyse des organisations du travail lorsqu’elles deviennent pathogènes et intervient au sein du cabinet Aptéis, spécialisé dans les expertises en santé au travail auprès des CHSCT (ou désormais des CSE). Ces interventions portent sur des secteurs variés : l’énergie, les transports, l’industrie, les télécommunications, les banques et assurances, l’économie sociale (associations, mutuelles) ou la santé (hôpitaux, cliniques)… Il anime par ailleurs des sessions de formation sur ces questions et intervient régulièrement dans des colloques et des séminaires universitaires portant sur les organisations du travail ou les risques dits psychosociaux (Paris 1-Sorbonne, Paris V-René Descartes, Paris XII-Créteil, Université Picardie-Jules-Verne d’Amiens). Il intervient au sein du DU de Paris 2 depuis l’an passé.

Elsa Tuffa, Intervenante psychosociologue au Centre ESTA. Docteure en sociologie, Elsa Tuffa conduit des enseignements, de la recherche et des interventions sur la question du travail. Elle intervient dans des univers variés, du travail social aux grandes entreprises privées en passant par la fonction publique. Ses thématiques sont plurielles : les risques psychosociaux, le conflit, la crise, les pratiques professionnelles, le changement, l’interculturalité. Elle privilégie le cadre du groupe comme soutien à l’élaboration de la pensée des professionnels sur leurs contextes, leurs relations et leurs pratiques que ce soit au travers de dispositifs tels que le diagnostic RPS, la recherche-action, la formation-action, la régulation ou l’analyse de pratiques professionnelles.  

Claude VIANDE, Psychologue psychothérapeute spécialiste de l'accompagnement du changement, de la psychodynamique de l'homme au travail, de la dynamique des groupes et du développement personnel. Après 22 ans en tant que psychologue puis formateur, il est intervenu en tant que chargé de mission pour la cellule de veille sociale de la DHOS sur des chantiers d'élaboration et de mise en œuvre de projets d'établissements en grande difficultés sociales et organisationnelles.
Depuis 2008, ses différentes interventions en établissements lui ont permis de renforcer sa connaissance des problématiques de terrain de l'ensemble des acteurs du secteur sanitaire et médico-social. DESS de psychopathologie (université de Rennes) - Enseignement de la psychodynamique du travail (laboratoire de Christophe Dejours -  Cnam) - Formation à la dynamique des groupes (Anzieu et Kaës) - Séminaires de la cause freudienne (8 ans) - Egalement formé à la démarche qualité, la procédure d'accréditation, la relation « client-fournisseur » interne.

Niveau d’entrée : Bac +3

La formation est ouverte à des cadres impliques dans la prévention des risques psycho-sociaux pouvant justifier d'un niveau BAC + 3 ou d'une expérience professionnelle au sein de l'entreprise jugée suffisante (VAE).

Public visé :

  • Directeurs des Ressources Humaine, Directeurs de petites structures, managers,
  • Membres de CHSCT, Représentants du personnel 
  • Médecins du travail, Infirmières du travail, Psychologues, Ergonomes
  • Responsables hygiène et sécurité, Responsables qualité 
  • Inspecteur du travail, Contrôleur CRAM

Organisation des études

Ce diplôme* de 120 heures sur 1 an est organisé par modules, répartis en 5 modules thématiques (2 modules fondamentaux et 3 modules complémentaires) pour un cycle complet de 17 jours.

  • Module 1 : (3 jours) Module complémentaire
  • Module 2 : (3 jours) Module complémentaire
  • Module 3 : (4 jours) Module fondamental
  • Module 4 : (4 jours) Module complémentaire
  • Module 5 : (3 jours) Module fondamental

(*) Le diplôme est délivré aux candidats ayant suivi les 5 modules.

Les cours se déroulent en fin de semaine les jeudis et vendredis, une à deux fois par mois.

La dynamique de groupe et l'échange entre les intervenants et les participants est facilité par un nombre de participants limité à 25 personnes.

