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Introduction à l'étude du droit et du droit civil (1380)

Code interne : 1380
Programme de cours :

Cours du Pr. Patrick Morvan (sept.2018)

Au premier semestre, ce cours est une introduction aux droits, très loin de seulement embrasser le droit civil. De grandes notions de la philosophie du droit (morale, religion, histoire...) sont abordées. Le droit privé (civil, pénal, social, des affaires...), le droit public (administratif, constitutionnel...) et le droit européen (droit de l'UE et de la CEDH) sont mis à contribution afin d'illustrer les grandes problématiques des sources du droit (loi, jurisprudence, doctrine, hiérarchie des normes...). La matière recouvre aussi le droit de la preuve.

Le second semestre porte exclusivement sur le droit civil. D'une part, le droit civil des personnes : vie et mort de la personnalité juridique, identification de la personnalité juridique (le nom...), les droits de la personnalité (droit au respect de la vie privée...) et la protection des majeurs et mineurs. D'autre part, le droit civil des biens : les distinctions entre les biens, la propriété, la possession, les servitudes, le voisinage.