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Session d'examens du second semestre

Formations
Session d'examens du second semestre
photo de l'amphi 1 du centre Assas
Les modalités d’organisation des épreuves de la session d’examens de mai-juin 2022 concernent les formations dispensées sur les sites de Paris et de Melun

Les modalités d’organisation des épreuves de la session d’examens de mai-juin 2022 concernent les formations dispensées sur les sites de Paris et de Melun.

> Télécharger le tableau des dates globales des examen de mai-juin 2022 (355.78 ko)

Publication des calendriers personnalisés

Les calendriers personnalisés de la session d’examens de mai-juin sont publiés aux dates suivantes :

  • Ecrits : le lundi 2 mai 2022
  • Oraux : le lundi 16 mai 2022 (au plus tard)

Diffusion des résultats des examens

Les résultats des examens (Paris et Melun) sont publiés le :

  • Mardi 21 juin 2022 pour les étudiants en capacité de droit ;
  • Vendredi 24 juin 2022 au plus tard pour les étudiants en 3e année de Licence ;
  • Lundi 27 juin 2022 pour les étudiants en 1re et 2e année de Licence et en 1re année de Master.

Organisation des examens de capacité, licence, licence administration publique et DEUST, licence de droit en ligne (Agor@ssas), 1re année de master

Les examens écrits et oraux du second semestre 2022 sont organisés en présentiel, conformément à la règlementation des diplômes et des examens en vigueur.

Consultez les règlements des études et des examens de votre diplôme.

Calendrier des épreuves écrites (Paris et Melun)

Les examens écrits sont organisés du lundi 16 mai 2022 au lundi 30 mai 2022. Le samedi 21 mai des épreuves sont prévues en présentiel.

Current Legal Issues

Les séminaires de Current Legal Issues 2e semestre de 1re, 2e et 3e année de Licence de droit feront l’objet d’une épreuve QCM à distance, sur la plateforme Agorassas, le samedi 28 mai 2022 au matin (durée de l’épreuve : 1h30).

Un lien de connexion et une clé d’accès vous sont transmis après publication des calendriers personnels, par courriel. 

Aucune inscription pédagogique au préalable n’est nécessaire. Tout étudiant en L1, L2 et L3 droit peut passer le test QCM en ligne. La matière étant facultative, seuls les points supplémentaires obtenus à l’examen seront intégrés sur le relevé de notes. Aucune défaillance ne sera indiquée si vous ne participez pas à l’examen affiché sur votre calendrier personnalisé. L’épreuve n’est pas obligatoire.

Calendrier des épreuves orales (Paris et Melun)

Pour les épreuves orales, vous êtes susceptibles d’avoir jusqu’à quatre oraux par jour. Au-delà, vous pourrez obtenir de l’administration, dans la mesure du possible, le déplacement de la ou des séances concernées.

Seuls les étudiants ayant un contrat d’engagement étudiant peuvent demander à un changement de leur calendrier des épreuves orales.

L’heure de début d’épreuve est indiquée par demi-journée. L’ordre de passage est établi selon l’ordre d’arrivée. Si vous avez 2 épreuves orales la même demi-journée, il conviendra de vous présenter, munie de votre convocation, en début de jury à l’une des épreuves puis vous passerez en fin de jury à l’autre.

Mesures spécifiques

  • Calendrier des étudiants bénéficiant d’aménagements de temps d’épreuve supplémentaire : 

Les temps d’épreuves effectifs pour les étudiants bénéficiant de temps supplémentaires sont bien pris en compte au moment de l’examen, qu’il soit en présentiel ou à distance. Les durées d’épreuve indiquées sur les calendriers personnalisés correspondent aux durées définies dans la règlementation des examens du diplôme.

