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Accueil - Recherche - Soutenances de Theses - L’interposition des tiers dans le contrat

L’interposition des tiers dans le contrat

Docteur :Antoine BRULÉ
Date de la soutenance :03 Juillet 2017
Horaires :14H30
Adresse :Salle des Actes (Esc.J) - 3ème étage - 12, place du Panthéon - 75005 PARIS
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 07/03/2017 14:30 07/03/2017 17:30 Europe/Paris L’interposition des tiers dans le contrat Antinomique semble être l’expression la plus adaptée pour traduire les relations qu’entretiennent les notions de tiers et de contrat. Toutefois, cette approche doit être dépassée puisque le droit objectif offre aux tiers diverses techniques juridiques leur permettant d’intégrer le contrat. La théma...
Adresse :Salle des Actes (Esc.J) - 3ème étage - 12, place du Panthéon - 75005 PARIS
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Jury :

Monsieur Thierry BONNEAU - Professeur des Universités - Université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de thèse

Madame Anne-Catherine MULLER - Professeur des Universités - Université Paris XIII, rapporteur

Madame Myriam ROUSSILLE - Professeur des Universités - Université du Maine, rapporteur

Monsieur Laurent LEVENEUR - Professeur des Universités - Université Paris 2 Panthéon-Assas

Monsieur Nicolas RONTCHEVSKY - Professeur d'université de Strasbourg III

Antinomique semble être l’expression la plus adaptée pour traduire les relations qu’entretiennent les notions de tiers et de contrat. Toutefois, cette approche doit être dépassée puisque le droit objectif offre aux tiers diverses techniques juridiques leur permettant d’intégrer le contrat. La thématique de l’entremise des tiers dans le contrat trouve sa traduction la plus aboutie dans la figure du changement de contractant. Néanmoins, elle est dépendante de diverses opérations juridiques à trois personnes. En effet, chacune de ces techniques prétend constituer le nœud juridique de la figure du changement de contractant. Toutefois, il ne s’agit pas de rechercher l’existence d’un mécanisme original de remplacement de contractant à la formation du contrat et/ou à l’exécution de celui-ci. En effet, cette contribution vise à proposer un nouveau fondement à ces opérations. Or, la notion d’interposition possède en elle la capacité de subsumer l’ensemble de ces techniques. Puisant ses sources au sein du droit financier, elle traduit juridiquement le phénomène d’intégration des tiers dans la relation contractuelle et plus précisément la figure du changement de contractant. Cette contribution a donc pour vocation de faire accéder la notion d’interposition au rang de qualification autonome. Pour cela, il est nécessaire d’en dégager les contours ainsi que les caractéristiques pour se pencher ensuite sur son régime juridique.

Mots-clés : Interposition, Tiers, Contrat, Intégration, Changement de contractant, Qualification autonome, Régime juridique.