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Amphithéâtre de l'université Paris 2 Panthéon-Assas
Modalités et règlements des examens

Retrouvez ici l'ensemble des modalités et règlements des examens

    Formations

    Pour la licence, les examens se déroulent en deux sessions :

    • La première, qui porte sur la totalité des matières et qui se déroule : en décembre/janvier, pour les enseignements achevés à la fin du 1er semestre, puis en avril/mail pour le reste des enseignements du 2nd semestre ;
    • La seconde, aussi appelée rattrapage, qui est organisée au titre des unités d’enseignement non validées à la première session. 

    Pour le master, les examens se déroulent sur une unique session. 

    Vous ne recevez pas de convocation individuelle papier pour les examens. Les étudiants en Capacité de droit, en Licence et en Master 1 peuvent consulter leur calendrier personnalisé de leurs épreuves écrites et orales en ligne.

    Ce calendrier précise les dates, horaires, site et numéros de place. Il fait foi de convocation.

    Pour vous connecter, voici la procédure :

    1. Aller dans l'espace « Connexion »
      Connexion au calendrier des examens
    2. Entrer ses identifiants ENT

    Comment lire son planning ? 

    • En vert, les examens écrits
    • En bleu, les examens oraux 
    • Chaque case représente un examen : date, heure de convocation, intitulé matière, centre et salle 
      A titre informatif : 
      AS = centre Assas, V1 = centre Vaugirard, GB = centre Guy de la Brosse 
      AMP = amphithéâtre, AMPGRAND = Grand amphi, SAL = salle 
    • Détail d'une épreuve : en cliquant sur l'épreuve, le détail de celle-ci apparaît dans un bandeau à gauche

    Soyes vigilants sur ces indications en remarques d'une épreuve : vous y trouverez l'intitulé de la matière, parfois un ordre de passage, mais surtout votre numéro de place. Dans le cas où ce numéro de place ne s'affiche pas, vous serez placé en salle directement le jour de l'épreuve. 

    Important :

    • Le jour de vos épreuves en présentiel, n'oubliez pas de vous munir de votre carte étudiant et d'une pièce d'identité, avec une photographie permettant votre identification. Se munir d'un stylo personnel (émargement, copie) et si possible d'un flacon de SHA
    • Le port du masque n'est pas obligatoire mais fortement recommandé pour les personnes à risque 

    Les épreuves écrites se dérouleront selon le calendrier suivant :

    • Du 18 décembre au 23 décembre 2023 : épreuves écrites UEC
    • Du 08 janvier au 13 janvier 2024 : épreuves écrites UEF

    Les épreuves orales se dérouleront selon le calendrier suivant :

    • Du 15 janvier au 20 janvier 2024 : épreuves orales

    Publication des calendriers personnalisés le 30 Novembre 2023.

    Résultats 1er semestre :

    • Semaine du 26 février 2024

    Accéder à Mon Dossier Web

    Consultation des copies : 

    Centre Assas :

    • Pour les L3 et les capacités en droit : du 04 au 08 mars 2024 de 9h00 à11h00 et de 14h30 à16h30
    • Pour les M1 : du 11 au 15 mars 2024 de 9h00 à 11h00 et de 14h30 à 16h30
    • Pour les L2 : du 18 au 22 mars 2024 de 9h00 à 11h00 et de 14h30 à 16h30

    Les formulaires sont à déposer Bureau 201

    Centre Vaugirard 1 :

    • du 11 au 15 mars 2024

    Les formulaires sont à déposer à l'accueil, les copies consultables en salle Ariès pour le droit et bureau 14 pour l'éco et info com

    Centre Melun :

    • du 04 mars au 15 mars 2024

    La prise de RDV se fait le matin, par téléphone ou sur place, entre 9h et 12h (01 64 79 72 31 / 01 64 79 72 33).
    Trois copies maximum pourront être consultées (UEF/UEC hors QCM). La consultation des copies se fait exclusivement l’après-midi entre 14h et 16h30.
    Merci de vous munir de votre carte étudiante ou de votre pièce d'identité le jour du RDV.