Etudiants du centre Assas : si vous bénéficiez d’un aménagement d’épreuve, sur attestation du SUMPPS et confirmation de sa mise en place pour la session par le pôle handicap en accord avec le service des examens, tous vos examens écrits auront lieu dans les salles du 5e étage du centre Assas, aux jours et horaires prévus. 
Vous pourrez consulter un affichage face aux ascenseurs sur lequel vous pourrez voir dans quelle salle vous composez.

  • S’agissant des examens en présentiel, il vous sera demandé le respect strict des consignes sanitaires appliquées durant cette session :
    • Se munir d’un stylo personnel (émargement, copie) et si possible d’un flacon de solution hydro-alcoolique (SHA) ;
    • Le port du masque n’est pas obligatoire mais fortement recommandé pour les personnes cas contact, immunodéprimées, malades chroniques, fragiles et pour les personnes ayant été cas positif jusqu’à 7 jours après leur sortie d’isolement ;
    • Un en-cas personnel est possible durant les épreuves.

Rappel des règles d’isolement

  • Les cas contact ne sont plus tenus de s’isoler. Ils doivent réaliser un test PCR, un test antigénique ou un autotest 2 jours après avoir eu connaissance de leur statut de cas contact et s’isoler si l’un de ces tests est positif.
  • Si le test est positif :
    • pour les personnes avec schéma vaccinal complet : isolement de 7 jours après la date du début des signes ou la date de prélèvement du test positif ; avec levée possible de l’isolement à J+5 avec un résultat de test antigénique ou PCR négatif et en l’absence de signes cliniques d’infection depuis 48h ; 
    • pour les personnes non vaccinées ou avec schéma vaccinal incomplet : isolement de 10 jours après la date du début des signes ou la date de prélèvement du test positif ; avec levée possible de l’isolement à J+7 avec un résultat de test antigénique ou PCR négatif et en l’absence de signes cliniques d’infection depuis 48h ; 
  • En cas d’apparition de symptômes évocateurs du Covid-19, consultez votre médecin traitant.

Attention ! Pas de session de remplacement « Covid » pour les examens du second semestre 2022.
 

Organisation des examens de 2e année de master et des diplômes d’université, en formation initiale et en formation continue

Les épreuves de mai-juin 2022 sont organisées en présentiel.
Les étudiants sont informés au préalable sur les modalités d’évaluation, les dispositifs utilisés et les calendriers au moins 15 jours avant le début des épreuves.

En cas de fraude aux examens

La fraude est une faute grave qui peut avoir des conséquences très importantes sur la scolarité et des répercussions sur l’avenir professionnel des étudiants.

La fraude recouvre le plagiat, l’usage de documents non autorisés lors d’un examen, le recours à un tiers pour effectuer son devoir, ou encore la collaboration entre étudiants. De plus, à défaut de mention expresse autorisant des documents extérieurs lors de l’examen, ceux-ci sont interdits. De même, les étudiants ne doivent pas communiquer entre eux (usage du téléphone ou des réseaux sociaux) lors des épreuves. Le cas échéant, l’usage des guillemets et le fait de citer l’auteur du texte restitué, même par cœur, sont des précautions essentielles pour éviter tout plagiat. Enfin, pour les examens qui se dérouleront en présentiel, la simple possession d’une montre connectée, d’écouteurs ou de tout autre appareil connecté est assimilée à une fraude, même sans utilisation avérée.

Pour information : la section disciplinaire a d’ores et déjà  eu à connaître 31 cas de fraude. 17 d’entre eux ont été convoqués devant les commissions de discipline de la section disciplinaire, donnant lieu à des sanctions allant jusqu’à l’exclusion définitive de l’université. Les 14 autres cas, ayant bénéficié de la procédure dite de « plaider-coupable », ont parallèlement fait l’objet d’une proposition de sanction allant jusqu’au maximum prévu par les textes pour cette procédure, soit un an d’exclusion ferme de l’université. Toutes ces sanctions entraînent également un zéro à l’épreuve pour laquelle la fraude a été constatée.