Droits de la common law (1153)

(mars 2022)

Responsable du cours : Paul Schmidtberger

Enseignement assuré au 2^nd semestre

L'objectif de ce cours est de fournir les bases théoriques sur lesquelles se fonde la common law et une compréhension générale du système juridique américain.

Le cours abordera les grands principes de la common law et sa distinction par rapport au droit civil. Il commencera par la structure et le fonctionnement du système juridique des Etats-Unis. Ensuite, les domaines principaux du droit américain seront examinés, à savoir le droit constitutionnel, le droit de la responsabilité civile, le droit de la propriété intellectuelle, l’arbitrage international, et (si le temps le permet) le droit du travail et/ou le droit pénale des affaires national et international. L'étude de chaque domaine sera réalisée à travers l’analyse de la jurisprudence américaine.

Le cours sera dispensé entièrement en anglais et incorporera des éléments de la méthode dite « socratique » utilisée systématiquement dans les écoles de droit aux Etats-Unis. Il s’agit d’une approche interactive, à base de questions/réponses sur le sujet étudié. La participation des étudiants sera donc primordiale.