Enfin, le DU RPS s’appuie sur plusieurs dispositifs pédagogiques selon les enseignements délivrés :

  • Cours-Discussions animés par des enseignants-chercheurs ou des praticiens spécialistes dans leurs domaines d’intervention. Les étudiants sont disposés en U afin de faciliter les interactions entre eux. Ceci est un élément majeur du dispositif car l’ensemble des enseignements s’enrichissent de l’écho-déploiement, durant le cours,  entre théories et expériences des étudiants. Cet écho est sollicité et d’autant plus riche que les expériences et profils des étudiants, professionnels, sont variés et riches.
  • Analyse de pratiques professionnelles : ce dispositif pédagogique est utilisé pour, à la fois, former les étudiants à l’animation de tels dispositifs dans le cadre de la prévention des RPS mais également approfondir l’analyse de situations réelles de RPS.
  • Jeux de rôles : mise en scène de situation d’analyse de la demande entre un commanditaire souhaitant une intervention sur les RPS et un consultant dans le cours d’intervention psychosociologique ou mise en scène d’un procès de harcèlement animé par des avocats spécialistes.
  • Réponse en groupe à un appel d’offre réel d’accompagnement à une démarche de prévention des RPS sous forme de dossier et de restitution oral.

Tutorat de dossiers professionnels : chaque étudiant est accompagné par un enseignant qui l’aide dans la définition de son sujet et l’organisation de son travail.

Structure du diplôme

MODULE 1 : Compréhension des risques psychosociaux (3 jours)  
Module complémentaire

Ce premier module doit permettre aux différents acteurs impliqués dans l'entreprise de mieux appréhender le concept de « risques psychosociaux », de le comprendre, d'en saisir les multiples facettes souvent complexes.
De quoi parle-t-on ? Quels sont les enjeux pour l'entreprise et les salariés ?
Telles sont les questions auxquelles tenteront de répondre les intervenants. 

MODULE 2: Stress et souffrance au travail (3 jours)
Module complémentaire

Ce module vise à proposer aux acteurs de la prévention une étude approfondie du Stress et de sa gestion. 
La souffrance au travail est étudiée ainsi que les traumatismes qu'elle fait naître. Différents témoignages seront présentés

MODULE 3 : Responsabilités  juridiques face aux risques psycho-sociaux (4 jours)
Module fondamental
Face aux risques psychosociaux dans l'entreprise, l'employeur et les managers de l'entreprise s'exposent à des risques juridiques souvent sous-estimés ou appréhendés trop tardivement. Ce module permettra aux intéressés de mieux appréhender leurs obligations et les limites de leurs responsabilités, notamment au moyen d'études de cas relatives aux grandes catégories de risques psychosociaux.

Seront développés :

  • Les obligations de l'employeur (Incidence de la délégation). - Les différents types de responsabilités
  • Qualification d'accident du travail ou maladie professionnelle. - Faute inexcusable de l'employeur 
  • La prévention des risques professionnels et le Document Unique
  • Droits et obligations des travailleurs (droit de retrait, droit d'alerte)
  • Analyse juridique / différents risques psychosociaux : stress, dépression, épuisement professionnel, harcèlement, violences internes et externe au travail, suicide, addictions

MODULE 4 : Les approches cliniques du travail (4 jours)
Module complémentaire

Analyses du monde du travail.
Psychosociologie, Psychodynamique du travail, Clinique de l'activité, Ergonomie ...
Les approches cliniques du travail sont riches et diverses ; elles seront développées ici.

MODULE 5 : Traitements et prévention des risques psycho-sociaux (3 jours)
Module fondamental

Quelle démarche de prévention peut être mise en œuvre ? (Outils, indicateurs, étapes, etc).
Démarches individuelles et collectives.
Echanges d'expériences avec des professionnels, études de cas, réponses managériales, etc ;

Contrôle des connaissances

Art. 1

Chaque étudiant subit :

  • Une épreuve écrite de 1h30 sur le module Démarche et prévention /20
  • Une épreuve de contrôle continu sur le module Compréhension des risques Psycho-sociaux /20

Ces deux épreuves donnent lieu à une note sur 40.

Art. 2

  • Chaque  étudiant doit rédiger un projet professionnel. Ce rapport donne lieu à une note sur 60.

Art. 3

  • Est déclaré admis le candidat qui obtient une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 (50 points sur 100).

Art. 4

  • Le diplôme est délivré avec la mention Passable s’il est obtenu avec une note moyenne au moins égale à 10 sur 20 mais inférieure à 13 sur 20.
  • Il est délivré avec la mention Assez bien s’il est obtenu avec une note moyenne au moins égale à 13 sur 20 mais inférieure à 15 sur 20.
  • Il est délivré avec la mention Bien s’il est obtenu avec une note moyenne au moins égale à 15 sur 20 mais inférieure à 17 sur 20.
  • Il est délivré avec la mention Très bien s’il est obtenu avec une note moyenne au moins égale à 17 sur 20.

Art. 5

  • Une seule session d’examen est organisée