    L’épreuve Current Legal Issues se déroule le 19 janvier à partir de 19h00 sur la plateforme Moodle Agorassas (clé : CLi24eX01s1)

    Les épreuves : les modalités d'organisation des épreuves, les calendriers et la mise en place des mesures spécifiques sont disponibles sur la page dédiée.

    • Plus d'informations à venir

    La consultation des copies : les modalités de demandes et les dates de campagnes sont consultables sur la page dédiée.

    Les épreuves écrites se dérouleront selon le calendrier suivant :

    • Du 29 avril au 04 mai 2014 : épreuves écrites UEF
    • Du 06 mai au 13 mai 2024 : épreuves écrites UEC

    Les épreuves orales se dérouleront selon le calendrier suivant :

    • Du 13 mai au 18 mai 2024 : épreuves orales

    Hors jours fériés soit le 1, le 8 et 9 mai. 

    Attention :
    Nous vous rappelons que vous pourrez consulter directement en ligne sur l’application dédiée à votre Espace Numérique de Travail (ENT) le calendrier des épreuves, tant écrites que orales, qui vous concernent. Cet emploi du temps vaudra convocation officielle. Le Service des examens vous informera dès que la publication sera effective.

    À noter :

    • Les dates des épreuves étant susceptibles d’évoluer et la réception d’une notification le signalant n’étant pas systématique, il est nécessaire de consulter son calendrier personnalisé régulièrement ;
    • A compter de cette année, les Masters première année ne sont plus concernés par les rattrapages et ne pourront, par conséquent, plus y prétendre ;
    • En cas de non présentation d’une pièce d’identité, l’accès à votre examen peut vous être refusé ;

    Réglementation

    La seconde session est organisée au titre des unités d’enseignements que l’étudiant n’a pas validées à la première session. 

    Le candidat présente lors de la seconde session, organisée au titre des unités d’enseignements qu’il n’a pas validées, les matières dans lesquelles il n’a pas obtenu une note égale ou supérieure à la moyenne. Une matière non validée faisant partie d'un bloc d'enseignements acquis par compensation des notes ne peut être repassée aux rattrapages ; même en cas d'absence à un examen.

    Il n’est pas tenu compte, lors de la seconde session, des notes de contrôle continu obtenues dans les matières assorties de travaux dirigés.

    Modalités

    Le format (écrit-écrit, oral-oral) et la durée des épreuves sont identiques à ceux de la session principale. La nature du sujet peut cependant différer. Chaque épreuve écrite peut ne compter qu’un seul sujet.

    • Les épreuves se dérouleront du 17 juin au 28 juin 2024
    • Publication des résultats le lundi 15 juillet 2024

    Aucune inscription à la session de rattrapage ne sera nécéssaire. Tous les étudiants seront automatiquement inscrits aux matières non validées, dans des unités d’enseignements non acquis, lors de la première session. 

    Les étudiants inscrits en première année de master ne sont pas concernés par la session de rattrapages.

    Consultation des copies :

    • Centre Assas : du 18 au 23 juillet 2024
    • Centre Vaugirard 1: du 18 au 23 juillet 2024
    • Centre Melun : du 18 au 23 juillet 2024

    La prise de RDV se fait entre 9h et 12h, par téléphone au 01 64 79 72 31 / 01 64 79 72 33 ou directement au service des examens (bâtiment Fréteau de Saint-Just).

    Trois copies maximum pourront être consultées (UEF/UEC hors QCM). La consultation des copies se fait exclusivement entre 14h et 16h30. Merci de vous munir de votre carte étudiante ou de votre pièce d'identité le jour du RDV.

    Absence aux examens terminaux

    Si vous souhaitez que votre absence soit indiquée comme justifiée (ABJ) sur votre relevé de notes, vous devrez adresser votre justificatif d’absence par mail à votre scolarité, dans les 7 jours ouvrés suivant votre absence à l’examen (la production de l’original peut toujours vous être demandée). Les justificatifs arrivés hors délais seront considérés comme irrecevables.

