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La manifestation de la vérité dans le procès pénal : une étude comparée entre la France et les États-Unis
Catégorie:
Théses
Docteur :Madame Marie-Sophie BAUD
Directeur :M. Philippe CONTE
Date de la soutenance :12 Décembre 2019
Horaires :De 14h00 à 17h00
Adresse :Salle des conseils Panthéon - 12, place du Panthéon - 75231 PARIS CEDEX 05
Discipline :Droit
Jury :
Monsieur Philippe CONTE - Professeur des Universités (Université Paris 2), directeur de thèse
Monsieur Philippe BONFILS - Professeur des Universités (Université d'Aix-Marseille), rapporteur
Monsieur Cédric RIBEYRE - Professeur des Universités (Université Grenoble-Alpes), rapporteur
Madame Cécile CHAINAIS - Professeur des Universités (Université Paris 2)
Monsieur Xavier LAGARDE - Professeur des Universités (Université Paris 1)
La justice pénale américaine s'attache, traditionnellement, plus à la vérité formelle, en garantissant le respect du due process, qu'à la vérité matérielle. Pourtant, depuis quelques décennies, la découverte de nombreuses erreurs judiciaires amène les juristes américains à s'interroger sur les excès de la procédure accusatoire. À l'inverse, sous l'influence de la Convention européenne des droits de l'homme, la France remet progressivement en cause les principes de la procédure inquisitoire en valorisant le procès équitable et l'égalité des armes au détriment de la vérité matérielle. Ainsi, de part et d'autre de l'Atlantique, d'aucuns sont en quête d'un nouveau modèle procédural.