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Accueil - Recherche - Soutenances de Theses - Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle

Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle

Docteur :Olivier WIRZ
Date de la soutenance :05 Juillet 2017
Horaires :14h30
Adresse :Salle Collinet - Sainte Barbe - 3ème étage - 4, rue Valette 75005 PARIS
Discipline :Droit
Ajouter au Calendrier 07/05/2017 14:30 07/05/2017 17:30 Europe/Paris Les sociétés en nom collectif au XVIIIe siècle La société en nom collectif est au xviiie siècle la forme juridique de société la plus utilisée en France. À la fois société de personnes et société de commerce elle a des antécédents qui ont assuré sa notoriété et qui ont consacré l’usage qu’en font les marchands et les négociants. Elle figure ain...
Adresse :Salle Collinet - Sainte Barbe - 3ème étage - 4, rue Valette 75005 PARIS
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Jury :

Monsieur Laurent PFISTER - Professeur des Universités  - Université Paris 2 Panthéon-Assas, directeur de thèse

Monsieur Florent GARNIER - Professeur des Universités -  Université de Toulouse 1 Capitole, rapporteur

Madame Carine JALLAMION - Professeur à l'Université de Montpellier, rapporteur

Monsieur Olivier DESCAMPS - Professeur des Universités  - Université Paris 2 Panthéon-Assas

Monsieur Jean HILAIRE - Professeur  émérite d'université -  Université Paris 2 Panthéon-Assas

La société en nom collectif est au xviiie siècle la forme juridique de société la plus utilisée en France. À la fois société de personnes et société de commerce elle a des antécédents qui ont assuré sa notoriété et qui ont consacré l’usage qu’en font les marchands et les négociants. Elle figure ainsi dans l’ordonnance du commerce de 1673 sous le nom de « société générale » car elle est choisie par la plupart de ceux qui veulent créer une société. Alors que les associés en nom collectif affichent publiquement leurs noms et sont responsables sur tous leurs biens des dettes de la société, les autres sociétés de l’époque que ce soit les commandites ou les sociétés anonymes ont à l’inverse des associés qui restent le plus souvent dans l’ombre. Cette situation ambiguë n’est pas sans conséquences. Les nombreux changements qui marqueront le xviiie siècle n’ébranleront pas cependant la société en nom collectif dans ses assises et sa solidité. La cohérence de son modèle lui assurera même sa pérennité alors que le Code de commerce de 1807 tenant compte des évolutions intervenues depuis l’ordonnance de 1673 changera les dispositions concernant les sociétés sans modifier pour autant celles relatives à la société en nom collectif. En utilisant de nombreux textes issus des sources de l’époque, les principales caractéristiques de cette société et les motifs qui ont conduit les commerçants à l’adopter comme cadre juridique de leurs activités ont été recherchés à travers une grande variété d’exemples. Cette approche a conduit également à examiner son mode de fonctionnement afin d’apprécier les conditions et les moyens de son développement. Enfin, la société en nom collectif a été analysée à travers les difficultés auxquelles elle était confrontée du fait de ses associés ou de celles résultant de sa dissolution qu’elle soit voulue ou subie. Dans ce contexte, la société en nom collectif est présentée, tour à tour, dans ses fondements, dans ses affaires et dans ses épreuves.