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Histoire du droit des obligations (3129M)

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(oct.2016)
 

Le droit des obligations fait partie des droits patrimoniaux. De nos jours, le droit des obligations a une place considérable dans le paysage juridique. Tel n'a pas toujours été le cas. En effet, par rapport à d'autres domaines du droit privé, son développement ne s'est fait que tardivement et lentement. Longtemps, les individus ont vécu au sein de clans ; ces clans se suffisaient à eux-mêmes. Les seules règles dont les individus avaient alors besoin étaient liées à cette vie. Se sont ainsi développées d'abord des règles en matière de succession, d'union ou encore de propriété. Ce n'est que lorsque ces clans n'ont plus suffi à répondre aux besoins des individus que le droit des obligations a commencé à se développer. Le droit des obligations, c'est ainsi le droit des échanges.

Notre étude portera surtout sur le droit des obligations à Rome. Les autres périodes ne seront pas pour autant délaissées. Elles seront étudiées afin de déterminer quelle a été l'évolution d'une institution qui trouve sa genèse au cours de cette période antique.

Pourquoi se concentrer surtout sur le droit des obligations à Rome ?  Les Romains ont été les premiers à mener une réflexion systématique sur le droit des obligations. Ils se sont ainsi dotés d'un vocabulaire très précis. Tel est le cas pour le mot même « obligation » ; ce mot vient du substantif latin « obligatio ». C'est sous une forme verbale, obligare, qu'on trouve, pour la première fois, une trace de cette terminologie ; ce verbe est utilisé dans une œuvre du satiriste romain Plaute (Truculentus, IIIe siècle av. J.-C.). D'autres termes, que nous utilisons encore aujourd'hui, sont également romains ; tel est le cas, par exemple, du mot « créancier » (creditor, qui vient de credere, qui signifie « croire, faire confiance » ; credere est un mot composé de cor et dare, « cœur » et « donner »).

Après une partie introductive sur le droit des obligations avant Rome, une première partie sera consacrée à des considérations générales (notamment les classifications des obligations), puis nous analyserons, dans une deuxième partie, les contrats à Rome avant de terminer, dans une troisième partie, avec les délits romains.