    Paris

    Melun : examens-melun@u-paris2.fr

    Justificatifs recevables

    • Certificat médical ou d’hospitalisation (bulletin de situation)
    • Certificat de décès conjoint, ascendants (parents) ou descendants (enfants)
    • Certificat médical enfant malade
    • Certificat de naissance

    En cas d’absence à un examen, cela équivaut à un zéro. Mais ce n’est pas bloquant. Vous pouvez valider votre UE voire votre année par compensation des notes.

    Dans le cas où vous n’êtes pas admis, vous repasserez à la session de rattrapage les épreuves pour lesquelles vous n’avez pas obtenu la moyenne, uniquement dans les UE non validées. Attention : pour les matières fondamentales, les notes de TD (en contrôle continu) ne sont plus considérées.

    Absences aux enseignements dispensés par du contrôle continu

    Concernant les absences aux TD, au vu du règlement des examens : les notes des travaux dirigés étant déterminées en tenant compte de l’assiduité des étudiants, les justificatifs d’absence, s’il y en a, sont à transmettre à votre chargé de TD qui jugera de la prise en compte ou non de celui-ci.

    Selon la règlementation, les étudiants qui bénéficient d’une dispense d’assiduité ne suivent pas les travaux dirigés rattachés aux enseignements auxquels ils sont inscrits.

    1. Quels seront les modalités d’évaluation des connaissances ? 

    Le statut de dispensé d’assiduité ne signifie pas une absence d’examen. Un contrôle des connaissances par semestre est réalisé à chaque session, selon les principes suivants :

    • Enseignements sous la forme de cours magistraux : l’étudiant sera soumis pour toutes les matières de l’année d’études au seul régime de l’examen terminal. 
      • Quand le cours magistral est accompagné de travaux dirigés, seule la note de l’examen terminal écrit est considérée.
      • L’étudiant reçoit sa convocation via ses calendriers personnalisés. 
    • Enseignements sous la forme de TD uniquement : lorsqu’une matière est uniquement sanctionnée par une note de contrôle continu, celle-ci sera attribuée sur la base d’une épreuve de remplacement orale ou pratique réalisée sous contrôle d’un enseignant référent. L’étudiant est convoqué directement par le Service des examens.
    1. Comment avoir accès aux supports pédagogiques des TD non suivis ?

    Des référents pédagogiques par TD sont définis pour chaque étudiant dispensé d’assiduité. 

    Chaque enseignant communiquera à l’étudiant dispensé les programmes d’enseignements et supports pédagogiques de cours. Le Service de scolarité transmet à l’étudiant inscrit sous ce régime la liste de ses référents pédagogiques.

    Télécharger la Icône PDFnote d’informations

    Les inscriptions aux concours de l'université sont actuellement ouvertes :

    Date des épreuves : mercredi 24 avril 2024 de 10h00 à 16h00, dans le Grand Amphithéâtre du centre Assas.

    Inscription aux épreuves : du lundi 04 mars au lundi 01 avril 2024 (12h). Passée cette date, aucune inscription ne sera prise en compte.

    Le concours de l’université en une épreuve écrite de six heures. Les étudiants choisissent une matière parmi celles proposées dans leur filière et leur niveau d’études. À l’issue des concours, des lauréats peuvent être désignés. Ces lauréats perçoivent une dotation selon le prix (ou la mention) attribué(e) :

    • 1er prix : 1 500 euros ;
    • 2e prix : 1 200 euros ;
    • 1re mention : 1 000 euros ;
    • 2e mention : 800 euros ;
    • Prix au meilleur étudiant de 2e année de capacité : 1 300 euros.

    Vous souhaitez obtenir des relevés de notes, vos diplômes ou des duplicatas de vos diplômes : consultez la page dédiée

    Lorsqu’un procès verbal de tentative de fraude est établi lors d’un examen, ce dernier est transmis au Service des affaires générales de l’université – section disciplinaire.

    La section disciplinaire examine différents cas de fraude, de falsification, etc. et prononce les sanctions disciplinaires. Informations complémentaires consultables sur la page dédiée.

