Les groupes de société et le droit du travail

Cet ouvrage est issu d'un colloque organisé par l'Institut d'études européennes et internationales du travail et le Laboratoire de droit social de l'université Panthéon-Assas, le 3 avril 1998, au Palais de justice de Paris.

Le groupe de sociétés passionna, naguère, les commercialistes. Il passionne aujourd'hui, aussi, le travailliste. De cet engouement, les raisons n'ont pas varié : la réalité économique est souvent celle des groupes ; la réalité juridique, à s'en tenir à la norme légale, est ordinairement celle de l'entreprise. Envahi et reconstruit par le droit du travail, le droit des groupes de sociétés (et au-delà, celui des groupes d'entreprises) est soumis à la rude épreuve de l'irruption d'une logique qui n'est pas celle à laquelle il avait été jadis accoutumé. Et lorsque le droit du travail donne l'impression d'admettre et reconnaître l'existence du groupe, il est permis de se demander s'il ne la reconnaît pas pour mieux la nier. Lorsqu'il impose la présence d'un comité de groupe, ne s'agit-il pas, au nom d'une version édulcorée de la reconstitution de la collectivité de travail, de nier les barrières dressées par le droit des sociétés ? N'en est-il de même lorsque, dans les groupes de dimension communautaire, il sollicite la présence d'un comité d'entreprise européen ? N'est-ce point suggérer que le groupe au sens du droit du travail est une entreprise ?

À ces questions et à d'autres le présent ouvrage, s'attache à répondre.

Avec les contributions de Paul-Henri Antonmattéi, Bernard Boubli, Gérard Couturier, Françoise Favennec-Hery, Pascal Lagoutte, Jean-Marc Lavallart, Jacques Nicolas, Gérard Vacher, et Pierre-Yves Verkindt.