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Accueil - Droit du travail (1320)

Droit du travail (1320)

Code interne : 1320
Responsable(s) :
Programme de cours :

(octobre 2018)

Partie I : Relations individuelles de travail


Chapitre I
Conclusion du contrat de travail

Section I - Les parties au contrat de travail
Section II - L’objet du contrat de travail
Section III - Le contenu du contrat de travail


Chapitre II
Exécution de la relation de travail

Section I - La discipline dans l’entreprise
Section II - Le temps de travail et la durée du travail
Section III - Les bouleversements du contrat de travail


Chapitre III
La rupture de la relation de travail

Section I - La rupture du contrat de travail à durée déterminée
Section II - La rupture du contrat de travail à durée indéterminée à l’initiative du salarié
Section III - La rupture du contrat de travail à durée indéterminée à l’initiative des deux parties
Section IV - La rupture du contrat de travail à l’initiative de l’employeur : le licenciement pour motif personnel






Partie II : Relations collectives de travail


Chapitre I
La représentation collective

Section I - La représentation externe (le droit syndical)
Section II - La représentation interne


Chapitre II
La négociation collective

Section I - La négociation des conventions et accords collectifs de travail
Section II - L’application des conventions et accords collectifs de travail

Chapitre III
Les conflits collectifs (secteur privé)

Section I - Les conditions de la grève
Section II - Les effets de la grève