    Thème: 
    Accordéons: 
    Organisation

    Pour la licence, les examens se déroulent en deux sessions :

    • La première, qui porte sur la totalité des matières et qui se déroule : en décembre/janvier, pour les enseignements achevés à la fin du 1er semestre, puis en avril/mail pour le reste des enseignements du 2nd semestre ;
    • La seconde, aussi appelée rattrapage, qui est organisée au titre des unités d’enseignement non validées à la première session. 

    Pour le master, les examens se déroulent sur une unique session. 

    Convocation aux examens semestriels

    Vous ne recevez pas de convocation individuelle papier pour les examens. Les étudiants en Capacité de droit, en Licence et en Master 1 peuvent consulter leur calendrier personnalisé de leurs épreuves écrites et orales en ligne.

    Ce calendrier précise les dates, horaires, site et numéros de place. Il fait foi de convocation.

    Pour vous connecter, voici la procédure :

    1. Aller dans l'espace « Connexion »
      Connexion au calendrier des examens
    2. Entrer ses identifiants ENT

    Comment lire son planning ? 

    • En vert, les examens écrits
    • En bleu, les examens oraux 
    • Chaque case représente un examen : date, heure de convocation, intitulé matière, centre et salle 
      A titre informatif : 
      AS = centre Assas, V1 = centre Vaugirard, GB = centre Guy de la Brosse 
      AMP = amphithéâtre, AMPGRAND = Grand amphi, SAL = salle 
    • Détail d'une épreuve : en cliquant sur l'épreuve, le détail de celle-ci apparaît dans un bandeau à gauche

    Soyes vigilants sur ces indications en remarques d'une épreuve : vous y trouverez l'intitulé de la matière, parfois un ordre de passage, mais surtout votre numéro de place. Dans le cas où ce numéro de place ne s'affiche pas, vous serez placé en salle directement le jour de l'épreuve. 

    Important :

    • Le jour de vos épreuves en présentiel, n'oubliez pas de vous munir de votre carte étudiant et d'une pièce d'identité, avec une photographie permettant votre identification. Se munir d'un stylo personnel (émargement, copie) et si possible d'un flacon de SHA
    • Le port du masque n'est pas obligatoire mais fortement recommandé pour les personnes à risque 
    Session d'examens du 1er semestre : épreuves, résultats et consultation des copies

    Les épreuves écrites se dérouleront selon le calendrier suivant :

    • Du 18 décembre au 23 décembre 2023 : épreuves écrites UEC
    • Du 08 janvier au 13 janvier 2024 : épreuves écrites UEF

    Les épreuves orales se dérouleront selon le calendrier suivant :

    • Du 15 janvier au 20 janvier 2024 : épreuves orales

    Publication des calendriers personnalisés le 30 Novembre 2023.

    Résultats 1er semestre :

    • Semaine du 26 février 2024

    Accéder à Mon Dossier Web

    Consultation des copies : 

    Centre Assas :

    • Pour les L3 et les capacités en droit : du 04 au 08 mars 2024 de 9h00 à11h00 et de 14h30 à16h30
    • Pour les M1 : du 11 au 15 mars 2024 de 9h00 à 11h00 et de 14h30 à 16h30
    • Pour les L2 : du 18 au 22 mars 2024 de 9h00 à 11h00 et de 14h30 à 16h30

    Les formulaires sont à déposer Bureau 201

    Centre Vaugirard 1 :

    • du 11 au 15 mars 2024

    Les formulaires sont à déposer à l'accueil, les copies consultables en salle Ariès pour le droit et bureau 14 pour l'éco et info com

    Centre Melun :

    • du 04 mars au 15 mars 2024

    La prise de RDV se fait le matin, par téléphone ou sur place, entre 9h et 12h (01 64 79 72 31 / 01 64 79 72 33).
    Trois copies maximum pourront être consultées (UEF/UEC hors QCM). La consultation des copies se fait exclusivement l’après-midi entre 14h et 16h30.
    Merci de vous munir de votre carte étudiante ou de votre pièce d'identité le jour du RDV.

    L’épreuve Current Legal Issues se déroule le 19 janvier à partir de 19h00 sur la plateforme Moodle Agorassas (clé : CLi24eX01s1)

    Session d'examens du 2e semestre : épreuves, résultats et consultation des copies

    Les épreuves : les modalités d'organisation des épreuves, les calendriers et la mise en place des mesures spécifiques sont disponibles sur la page dédiée.

