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Le principe de précaution. Aspects de droit international et communautaire

Le principe de précaution. Aspects de droit international et communautaire
Couverture de l'ouvrage
Auteurs
Charles LEBEN,
Joe VERHOEVEN
Date de parution
Mai, 2002
Éditeur
Éditions Panthéon-Assas
Collection
Pensée contemporaine
ISBN
978-2-913397-21-7
EAN
9782913397217.00
Nombre de pages
248

Cet ouvrage est issu d’un colloque organisé par l’Institut des hautes études internationales (IHEI), en coopération avec le Centre de droit européen de l’Université Panthéon-Assas, le 5 mars 2001.

L'ouvrage tente de faire le point sur le principe de précaution dans les deux domaines du droit international et du droit communautaire. Après un rappel sur le contexte philosophique qui a présidé à la naissance de ce principe, il s'interroge, tout d'abord, sur l'histoire et la nature de celui-ci, vues sous l'angle de ces deux droits et à travers la crise majeure de la vache folle. La question de l'émergence et de l'affirmation d'un principe de précaution tant en droit communautaire qu'en droit international général est examinée. La mise en œuvre d'un tel principe, dans la jurisprudence communautaire et dans les rapports adoptés par l'organe de règlement des différends de l'OMC fait l'objet d'études spécifiques.


Avec les contributions de Laurence Boisson de Chazournes, Julien Cazala, Théofanis Christoforou, Pierre-Marie Dupuy, Jacqueline Dutheil de la Rochère, Olivier Godard, Catherine Larrère et Gabrielle Marceau.

Présentation :

Cet ouvrage est issu d’un colloque organisé par l’Institut des hautes études internationales (IHEI), en coopération avec le Centre de droit européen de l’Université Panthéon-Assas, le 5 mars 2001.

L'ouvrage tente de faire le point sur le principe de précaution dans les deux domaines du droit international et du droit communautaire. Après un rappel sur le contexte philosophique qui a présidé à la naissance de ce principe, il s'interroge, tout d'abord, sur l'histoire et la nature de celui-ci, vues sous l'angle de ces deux droits et à travers la crise majeure de la vache folle. La question de l'émergence et de l'affirmation d'un principe de précaution tant en droit communautaire qu'en droit international général est examinée. La mise en œuvre d'un tel principe, dans la jurisprudence communautaire et dans les rapports adoptés par l'organe de règlement des différends de l'OMC fait l'objet d'études spécifiques.


Avec les contributions de Laurence Boisson de Chazournes, Julien Cazala, Théofanis Christoforou, Pierre-Marie Dupuy, Jacqueline Dutheil de la Rochère, Olivier Godard, Catherine Larrère et Gabrielle Marceau.

Prix pour l'édition papier : 19€