Droit pénal (1244M)

(septembre 2020)

Responsable : Monsieur le Professeur Franck DENION

Le cours de droit pénal, animé sous forme participative, retrace l’ensemble des normes juridiques qui réglementent le recours de l’Etat à la peine et les principes généraux du droit (la classification, la légalité criminelle, le champ d’application de la loi dans le temps et dans l’espace, la peine…) mais également la responsabilité pénale (élément moral et matériel de l’infraction, la complicité, la responsabilité et la personne morale…).

L’analyse porte donc, d’une part sur la justice pénale, le juge d’instruction et la chambre de l’instruction, sur les juridictions pénales de jugement, sur l’application de la loi pénale plus douce et la non rétroactivité, et d’autre part sur l’infraction commises à l’étranger ou sur le territoire français, sur les justifications d’irresponsabilité, l’imputabilité, la classification des peines et des infractions, l’interprétation de la loi, l’intentionalité, l’imprudence, la responsabilité…