    • Plus d'informations à venir

    La consultation des copies : les modalités de demandes et les dates de campagnes sont consultables sur la page dédiée.

    Les épreuves écrites se dérouleront selon le calendrier suivant :

    • Du 29 avril au 04 mai 2014 : épreuves écrites UEF
    • Du 06 mai au 13 mai 2024 : épreuves écrites UEC

    Les épreuves orales se dérouleront selon le calendrier suivant :

    • Du 13 mai au 18 mai 2024 : épreuves orales

    Hors jours fériés soit le 1, le 8 et 9 mai. 

    Attention :
    Nous vous rappelons que vous pourrez consulter directement en ligne sur l’application dédiée à votre Espace Numérique de Travail (ENT) le calendrier des épreuves, tant écrites que orales, qui vous concernent. Cet emploi du temps vaudra convocation officielle. Le Service des examens vous informera dès que la publication sera effective.

    À noter :

    • Les dates des épreuves étant susceptibles d’évoluer et la réception d’une notification le signalant n’étant pas systématique, il est nécessaire de consulter son calendrier personnalisé régulièrement ;
    • A compter de cette année, les Masters première année ne sont plus concernés par les rattrapages et ne pourront, par conséquent, plus y prétendre ;
    • En cas de non présentation d’une pièce d’identité, l’accès à votre examen peut vous être refusé ;
    Session d'examens de rattrapage : épreuves, résultats et consultation des copies

    Réglementation

    La seconde session est organisée au titre des unités d’enseignements que l’étudiant n’a pas validées à la première session. 

    Le candidat présente lors de la seconde session, organisée au titre des unités d’enseignements qu’il n’a pas validées, les matières dans lesquelles il n’a pas obtenu une note égale ou supérieure à la moyenne. Une matière non validée faisant partie d'un bloc d'enseignements acquis par compensation des notes ne peut être repassée aux rattrapages ; même en cas d'absence à un examen.

    Il n’est pas tenu compte, lors de la seconde session, des notes de contrôle continu obtenues dans les matières assorties de travaux dirigés.

    Modalités

    Le format (écrit-écrit, oral-oral) et la durée des épreuves sont identiques à ceux de la session principale. La nature du sujet peut cependant différer. Chaque épreuve écrite peut ne compter qu’un seul sujet.

    • Les épreuves se dérouleront du 17 juin au 28 juin 2024
    • Publication des résultats le lundi 15 juillet 2024

    Aucune inscription à la session de rattrapage ne sera nécéssaire. Tous les étudiants seront automatiquement inscrits aux matières non validées, dans des unités d’enseignements non acquis, lors de la première session. 

    Les étudiants inscrits en première année de master ne sont pas concernés par la session de rattrapages.

    Consultation des copies :

    • Centre Assas : du 18 au 23 juillet 2024
    • Centre Vaugirard 1: du 18 au 23 juillet 2024
    • Centre Melun : du 18 au 23 juillet 2024

    La prise de RDV se fait entre 9h et 12h, par téléphone au 01 64 79 72 31 / 01 64 79 72 33 ou directement au service des examens (bâtiment Fréteau de Saint-Just).

    Trois copies maximum pourront être consultées (UEF/UEC hors QCM). La consultation des copies se fait exclusivement entre 14h et 16h30. Merci de vous munir de votre carte étudiante ou de votre pièce d'identité le jour du RDV.

    Je suis absent à un examen, que faire ?

    Absence aux examens terminaux

    Si vous souhaitez que votre absence soit indiquée comme justifiée (ABJ) sur votre relevé de notes, vous devrez adresser votre justificatif d’absence par mail à votre scolarité, dans les 7 jours ouvrés suivant votre absence à l’examen (la production de l’original peut toujours vous être demandée). Les justificatifs arrivés hors délais seront considérés comme irrecevables.

