Les grands arrêts politiques de la Jurisprudence

Table ronde organisée par M. Thomas PERROUD, professeur de droit public à l'université Paris 2 Panthéon-Assas, autour de l'ouvrage : 

Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative - PERROUD.T, CAILLOSSE J., LOCKHAK D. (Dir)

Avec la participation de :

• Jean-Yves CHÉROT, professeur à l'université d'Aix-Marseille
• Pierre DELVOLVÉ, professeur émérite de l'université Paris 2
• Carlos-Miguel HERRERA, professeur à l'université de Cergy-Pontoise
• Fabrice MELLERAY, professeur à SciencesPo
• Guillaume RICHARD, professeur à l'université Paris Descarte

Dans L’État, le droit objectif et la loi positive, publié en 1901, Léon Duguit écrit : « Il est temps d’en finir avec cette séparation de la politique et du droit, qui depuis trop longtemps est invoquée pour couvrir les tyrannies de tout ordre. La politique peut être une branche de l’art juridique ; elle n’est pas distincte du droit ».

C’est à cet appel que le présent ouvrage a souhaité répondre : relire la production jurisprudentielle en traitant le juge administratif comme un acteur politique à part entière. Si l’analyse politique du droit administratif est ancienne, l’ambition a été d’envisager la question sous un angle différent, en l’abordant à partir d’une analyse des décisions elles-mêmes : alors que les commentateurs tendent le plus souvent à euphémiser la portée politique des arrêts, il s’est agi de la mettre en évidence, en s’interrogeant sur la démarche suivie par le juge, en relevant l’ensemble des contraintes qui enserrent son raisonnement. Le projet s’inscrit ainsi dans une forme de renouveau de la science du droit administratif : il permet d’éclairer sous un jour différent certains grands arrêts mais aussi de donner toute leur importance à d’autres décisions méconnues. Les contributions réunies ici s’inscrivent dans la perspective d’un positivisme critique, s’attachant à souligner la dimension politique de la jurisprudence sans prendre pour autant parti sur la pertinence des solutions adoptées.
Ainsi conçu l’ouvrage doit permettre aux étudiants d’aborder à tous les niveaux l’étude du droit administratif en allant au-delà de la seule technique juridique.

Avec les contributions de : Aurélien Antoine, Grégoire Bigot, Charles Bosvieux-Onyekwelu, Jean-François Boudet, Guillaume Boudou, Jacques Caillosse, Gwénaële Calvès, Jacques Chevallier, Claude Didry, Xavier Dupré de Boulois, Stéphanie Hennette-Vauchez, Laetitia Janicot, Geneviève Koubi, Tiphaine Le Yoncourt, Aurelle Levasseur, Jean-Arnaud Mazères, Daniel Mockle, Claire Mongouachon, Thomas Perroud, Jean-Charles Rotoullié, François Saint-Bonnet, Catherine Teitgen-Colly, Marta Torre-Schaub, Mathieu Touzeil-Divina, Georges Vayrou, Katia Weidenfeld.

LGDJ, coll., les grandes décisions, Paris, 2019, 572 p., ISBN 978-2-275-06547-2