Aller à l'en-tête Aller au menu principal Aller au contenu Aller au pied de page
Accueil - Recherche - Soutenances de Theses - Rationalisation du parlementarisme en France (XIXe-XXIe siècles)

Rationalisation du parlementarisme en France (XIXe-XXIe siècles)

Catégorie: 
Théses
Docteur :Monsieur Jean Félix DE BUJADOUX
Date de la soutenance :02 Décembre 2019
Horaires :De 14h00 à 17h00
Adresse :Salle des Commissions - Institut de Droit Comparé - 28, rue Saint Guillaume - 75007 Paris
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 02/12/2019 14:00 PM 02/12/2019 17:00 PM Europe/Paris Rationalisation du parlementarisme en France (XIXe-XXIe siècles) Le concept de la rationalisation du parlementarisme a été dégagé par Boris Mirkine-Guetzévitch en 1928 à partir de son étude des Constitutions adoptées dans les nouveaux pays européens issus du Traité de Versailles. Il renvoie à une démarche de codification écrite des pratiques et des usages régiss...
Adresse :Salle des Commissions - Institut de Droit Comparé - 28, rue Saint Guillaume - 75007 Paris
false MM/DD/YYYY
Jury :

Monsieur Philippe LAUVAUX - Professeur émérite d'université (Université Paris 2), directeur de thèse

Monsieur Jacky HUMMEL - Professeur des Universités (Université de Rennes 1), rapporteur

Monsieur Alain LAQUIÈZE - Professeur des Universités (Université Paris-Descartes), rapporteur

Monsieur Jean-Pierre CAMBY - Professeur associé à temps partiel (PAST) (Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines)

Monsieur Armel LE DIVELLEC - Professeur des Universités (Université Paris 2)

Madame Ariane VIDAL-NAQUET - Professeur des Universités (Université d'Aix-Marseille)

Le concept de la rationalisation du parlementarisme a été dégagé par Boris Mirkine-Guetzévitch en 1928 à partir de son étude des Constitutions adoptées dans les nouveaux pays européens issus du Traité de Versailles. Il renvoie à une démarche de codification écrite des pratiques et des usages régissant les rapports entre le pouvoir exécutif et les assemblées dans un régime parlementaire, afin de les aménager selon une finalité déterminée.
En France, à l’instar d’autres pays européens durant la même période, cette démarche a été poursuivie par les constituants en 1946, puis en 1958. Toutefois, l’idée de rationaliser le parlementarisme en fonction d’une représentation donnée du régime parlementaire a dans notre pays des origines bien antérieures, remontant même au XIXe siècle, à la généralisation du recours à cette technique après la Première, puis la Seconde Guerre mondiale au sein des démocraties parlementaires européennes.
En outre, les approches de l’idée de rationalisation, au travers des différents corpus forgés par les acteurs politiques et les publicistes, apparaissent plus denses et nombreuses dans le débat constitutionnel français au point que l’on puisse évoquer des rationalisations du parlementarisme en France et distinguer, dans une classification générale, trois catégories – camérale, gouvernementale et arbitrale – de rationalisation du parlementarisme. Ces trois catégories ont pu être mises en œuvre, alternativement ou cumulativement, en France à la fin de la IIIe, puis sous les IVe et Ve République avec des effets contrastés sur le fonctionnement des institutions. Aujourd’hui, la rationalisation du parlementarisme demeure un des piliers structurants du régime parlementaire français.