    Paris

    Melun : examens-melun@u-paris2.fr

    Justificatifs recevables

    • Certificat médical ou d’hospitalisation (bulletin de situation)
    • Certificat de décès conjoint, ascendants (parents) ou descendants (enfants)
    • Certificat médical enfant malade
    • Certificat de naissance

    En cas d’absence à un examen, cela équivaut à un zéro. Mais ce n’est pas bloquant. Vous pouvez valider votre UE voire votre année par compensation des notes.

    Dans le cas où vous n’êtes pas admis, vous repasserez à la session de rattrapage les épreuves pour lesquelles vous n’avez pas obtenu la moyenne, uniquement dans les UE non validées. Attention : pour les matières fondamentales, les notes de TD (en contrôle continu) ne sont plus considérées.

    Absences aux enseignements dispensés par du contrôle continu

    Concernant les absences aux TD, au vu du règlement des examens : les notes des travaux dirigés étant déterminées en tenant compte de l’assiduité des étudiants, les justificatifs d’absence, s’il y en a, sont à transmettre à votre chargé de TD qui jugera de la prise en compte ou non de celui-ci.

    Je suis dispensé(e) d’assiduité, comment se passent mes examens ?

    Selon la règlementation, les étudiants qui bénéficient d’une dispense d’assiduité ne suivent pas les travaux dirigés rattachés aux enseignements auxquels ils sont inscrits.

    1. Quels seront les modalités d’évaluation des connaissances ? 

    Le statut de dispensé d’assiduité ne signifie pas une absence d’examen. Un contrôle des connaissances par semestre est réalisé à chaque session, selon les principes suivants :

    • Enseignements sous la forme de cours magistraux : l’étudiant sera soumis pour toutes les matières de l’année d’études au seul régime de l’examen terminal. 
      • Quand le cours magistral est accompagné de travaux dirigés, seule la note de l’examen terminal écrit est considérée.
      • L’étudiant reçoit sa convocation via ses calendriers personnalisés. 
    • Enseignements sous la forme de TD uniquement : lorsqu’une matière est uniquement sanctionnée par une note de contrôle continu, celle-ci sera attribuée sur la base d’une épreuve de remplacement orale ou pratique réalisée sous contrôle d’un enseignant référent. L’étudiant est convoqué directement par le Service des examens.
    1. Comment avoir accès aux supports pédagogiques des TD non suivis ?

    Des référents pédagogiques par TD sont définis pour chaque étudiant dispensé d’assiduité. 

    Chaque enseignant communiquera à l’étudiant dispensé les programmes d’enseignements et supports pédagogiques de cours. Le Service de scolarité transmet à l’étudiant inscrit sous ce régime la liste de ses référents pédagogiques.

    Télécharger la Icône PDFnote d’informations

    Concours de l'université

    Les inscriptions aux concours de l'université sont actuellement ouvertes :

    Date des épreuves : mercredi 24 avril 2024 de 10h00 à 16h00, dans le Grand Amphithéâtre du centre Assas.

    Inscription aux épreuves : du lundi 04 mars au lundi 01 avril 2024 (12h). Passée cette date, aucune inscription ne sera prise en compte.

    Le concours de l’université en une épreuve écrite de six heures. Les étudiants choisissent une matière parmi celles proposées dans leur filière et leur niveau d’études. À l’issue des concours, des lauréats peuvent être désignés. Ces lauréats perçoivent une dotation selon le prix (ou la mention) attribué(e) :

    • 1er prix : 1 500 euros ;
    • 2e prix : 1 200 euros ;
    • 1re mention : 1 000 euros ;
    • 2e mention : 800 euros ;
    • Prix au meilleur étudiant de 2e année de capacité : 1 300 euros.
    Obtenir un relevé de notes ou un diplôme

    Vous souhaitez obtenir des relevés de notes, vos diplômes ou des duplicatas de vos diplômes : consultez la page dédiée

    Un PV de tentative de fraude a été établi, que se passe-t-il ?

    Lorsqu’un procès verbal de tentative de fraude est établi lors d’un examen, ce dernier est transmis au Service des affaires générales de l’université – section disciplinaire.

    La section disciplinaire examine différents cas de fraude, de falsification, etc. et prononce les sanctions disciplinaires. Informations complémentaires consultables sur la page dédiée.